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Ordre du Jour - ordre du jour 8 octobre 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 8 octobre 2024)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Travail et emploi,
Conseil Communautaire du 8 OCTOBRE 2024
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 02 JUILLET 2024
POINT 1 - ADMINISTRATION GENERALE - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RETRACANT L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN APPLICATION DU I DE L’ARTICLE L5211-39 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2023
POINT 2 - ADMINISTRATION GENERALE/DELEGATION DU SERVICE PUBLIC - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE « AGENCE D’ATTRACTIVITE DE HAUTE-MARNE », EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L 1411-3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2023
POINT 3 - ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISE
ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE (CCBJC) ET LA COMMUNE DE JOINVILLE RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA CEREMONIE DES VŒUX 2024 POINT 4 - ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LA MAISON
MEDICALE DE DOULEVANT LE CHATEAU
POINT 5 - FINANCES – CONTRAT DE CENTRALITE 2021/2026 – CONVENTION DE PARTENARIAT CCBJC/GIP
POINT 6 - FINANCES / SPORTS –MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA CCBJC AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE FIXATION DU COUT HORAIRE POUR L’ANNEE 2023 POINT 07 - FINANCES - CREATION D’UNE BUVETTE AU COMPLEXE SPORTIF FAIR-PLAY ET FIXATION
DES TARIFS
POINT 08 - ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE VERS LE BUREAU COMMUNAUTAIRE – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°37-03-2024
POINT 09 - FINANCES - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – EXONERATION DES
LOCAUX A USAGE INDUSTRIEL ET DES LOCAUX COMMERCIAUX POUR L’ANNEE 2025 POINT 10 - FINANCES - FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 ET 2024 AVEC LA COMMUNE D’AUTIGNY LE GRAND POUR SES TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE SUR DIVERS
CHEMINS ET SUR LA COUR DE LA MAIRIE
POINT 11 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE SAINT-URBAIN-MACONCOURT POUR SES TRAVAUX CREATION TROTTOIRS, REFECTION VOIRIE ET
PARKING. POINT 12 - FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE
TREMILLY POUR SES TRAVAUX RUE DE LA MALADIERE
POINT 13 - MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT-LE-CHATEAU - VALIDATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DU MAITRE D’ŒUVRE – COMPLEMENT A LA DELIBERATION
N°93-07-2024 DU 2 JUILLET 2024
POINT 14 - FINANCES – BUDGET 800 DM N°5– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE
L’OPERATION N°20 – Art 2031 EN SECTION D’INVESTISSEMENT (GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU)
POINT 15 - MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CREATION D’UN
ETABLISSEMENT FRANCE SERVICES
POINT 16 - FINANCES – BUDGET 800 DM N°7– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION N°88 EN SECTION D’INVESTISSEMENT (ESPACE France SERVICES)
POINTS 17 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - VENTE D’UNE PARCELLE SUR LA ZONE COMMERCIALE DU RONGEANT A LA SASU « LE CHEF A DOMICILE »
POINTS 18 - ADMINISTRATION GENERALE /URBANISME – MISE EN PLACE D’UN SERVICE
COMMUNAUTAIRE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS POINT 19 - ENVIRONNEMENT : AVIS RELATIF A LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET LA
DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU LABORATOIRE SOUTERRAIN DE L’ANDRA POINT 20 - ENVIRONNEMENT - AVIS RELATIF A LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET D’EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE VILLIERS-AUX-CHENES A DOULEVANT-LE-CHATEAU
POINT 21 - RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC – SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS
POINT 22 – SCOLAIRE/PERISCOLAIRE- VALIDATION D’UNE CONVENTION AVEC LA SOCIETE API
RESTAURATION POUR LA FOURNITURE DES REPAS DU SERVICE DE RESTAURATION DE POISSONS POUR LA PERIODE DU 02 SEPTEMBRE AU 31 DECEMBRE 2024
POINT 23 - COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES