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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Ch
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Ordre du Jour - ordre du jour 14 mars 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 10 octobre 2023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 10 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Travail et emploi,
Conseil Communautaire du 10 octobre 2023
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 4 JUILLET 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
POINT 1 : ADMINISTRATION GENERALE - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RETRACANT L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN APPLICATION DU I DE L’ARTICLE L5211-39 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2022
POINT 3 : ADMINISTRATION GENERALE - ACQUISITION D’UN BATIMENT A LA VILLE DE JOINVILLE EN VUE D’INSTALLER UN ESPACE FRANCE SERVICES (EFS)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
POINT 2 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – DEMARRAGE DE LA PHASE DU DEBAT DU PROJET
D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL (PLUI) DE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN
CHAMPAGNE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
POINT 5 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – VENTE D’UNE PARCELLE SUR LE PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE A LA SOCIETE TRIALISSIMO
FINANCES :
POINT 4 : FINANCES - MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE : AVENANT N°06 AU BAIL DE
LOCATION DE LOCAUX NUS A USAGE PROFESSIONNEL AVEC LA SISA DU VALLAGE. INTEGRATION D’UN
NOUVEAU CABINET DANS LE BAIL DE LOCATION INITIAL – AVENANT N°2 AU BAIL INITIAL -
POINT 7 : FINANCES - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – EXONERATION DES LOCAUX
A USAGE INDUSTRIEL ET DES LOCAUX COMMERCIAUX POUR L’ANNEE 2024
MARCHES PUBLICS :
POINT 8 : MARCHES PUBLICS - MARCHE D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES
BATIMENTS INTERCOMMUNAUX- CO MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LA VILLE DE JOINVILLE : ECHEANCE
ET NOUVELLE CONSULTATION PETITE ENFANCE :
POINT 6 : PETITE ENFANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC
LA CAF DE LA HAUTE-MARNE (2023/2027)
POINT 9 : PETITE ENFANCE - DEMANDE DE LABELLISATION DE LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL EN CRECHE AVIP (A VOCATON D’INSERTION PROFESSIONNELLE) ET AVIS (A VOCATION D’INSERTION SOCIALE) – CANDIDATURE DE LA CCBJC A L’APPEL A PROJET DEPARTEMENTAL
POINT 10 : PETIT ENFANCE - RECONDUCTION CONTRAT « PSYCHOLOGUE » DANS LE CADRE DE
MISSIONS PONCTUELLES A LA STRUCTURE MULTIACCUEIL – ACTUALISATION A COMPTER DU 1er
JANVIER 2024
RESSOURCES HUMAINES :
POINT 11 : RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE ARCHIVES
AUX COMMUNES MEMBRES – AVENANT N°2 -
POINT 12 : RESSOURCES HUMAINES : CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION
PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA HAUTE MARNE
POINT 13 : RESSOURCES HUMAINES - ELUS : CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL MISE EN PLACE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA HAUTE MARNE DANS LE CADRE DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE :
POINT N°14 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES