Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 13 02 2019 1
Procès Verbal - 13 06 2023 1
Procès Verbal - 14 03 2023 1
Procès Verbal - 02 05 2023 1
Procès Verbal - 13 09 2018 1
Procès Verbal - 13 05 2024 1
Procès Verbal - 23 02 2022 1
Procès Verbal - 08 02 2018 1
Procès Verbal - 13 11 2025 1
Procès Verbal - 19 02 2021 1
Procès Verbal - 13 02 2023 1
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Dœuil-sur-le-Mignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 02 2023 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCÈS VERBAL de la
SEANCE du 13 février 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 13 février à vingt heure quarante-cinq minutes, le conseil municipal de la commune de DOEUIL SUR LE MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques TROUVAT.
- Date de convocation du Conseil Municipal : le vendredi 3 février 2023
- Nombre de Conseillers en exercice : 11
PRESENTS : M. ARANA Yoan, M. BLUSSEAU Denis, M. Arnaud CLERCY ; M. COUTON Thierry, Mme CREMADES Laurence, Mme GRELIER Nadia, Mme Julie GIRARD, Jean- Jacques TOUTOUS, M. BLAY Mathieu, M. Jacques TROUVAT ;
EXCUSE: Dany GRELIER (donne pouvoir à Madame Nadia GRELIER)
ABSENT:
Madame Nadia GRELIER a été élue secrétaire de séance.
PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION :
Après lecture du procès-verbal de la dernière réunion du 10 janvier 2023, le conseil municipal approuve et signe le registre.
1 – DIAGNOSTIC ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE DES FÊTES :
Monsieur le Maire rappelle que suite aux conditions d’obtention des subventions par le SIED revues à la baisse, le conseil municipal décide de ne pas réaliser le diagnostic énergétique de la salle des fêtes.
Pour engager une réflexion sur le réaménagement de la salle, une étude sur la fréquentation de la salle sera fournie au conseil lors d’un prochain conseil. Avec l’effet covid reprendre 2017 – 2018 – 2019 -2020 – 2021 – 2022. Une commission composée de Yoan ARANA, Arnaud CLERCY, Laurence CREMDES et Julie GIRARD va élaborer des propositions.
2 – COMMUNICATION DE LA COMMUNE :
Pour les panneaux d’entrée de village une réflexion est en cour et une décision sera prise le conseil prochain.
Le conseil décide de mettre en place une communication régulière avec la population par l’édition de 3 bulletins municipaux par an, qui seront en février, mars et octobre.
Participeront à la réalisation Laurence CREMADES, Jean-Jacques TOUTOUS, Nadia GRELIER et Jacques TROUVAT. Le contenu sera composé d’information générale et retracera les réflexions et décisions prises par le conseil.
3 – SCHÉMA INTÉRIEUR DE DÉFENSE INCENDIE : 2
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal, que la réalisation d’un schéma communal de défense incendie extérieure contre l’incendie est lancée, ainsi que les démarches pour l’acquisition des terrains pour les réserves des connillières et de la coudre.
Le conseil municipal donne son accord au maire pour discuter d’une convention avec Mehdi GIRARD pour l’utilisation possible de la réserve.
4 – FORMATION DES ÉLUS :
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est partenaire de l’AMF. Le conseil municipal souhaite mettre en place une formation sur la gestion administrative et budgétaire d’une municipalité.
5 – PORTAIL RÉSERVE ET SOL :
Le conseil valide le devis de l’entreprise ACMB pour la fourniture du portail dans la réserve face à la coop, pour un montant total de 357€98 HT, soit 429.58€ TTC.
6 – SYNDICAT DE LA VOIRIE : CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET GÉNÉRALE :
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que suite à la visite de la voirie communale, le conseil décide de se rapprocher du Syndicat Départemental de la Voirie.
Le conseil donne pouvoir au maire de signer la convention d’assistance technique générale proposée par le syndicat départemental de la voirie afin d’établir un diagnostic de la voirie. Comprenant la détermination de l’état de la voirie par section avec le relevé des pathologies courantes, la proposition d’une technique appropriée de confortement, de réparation ou de construction, et l’établissement d’une évaluation des travaux adaptés, assortie d’un planning de réalisation envisagé selon les priorités retenues par le conseil.
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
- Accepte l’assistance technique générale proposée par le Syndicat Départemental de la Voirie,
- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante. Le Conseil municipal peut toujours mettre fin à la délégation.
7 – COMPTE RENDU VISITE DE LA VOIRIE :
La visite de la voirie confirme la dégradation de notre réseau avec une problématique d’évacuation des eaux de pluie importantes. Le conseil attend l’élaboration du diagnostic technique pour définir les priorités dans le plan pluriannuel.
8 – DEMANDE POUR POSE DE MOBIL HOME :
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’une demande de pose d’un mobil home sur un terrain privé à la Coudre a été faite. En application de l’article Ua1 du PLU portant sur les occupations et utilisations du sol interdites, le conseil municipal a refusé la demande.
Sont interdits dans l’ensemble de la zone Ua : 3
- L’installation d’une caravane ou d’une résidence mobile visée par l’article 1er de la loi N° 2000-614 du 5 juillet 2000 lorsque cette installation dure plus de 3 mois consécutif.
9 – RÈGLE LOCATION SALLE DES FÊTES :
Pour l’utilisation de la salle des fêtes, le conseil décide de maintenir la mise à disposition gratuite de la salle au maximum 5 fois par an par association.
Le prix de location est maintenu. La fiche d’état des lieux sera remise à jour.
10 – DEVIS PANNEAUX INDICATEURS :
Monsieur le Maire expose au conseil municipal les deux devis réalisés pour l’acquisition de différents panneaux de signalisation.
- 1er devis : Un devis a été établi auprès de Direct Signalétique pour un montant total de 1 179.54€ HT, soit un montant de 1 415.45€ TTC.
- 2ème devis : un devis a été demande auprès du Syndicat Départemental de la Voirie, pour un montant total de 475€ HT, soit 570€ TTC.
Après délibération, l’ensemble du conseil municipal décide :
- De choisir le 2ème devis, celui demandé auprès du Syndicat de la Voirie
- Valide et autorise monsieur le Maire à signer le devis pour un montant de 570€ TTC - De prévoir les crédits nécessaires au budget 2023
11 – QUESTIONS DIVERSES :
- Orange : le maire informe le conseil que orange à prévenu la commune que la date de fermeture technique du réseau cuivre interviendrait en novembre 2025. Chaque abonné sera consulté personnellement et pour ceux qui n’avaient pas choisis la fibre, ils auront la possibilité d’installer une box one play pour garder leur ligne téléphonique.
- Evènement culturel : le conseil municipal décide d’organiser un évènement culturel dans la commune. Dans ce cadre, il a chargé Jean-Jacques d’intervenir auprès de l’orchestre symphonique des Vals de Saintonge pour une représentation le 23 septembre. Notre église accueillera une trentaine de musiciens pour un spectacle vivant de musique classique.
La séance est levée à 00h30
Salle des fêtes Habitant
Commune
Habitant
Commune
Hors Commune Hors Commune
Été Hiver Été Hiver
1 Journée 100 € 130 € 170 € 200 €
Week-end 150 € 200 € 350 € 400 €
Vin d'honneur 20 € 50 € 50 € 80 €
Associations
Communales
50 €uros 50 €uros - -