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Compte-Rendu - CMjanvier2018
Document publié le Jeudi 18 janvier 2018 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMjanvier2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Formation,
Référence : 1/2018
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -Egalité-
Fraternité
Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/01/2018
Présents : Mamet Dominique, Garnier Vincent, Faivre Dominique, Cour Olivier, Zmaïc Sophie
Excusés : Gachod Pascale donne pouvoir à Zmaïc Sophie, Maugain Annie donne pouvoir à Garnier Vincent, Jean Claude Bonnot donne son pouvoir à Dominique Faivre, Baba Stéphane donne pouvoir à Mamet Dominique
Le conseil municipal a désigné Faivre Dominique, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du CM du 21/12/2017
2. Forêt/ONF - Cablis
3. Smix Pays du Haut Doubs
4. Demande abris bus Chapelle
5. Terrains ruraux (préemption)
6. Rallye Séquanie
7. EPF
8. Préparation budget 2018
9. Courrier reliquaire
10. DCM autorisant le maire à engager et mandater les dépenses d’investissement 11. Chasse
12. Urbanisme
13. Questions diverses
Le maire demande à ajouter un point urbanisme à l’ordre du jour, un dossier étant été déposé le 18 janvier 2018-01-19. Le CM valide à l’unanimité.
1. Approbation du CM du 21/12/2017
Le compte rendu du Conseil Municipal du 21/12/2017 est approuvé à l’unanimité.
2. Forêt/ONF - Cablis
Suite aux différentes tempêtes, environ 200 m3 de chablis ont été cassés. Mais à ce jour nous n’avons pas encore le détail définitif.
3. Smix Pays du Haut Doubs
Le CM valide la convention d’habilitation au dispositif des certificats d’économie d’énergie portée par le SMIX du haut Doubs.
4. Demande abris bus Chapelle
Le CM valide le fait de construire un abris bus autour de l’école. Il se rendra sur place pour définir l’emplacement idéal.
5. Terrains ruraux (préemption)
Le CM décide d’étudier au cas par cas la préemption des terrains privés.
6. Rallye Séquanie
Le rallye Séquanie se déroulera le 31 mars sur le circuit habituel de 12H00 à 23H30.
7. EPF
Le CM a fait appel à l’Etablissement Public Foncier pour travailler sur différents projets. Référence : 1/2018
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 2
8. Préparation budget 2018
Le CM établit les grandes lignes du budget 2018
9. Courrier reliquaire
Une demande de prêt d’un reliquaire datant de 1624, se trouvant dans l’église de Chapelle d’huin nous a été transmise par la métropole de Metz.
Le CM souhaite répondre favorablement à cette demande mais va en référer au Père Ruffiot avant accort définitif.
10. DCM autorisant le maire à engager et mandater les dépenses d’investissement Le CM valide à l’unanimité d’autoriser le maire à engager et mandater les dépenses d’investissement.
11. Chasse
Demande de l’association de la chasse pour pouvoir utiliser 2 cabanes vers la nouvelle place à bois. Le CM souhaite rencontrer le président de l’association avant de prendre une décision.
12. Urbanisme
Demande de division parcellaire pour création de 3 parcelles rue de Pontarlier, par Girard Sophie, née Descourvières.
Il faudra envisagé un raccordement à l’assainissement.
Le CM valide à l’unanimité
13. Questions diverses
Le CM valide l’achat d’un marteau perforateur pour le montant de 773,81 € TTC Le CM valide la facture de Signaux Girod pour un montant de 2304,06 € TTC et 932,78 € TTC
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H15
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 23 février 2018
Signature des présents :
Garnier Vincent Mamet Dominique Zmaïc Sophie Gachod Pascale Maugain Annie
Cour Olivier Baba Stéphane Bonnot Jean
Claude
Faivre Dominique