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Compte-Rendu - CRS du 29 08 23
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Tour-en-Sologne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS du 29 08 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Logement,
nn COMMUNE DE TOUR EN SOLOGNE 41250 -—--—-
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 AOÛT 2023 - COMPTE RENDU SOMMAIRE
(Affichage et internet)
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-neuf août à 19 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie de TOUR-EN-SOLOGNE sous la présidence de Patrice DUCHET. Maire.
Étaient présents : Éric RÉTIF — Virginie VERNERET -— Philippe CORMIER — Denise BESCHON - Philippe PORTIER — Dominique BAUSSIER —Aurélie — Christelle MAUGUIN -— Annabelle BONNEAU -— Arnaud GAUDIN -
Étaient absents excusés : Philippe BLANCHET -— Véronique de SPARRE FLUZAT
Etaient absents : Charles-Robert LIAGRE - Isabelle LAURIER
Secrétaire de séance : Virginie VERNERET
Date d'envoi des convocations : 23/08/2023
RECRUTEMENT D'UN CONTRACTUEL POUR LE REMPLACEMENT D'UN AGENT TITULAIRE D’ACTIVITE AU SERVICE TECHNIQUE
Dans le cadre de l’arrêt maladie de Monsieur BOZIER, Monsieur le Maire souhaite recruter une personne afin de renforcer le service technique au vu des divers travaux en cette période de rentrée.
Dans un premier temps le futur agent se verra proposer un contrat à durée déterminée en remplacement d’un agent titulaire pendant une période d’arrêt maladie et dans un second temps nous ferons référence à l’accroissement temporaire d’activité si nous devions poursuivre la période d’intervention de cet agent.
De plus, Monsieur le Maire envisage de soliciter une entreprise privée pour l’entretien des fossés et le broyage des bords de route afin de pallier le manque de personnel.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte de mettre en place un recrutement à partir du 1er septembre, pour une durée d’un mois, dans le cadre de l’article 3-1° de la loi 84-53 du 26/01/1984 pour le remplacement d’un agent titulaire pendant un arrêt maladie et par la suite nous proposerons un contrat pour accroissement
temporaire d’activité. (Des crédits sont présents au budget),
TARIFS 2024
Il convient de réfléchir d’ores et déjà aux tarifs 2024, car le secrétariat de mairie va engager au 3% trimestre les demandes d’acompte pour les locations de salle des fêtes du début d’année. Pour faire face aux augmentations de l’énergie le conseil envisage d’augmenter les tarifs de la salle des fêtes de 10 %. Il n’est pas envisagé d’autre changement mais Monsieur le Maire va prendre un rendez-vous pour faire le point avec le Pays des Châteaux pour envisager une revalorisation du prix des jetons pour
harmoniser les tarifs avec les autres communes du secteur.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents vote une augmentation des tarifs de location de la salle des fêtes de 10 % pour l’année 2024.
LAUREATS DES MAISONS FLEURIES 2023
Le jury s’est réuni le 7 juillet 2023 pour effectuer sa tournée et définir ainsi le palmarès du concours de l’édition 2023.
Selon les critères de notation appliqués par le dit jury, le jury propose de récompenser les lauréats figurants
[en annexe] annexe.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal valide cette liste de lauréats. QUESTIONS DIVERSES
Constitution commission liste électorale
Après avoir fait parvenir le renouvellement de commission de contrôle des listes électorales en préfecture, le secrétariat de mairie a reçu appel téléphonique pour nous informer que l’élu titulaire à la commission doit être le premier apparaissant sur la liste de publication des résultats des dernières élections municipales. Madame BESCHON devient donc titulaire et Monsieur BAUSSIER suppléant.
Signalétique château à vélo centre bourg
Monsieur le Maire est interpellé régulièrement sur le manque de signalisation du circuit des châteaux à vélo depuis le départ du centre bourg. Il souhaite qu’un renforcement de la signalétique soit fait depuis le centre bourg et va solliciter le pays des châteaux et la commuté de communes.
Nouvelle répartition des tournées de distribution dans les foyers
Au vu de la dernière distribution des bulletins municipaux il apparait nécessaire de revoir quelques éléments concernant les tournées de distribution des documents dans les boîtes aux lettres des administrés.
