Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 03 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour 15 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 14 mars 2024
Déliberation - liste deliberations avril 2024
unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
Ordre du Jour - ordre du jour 12 novembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 05 mai 2026
Ordre du Jour - ordre du jour 12 avril 2023
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2 juillet 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 25 avril 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 25 avril 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Budget,
Conseil Communautaire du 25 avril 2024
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 14 MARS 2024
ADMINISTRATION GENERALE :
POINT 19 : ADMINISTRATION GENERALE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCBJC AU SMICTOM NORD HAUTE-MARNE – ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°43-07-2020 DU 15 JUILLET 2020
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
POINT 1 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES AGGLOMERATIONS GRAND SAINT-DIZIER DER & VALLEES, MEUSE GRAND SUD, LA COMMMUNAUTE DE COMUNES DES PORTES DE MEUSE ET LA CCI MEUSE HAUTE-MARNE – POUR L’ANIMATION DU DIPOSITIF TERRITOIRE D’INDUSTRIE SUD MEUSE NORD HAUTE-MARNE SUR LA PERIODE 2023-2027
FINANCES :
POINT 2 : FINANCES – AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET ANNEXE « EPICERIE MULTISERVICES » 80800 – SECTION D’INVESTISSEMENT
POINT 3 : FINANCES – REMBOURSEMENT D’UNE AVANCE OCTROYEE PAR LE BUDGET GENERAL VERS UN BUDGET ANNEXE : DECISION POUR LE BUDGET PRIMITIF 2024
POINT 4 : FINANCES – SUBVENTION DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET ANNEXE « BATIMENT IRMA MASSON » 80600 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
POINT 5 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET GENERAL 80000
POINT 6 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET ANNEXE 80500
POINT 7 : FINANCES/ SPORTS – MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTFS DE LA CCBC AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE – FIXATION DU COUT HORAIRE POUR L’ANNEE 2023
POINT 8 : FINANCES - BUDGET PRIMITIF DU BUDGET GENERAL 80000 – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024 POINT 9 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80100 « REGIE INTERCOMMUNALE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 10 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80300 « PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 11 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80400 « ZA DU RONGEANT » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 12 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80500 « SPANC » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 13 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80600 « BATIMENT IRMA MASSON » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 14 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80700 « CAFE RESTAURANT TRAITEUR – DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 15 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80800 « MULTISERVICES – DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 16 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80900 « CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
POINT 17 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 81000 « HOTEL D’ENTREPRISES » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2024
MARCHES PUBLICS :
POINT 18 : MARCHES PUBLICS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES MARCHES D’ASSURANCES DE LA CCBJC – MARCHES ANNUELS RECONDUCTIBLES CHAQUE ANNEE DU 1er JANVIER 2025 AU 31 DECEMBRE 2029
RESSOURCES HUMAINES :
POINT 20 : RESSOURCES HUMAINES – REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS DE TRAVAIL – ACTUALISATION – RAPPORTE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 41_04_2023 DU 12 AVRIL 2023
POINT 21 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC – SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS
POINT 22 : RESSOURCES HUMAINES : RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE
POINT 23 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DU SERVICE « COMMUNICATION » DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE ET DES DECHETS DE LA HAUTE MARNE (SDED 52) VERS LA CCBJC – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE :
POINT 24 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES