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Ordre du Jour - ordre du jour 16 decembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 14 mars 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 14 mars 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Conseil Communautaire du 14 mars 2024
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 19 DECEMBRE 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
POINT 37 : ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VERS LE BUREAU COMMUNAUTAIRE – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°51-09-2020 POINT 38 : ADMINISTRATION GENERALE- VALIDATION DU LIEU D’IMPLANTATION DU PROJET D’ESPACE France SERVICES A JOINVILLE, ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT POINT 40 : ADMINISTRATION GENERALE – AVENANT A LA DELEGATON DE SERVICE PUBLIC AVEC « L’AGENCE ATTRACTIVITE HAUTE-MARNE » EN QUALITE D’EXPLOITANT DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE
POINT 41 : ADMINISTRATION GENERALE – CESSIONS DES 3 PEDALOS ET DU MATERIEL DE SECURITE (GILETS) A M. LUCAS SCHULTESS RESIDANT A VILLE EN BLAISOIS
POINT 42 : ADMINISTRATION GENERALE – ACQUISITIONS DE PARCELLES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE (PISTE CYCLABLE ENTRE COURCELLES SUR BLAISE ET DOMMARTIN LE SAINT- PERE)
POINT 44 : ADMINISTRATION GENERALE TERRITOIRE ZERO CHÔMEUR DE LONGUE DUREE (TZCLD) - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA CCBJC ET l’ASSOCIATION NOUVELLE EQUATION POUR LE PORTAGE DE L’EXPERIMENTATION « TZCLD » POUR LES ANNEES 2024 ET 2025
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
POINT 43 : AMENAGEMENT – CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL – VALIDATION D’UNE ETUDE DE FAISABILITE, DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION D’ASSITANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
POINT 46 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE ZH24 SITUEE SUR LA COMMUNE DE SUZANNECOURT – COMPLEMENT AUX DELIBERATIONS N°22-02-2017 ET N°77- 10-2022
FINANCES :
POINT 1 : RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
POINT 2 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL (BUDGET 80000) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 POINT 3 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « CHAUFFERIES BOIS » (BUDGET 80100) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 4 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « PARC ACTIVITES JOINCHERE » (BUDGET 80300) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 5 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « ZA DU RONGEANT » (BUDGET 80400) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 6 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « SPANC » (BUDGET 80500) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 7 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « BATIMENT IRMA MASSON » (BUDGET 80600) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 8 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « BAR RESTAURANT TRAITEUR DOULEVANT LE CHATEAU » (BUDGET 80700) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 9 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « EPICERIE MULTISERVICES DOULEVANT LE CHATEAU » (BUDGET 80800) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 10 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « CENTRE DE SANTE MEDICAL » (BUDGET 80900) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 11 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « HOTEL ENTREPRISES » (BUDGET 81000) - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
POINT 12 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL (80000) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 POINT 13 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « CHAUFFERIES BOIS » (80100) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 14 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « PARC ACTIVITES JOINCHERE » (80300) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 15 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « ZA RONGEANT » (80400) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 16 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « SPANC » (80500) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 17 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « BATIMENT IRMA MASSON » (80600) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 18 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « BAR RESTAURANT TRAITEUR DOULEVANT LE CHATEAU » (80700) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 19 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « EPICERIE MULTISERVICES » (80800) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 20 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « CENTRE DE SANTE MEDICAL » (80900) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 21 : FINANCES - BUDGET ANNEXE « HOTEL D’ENTREPRISES » (81000) - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
POINT 22 : FINANCES – BUDGET PRINCIPAL (80000)
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023
POINT 23 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « CHAUFFERIES BOIS » (80100)
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023
POINT 24 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « PARC ACTIVITES JOINCHERE » (80300) AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023
POINT 25 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « ZA RONGEANT » (80400)
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023
POINT 26 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « SPANC » (80500)
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023
POINT 27 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « BATIMENT IRMA MASSON » (80600) AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023
POINT 28 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « BAR CAFE RESTAURANT TRAITEUR DOULEVANT LE CHATEAU » (80700) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023 POINT 29 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « EPICERIE MULTISERVICES DOULEVANT LE CHATEAU » (80800) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023 POINT 30 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « HOTEL ENTREPRISES » (81000)
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2023 POINT 34 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE
VAUX-SUR-SAINT-URBAIN POUR SES TRAVAUX DE VOIRIE ACCES BETON, CREATION D’UN PARKING A
LA MAIRIE, VOIRIE CHEMIN DES VIGNES ET EMPIERREMENT CHEMIN VERS FORET.
POINT 35 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE
LESCHERES-SUR-LE-BLAISERON POUR SES TRAVAUX DE REFECTION DE LA ROUTE COMMUNALE DE
DOULEVANT.
POINT 36 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE
D’EPIZON POUR SES TRAVAUX DE REFECTION CHEMIN DU GROS CHENE
POINT 39 : FINANCES – COTISATION AU SYNDICAT MIXTE PARC’INNOV POUR L’ANNEE 2024
FISCALITE :
POINT 31 : FISCALITE – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2024
POINT 32 : FISCALITE – VOTE DES TAUX ET DU PRODUIT DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L’ANNEE 2024
POINT 33 : FISCALITE – TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) – FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE ATTENDU POUR 2024
MARCHES PUBLICS :
POINT 45 : MARCHES PUBLICS - VALIDATION DU PRINCIPE DE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LA POURSUITE DES ETUDES LIEES A L’ELABORATION DU PLUI
RESSOURCES HUMAINES :
POINT 48 : RESSOURCES HUMAINES : INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT
EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE
POINT 49 : RESSOURCES HUMAINES : INSTAURATION DE L’INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DE
NUIT
SANTE :
POINT 47 : SANTE – AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC MSA SERVICES POUR LA COORDINATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE SUR LA PERIODE 2022-2026
SCOLAIRE :
POINT 50 : SCOLAIRE – ACQUISITION DE LA PARELLE AB225 APPARTENANT A LA COMMUNE DE DOULEVANT LE CHATEAU POUR LA REALISATION DU GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU
ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE :
POINT 51 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
QUI LUI SONT CONFIEES