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Conseil Municipal - CRS cm du 28 02 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tour-en-Sologne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS cm du 28 02 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Démocratie,
nn
COMMUNE
DE
TOUR
EN
SOLOGNE
41250
------—
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
28
FEVRIER
2023
-
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
(affichage
et
internet)
L'an
deux
mil vingt-trois,
le
vingt-huit février
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
de
TOUR-EN-SOLOGNE
sous
la
présidence
de
Patrice
DUCHET,
Maire.
Étaient
présents
: Éric
RÉTIF
—
Virginie
VERNERET
-
Christelle
MAUGUIN
- Annabelle
BONNEAU
—
Dominique
BAUSSIER
— Arnaud
GAUDIN
-—
Véronique
de
SPARRE
Étaient
absents
excusés
:
Isabelle
LAURIER
—
Philippe
PORTIER
-—
Philippe
CORMIER
—
Philippe
BLANCHET
- Aurélie
FLUZAT
-
Denise
BESCHON
-—
Charles-Robert
LIAGRE
Était
absent
non
excusé
: néant
Procurations
: Philippe
PORTIER
à Patrice
DUCHET
-— Aurélie
FLUZAT
à Arnaud
GAUDIN
Secrétaire
de
séance
: Éric
RETIF
Date
d'envoi
des
convocations
: 23/02/2023
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DELEGATIONS
Monsieur
le
maire
a rendu
compte
des
décisions
de
«
louage
n’excédant
pas
12
ans
»,
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
en
la
matière
:locations
de
salle
des
fêtes
pour
2022
pour
un
montant
total
de
4 595
€.
DROIT
DE
PREFERENCE
PARCELLE
AK
N°
92
À
LA
LOMBARDIERE
Le
Conseil
Municipal
n’a pas
fait jouer
son
droit de préférence
à l’occasion
de la vente
de cette parcelle boisée.
CONVENTION
DE
DESSERTE
«
POINT
LECTURE
»
AVEC
LA
DIRECTION
DE
LA
LECTURE
PUBLIQUE
|
La
convention
listant
les
obligations
réciproques
de
la
commune
et
de
la
DLP
en
matière
d’organisation
du
Point
Lecture
a
été
renouvelée
:horaires
minimums
d’ouverture
au
public,
échanges,
services
numériques,
animation,
assurance...
PRESENTATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Le
PCS
a été
débattu
et adopté.
Relevant
d’une
obligation
réglementaire,
ce plan
est un
outil
de
planification
et
d’anticipation
des
actions
à entreprendre
en
cas
de
survenue
d’un
risque
technologique,
sanitaire
ou
tout
autre
évènement
de crise nécessitant
une
intervention
urgente.
Il prévoit
l’organisation
nécessaire
pour
assurer
l'alerte,
l’information,
la protection
et le soutien
de
la population.
TRANSACTION
AVEC
LES
DOMAINES
-
ACQUISITION
DES
PARCELLES
AL
N°
55/56/57/58/
59/67 Sur
la
proposition
du
service
des
domaines,
la
commune
va
se
rendre
acquéreur
de
ces
parcelles
situées
à
l’angle
entre
la
route
de
Montgenêt
et
le
chemin
de
la
Blandinière,
en
zone
Ap
du
PLUIi,
au
prix
de
11
000
€.
La
commune
ne
possédant
pas
de
réserve
foncière
cette
opportunité
a été
saisie,
reste
à envisager
l’avenir
de
ces
terrains.
CONTRAT
DE
FOURRIERE
AVEC
LA
SPA
DE
SASSAY
Le
contrat
avec
la fourrière
de
Sassay
pour
l’accueil
des
chiens
et chats
errants
est renouvelé.
La participation
financière
s’élève
cette
année
à 0,80
€ par
habitant,
en
légère
augmentation.
REOUVELLEMENT
D’UN(E)
REFERENT(E)
«
CRUES
» AU
SEIN
DU
SEBB
Philippe
PORTIER
et
Virginie
VERNERET
ont
été
désignés
« référents
crues
»
au
sein
du
Syndicat
du
Beuvron.
SAISON
DE
PECHE
AU
RIOU
La
saison
de pêche
à l’étang
du
Riou
débutera
le samedi
18
mars
prochain.
Le
règlement
va
être modifié
afin
d’interdire
la pêche
à la cuillère.
D’autre
part,
étant
donné
les
soucis
d’envahissement
du
plan
d’eau
l’année
dernière
par
des
algues,
il a été décidé
d’offrir la gratuité
cette
année
pour
les personnes
qui
avaient
acheté
des
cartes
sans
pouvoir
en profiter pleinement.
Le
problème
semble
en voie
de résolution
grâce
aux
carpes
amour,
herbivores,
susceptibles
de
nettoyer
le plan
d’eau.
Si
cela
ne
suffit
pas,
il faudra
envisager
de
vider
l’étang
pour
éradiquer
ces
végétaux.
Les
tarifs
2023
restent
inchangés. ,
MODALITES
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
Les
modalités
de
location
de
la salle
des
fêtes
ont
été
adoptées.
Sans
grand
changement,
il s’agissait
surtout
de
les mettre
à jour
car
elles
comportaient
quelques
erreurs
et incohérences.
CONDITIONS
D’OCCUPATION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
PAR
L’ASSOCIATION
« DANSONS
»
- SAISON
2023-2024
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
a reconduit
l’occupation
de
la salle
des
fêtes
par
les membres
du
club
de
danse
de
Fontaines-en-Sologne
pour
la
saison
2023/2024,
selon
les
modalités
habituelles
: gratuité
pour
les
entrainements
et trois
stages
par
an
au prix
de
50
€.
CALENDRIER
DES
MANIFESTATIONS
2023
: il
a
été
adopté
et
est
consultable
en
ligne
sur
le
site
Internet
de
la commune.
PROCHAINE
REUNION
le mardi
4 avril
2023
à
19
h en mairie
avec
notamment
le vote
des
budgets.
Le
Maire,
Patrice
DUCHET
Le
01/03/2023