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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Val de Chaise.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPA
DE LA COMMUNE DE VAL DE CHAISE
Séance du lundi 18 décembre 2023
L'an deux mille vingt trois le 18 décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de VAL DE CHAISE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de M. Sébastien SCHERMA, Maire de VAL DE CHAISE.
Noms Présence procurations Observations
APONI Laurent présent
BOSC Mélodie présente
CARRIER Kelly présente
CARTIER Corinne excusée Laurent APONI
CUVEX-MICHOLIN Alexandra absente
DUCRUET Alain présent
ELPHEGE Dina présente
GEORGET Mathieu présent
LEFEVRE Laëtitia absente
LOCATELLI Florent présent
LUCIANI Michel présent
MAIRE Nathalie excusée Sébastien SCHERMA
MERMIER Audrey présente
MERMIER François présent
PECCOUD John présent
SCHERMA Sébastien présent
UTILLE Aurélien présent
VALLET Nicolas absent
Le quorum étant atteint, Mme Audrey MERMIER est nommée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro OBJET Vote
2023-12-01 Tarifs communaux 2024 Approuvé à l’unanimité
2023-12-02 Tarifs de l’eau 2024 applicables au 1er janvier 2024 / facturation en 2025
Approuvé à l’unanimité
2023-12-03 Admissions en non-valeurs 2023 Approuvé à l’unanimité
2023-12-04 Avenant n°1 à la convention de mandat relative aux travaux de l’écurie de l’Arpeyron et à l’étude de faisabilité
de l’Aulp de Marlens
Approuvé à l’unanimité
Commune de
VAL DE CHAISE
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Haute - Savoie