Les modifications proposées apparaissent en jaune :
Découpage en secteurs de distribution — 2023
O REREENEEMMMEMME aidé par Philippe CORMIER
(77 exemplaires)
= route de Cellettes jusqu’à la rue de la Mairie, Bellevue, Le Bi anout, chemin de la Planchette,
Résidence Bourg, impasse des Sapins, RéSideneedelaBOuIERe et Chi de La Bol (Momi
aidé par Véronique de SPARRE et Charles-Robert LIAGRE Référent : Philippe PORTIE (75 exemplaires)
= chemin des Béliers (sauf maisons de Cour-Cheverny), chemin de la Fourmillière, rue du Bois, chemin de Roujou, rue du Petit Etang, impasse du Bour , la Baganerie, Les Ogonnières, le Riou, les Maires,
L'Arrêt OO A PERS Le
© Référent: Arnaud GAUDIN aidé par Virginie VERNERET et Isabelle LAURIER
(80 exemplaires)
= chemin et lotissement de la TE ch. de la te chemin et allée de la EE ë
RE ENEEN idée par Annabelle BONNEAU et Philippe BLANCHET (80
exemplaires)
= route d’Arian à partir du carrefour, route de Bracieux, chemin Bas, chemin des Bénards, cheminde
Aunets, chemin des Fossés,
LOCRMTENTITTE I MAN aidée par Denise BESCHON
(146 exemplaires) = rue de la Mairie, rue de la Petite Motte, rue de la Motte, route d’Arian jusqu’au carrefour, avenue des Ponts d’Arian, Lotissement la Motte, rue du Vivier, rue du Pâtis, rue des Roseaux,
(95 exemplaires)
— chemin des Loges (un seul côté), chemin de Romorantin, parc des Loges, lotissement Jardel, lotissement des Loges, chemin du Couvent, le Montillon, la Marmouchère, le chemin des Oies, chemin des Bœufs au début, Theillay, Bois Trémal, Bossay, la Mare, les Pavés, Villesavin château et moulin, Prieuré de Boulogne, la route et l'impasse de la Folletière, la Perche, la Petite Perch
LT aidé par Dominique BAUSSIER
Demande de Certificat d’Urbanisme pour le raccordement d’une parcelle à l’électricité Madame MOYA à fait une demande de CU d’information en date du 23 juin pour une demande de raccordement de sa parcelle (référence cadastrale : AH 2586 d’une superficie de 7179 m°) en électricité. Cette décision devant être délibéré, la demande sera inscrite au prochain conseil municipal.
Projet de rénovation de la salle des fêtes
Suite à la réunion du 26/06/2023 avec le cabinet Bour-Esquisse un projet de rénovation et agrandissement de 200 m° de la salle des fêtes à été fait. La commission des bâtiments s’est réuni le 7 juillet afin d’étudier les plans ci-joint et à apporter plusieurs remarques sur le projet.
Un rendez-vous est fixé lundi 4 septembre à 10h00 au cabinet d’architecture pour rendre compte de ses remarques et avoir une tarification du projet.
Utilisation de la 3ème classe de l’école
Suite à la fermeture d’une classe dans l’ensemble scolaire le maire se pose la question de l’utilisation de celle-ci. Il souhaite faire une proposition aux associations et à la bibliothèque pour voir comment les locaux peuvent être occupés.
Réfection de la structure de jeux enfants
Les balançoires de l’air de jeux étaient dans un état de dangerosité avancés et ont donc étés retirés dans l’attente de leurs remplacements. Un devis de changement de la structure est en cours.
Calendrier des manifestations à venir
Dimanche 8 octobre : ronde des châtaignes avec la participation de l’association de la Belle Epoque. Mardi 31 octobre : soirée Halloween organisé par le conseil
Elections sénatoriales : le 24 septembre
Remerciements
* De Madame FAUCHET (ancienne enseignante, bénévole bibliothèque et habitante) pour l’envoi du bulletin municipal
* De Madame LEVA Jacqueline (ancienne secrétaire de mairie) pour l’envoi du bulletin municipal * Du souvenir Français pour l’attribution de la subvention 2023.
Prochaines réunions
Mardi 10 octobre 2023
Le Maire, Patrice DUCHET
__Le 04/09/2023
QUI