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Procès Verbal - PV CM 2023 01 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 01 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DU
JURA
COMMUNE
DE
MONNIERES
(39)
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
JANVIER
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
13
janvier
à
17
H,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
VIVERGE,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 9
Nombre
de
présents
: 8
Nombre
de
votants
: 9
Date
de
convocation
: 5 janvier
2023
Date
d’affichage
du
compte
rendu
: 28
février
2023
Présents
:
Norbert
BACKENSTRASS
- Christine
BERREZ
- Isabelle
BOURGEOIS
— Laurent
COURCENET
- Frédéric
GUERINET
—
Sophie
MAIRE
- Roland
VANDELLE
- Patrick
VIVERGE
Procuration
: Raphaël
JACQUES
à Patrick
VIVERGE
M.
Laurent
COURCENET
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
décembre
2022
Décisions
du
Maire
Chauffage
Salle
des
fêtes
: Devis
pour
remplacement
d’un
moteur/
Changement
du
système
de
chauffage Passage
à la M57
: achat
du
pack
de
transposition
— Présentation
du
devis
Intégration
des
travaux
SIDEC
: Ouverture
de
crédits
Travaux
Rue
de
Foucherans
: Avenant
n°
1 pour
travaux
complémentaires
Travaux
Rue
de
Champvans
: Présentation
du
plan
de
financement
du
SIDEC
Convention
de
mandat
de
gestion
des
espaces
publics
en
ZAE
Questions
diverses
a)
Création
d’un
terrain
de
pétanques
54 ge: 51 ENER E APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 DECEMBRE
2022
Le
maire
souhaite
apporter
des
explications
sur
le
contenu
du
procès-verbal
du
5
décembre
2022.
Après
plusieurs
interruptions
par
certains
membres
du
conseil
municipal
en
désaccord
avec
le maire,
5
conseillers
décident
de
quitter
la séance.
Le
quorum
étant
insuffisant,
la séance
est
ajournée.
La
séance
est
levée
par
le maire
à
17
H
30.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Laurent
COURCENET