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Procès Verbal - octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Poyanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
2023/019
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 02 octobre 2023
Sous la présidence de Madame Fabienne LABY-FAUTHOUX,
Maire
Membres présents : : Fabienne LABY-FAUTHOUX -
Elisabeth COUDROY - Michèle GUARIDO - Séverine
SOUPOT - Nadine BOURLON - Olivier SCHAFFHAUSER -
Alain LABAT - Maylis AUMAILLEY - Thierry LABORDE -
Catherine ROSSIGNOL - Philippe DUCOURNEAU
Absents excusés : Nicolas JACOB - Hervé DAL-CORSO - Rémy NAPIAS - Thierry LOUPIEN
Absents :
Secrétaire de séance : Philippe DUCOURNEAU
Date de la convocation : 22 septembre 2023
Ordre du jour :
1) Approbation du dernier compte rendu en date du 10 août 2023
2) Désignation du secrétaire de séance
3) Personnel communal
4) Location maison Darbins – 83, Rte de l’Adour
5) Subvention 2023 au comice agricole
6) Divers
1) APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU
Le Conseil Municipal à l’unanimité des présents approuve le procès-verbal de la séance qui s’est tenue le 10 août 2023.
2) DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
M. Philippe DUCOURNEAU se porte candidat et est nommé secrétaire de séance à l’unanimité des présents.
3) PERSONNEL COMMUNAL
a) Recrutement de l’agent des services techniques :
Madame la Maire fait le point concernant le recrutement d’un agent, pour remplacer Jean Ducher qui fera valoir ses droits à la retraite, le 1er janvier prochain.
Département des Landes
Arrondissement de Dax
Commune de POYANNE
Nombre de Conseillers
15
Conseillers en fonction
15
Conseillers présents
11
Conseillers en fonction
14
Conseillers présents
12 Après publication de la vacance d’emploi sur le site emploi territorial, 13 personnes ont déposé une candidature. Messieurs DUCOURNEAU et LABAT ont étudié les demandes d’embauche et ont retenu 6 candidats pour un entretien d’embauche les 20 et 21 septembre par Madame la Maire et ses adjoints. Le choix s’est porté sur Hugo DEGOS domicilié à St Vincent-de-Paul, âgé de 19 an, titulaire d’un bac pro espaces verts, d’un certificat de spécialisation en machine agricole et du CACES. Avant une embauche définitive, Madame le Maire propose un CDD à compter du 16 octobre jusqu’au 31 décembre afin qu’il travaille en binôme avec Jean.
Après délibéré, le conseil municipal accepte la proposition de Madame la Maire et charge cette dernière de toutes les formalités administratives.
b) Agent de la poste :
Mme le Maire propose de renouveler le CDD de M. Harmand Stéphane pour une durée de 3 mois à compter du 1er décembre 2023 jusqu’au 29 février. Par la suite, l’emploi sera occupé par Mme Claire LEMOINE, qui ne peut être disponible qu’à partir du 1er mars 2024.
4) LOCATION DE LA MAISON DARBINS – 83, RTE DE L’ADOUR
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que la locataire de la maison située 83, Rte de l’Adour est partie. Madame le Maire propose de louer à l’association Music’O Rock selon les mêmes conditions que le précédent bail, soit un loyer mensuel de 482,71€. La location débutera le 15 octobre 2023.
Après délibéré et à l’unanimité des présents, le conseil municipal accepte la proposition.
5) DM 2023- 10 – 025 : SUBVENTION 2023 AU COMICE AGRICOLE
VU la demande de subvention de la part du comice agricole de Montfort en Chalosse en date du 10/08/2023
Vu le bilan financier 2022 du comice agricole
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, après en avoir délibéré,
• DECIDE d’octroyer une subvention au titre de l’année 2023 au Comice agricole de Montfort en Chalosse
• FIXE le montant de la subvention comme suit : 0,64€/habitant soit 455,68€ (0,64 x 712)
Délibération reçue en Préfecture le 04 octobre 2023
6) DIVERS
a) Départ à la retraite :
o Françoise LARRERE, agent du SIVU :
La réception aura lieu à la maternelle le samedi 28 octobre 2023 à partir de 11h.
o Jean DUCHER :
Madame la Maire propose de faire une réception après les festivités de fin d’année, la date reste à déterminer.
Invitation : la famille, tous les élus depuis 1986, les collègues, les enseignants
2023/020 b) Octobre rose :
Organisation d’une marche le dimanche 22 octobre à partir de 9h
Programme de la matinée
• Accueil et petit déjeuner de bienvenue
• Echauffement en musique
• Marche de 1, 2.5, 5 ou 7 km avec départ à 9h45
• VTT – 15kms
• Stand de prévention et d’informations
c) Projet cantine 2024 :
M Philippe DUCOURNEAU rencontre M.MORAIS, architecte, ainsi qu’un cuisiniste, le 03/10/2023. Ils se rendront sur place afin de consulter Mme Cathy LERRE.
d) Maison longue :
Mme la Maire informe l’assemblée que les élus (Maire, adjoints, Didier GAUGEACQ, conseiller départemental) ont rencontré XL Habitat afin d’évoquer de la réhabilitation de la maison longue en plusieurs appartements. Mme le Maire et M. Didier GAUJEACQ vont rencontrer prochainement Mme et M. HENNAUT afin de leur présenter le projet.
Des études pour connaître l’état du bâtiment sont en cours.