Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - LD 2024 12 18
Procès Verbal - LD 2025 12 18
Procès Verbal - LD 2024 06 11
Procès Verbal - LD 2025 07 08
Procès Verbal - LD 2025 09 23
Procès Verbal - LD 2025 06 10
Procès Verbal - LD 2025 04 15
Procès Verbal - LD 2025 02 26
Procès Verbal - LD 2025 03 26
Procès Verbal - PV 2025 11 18
Procès Verbal - LD 2025 11 18
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune d'Aubry-du-Hainaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - LD 2025 11 18)
Thèmes du document : Ruralité, Dialogue social, Jeunesse,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 18 Novembre 2025
-Délibération n°IVP-18/11/25-1 : Consultation sur la demande d’affiliation volontaire du syndicat mixte
du SCOT Sambre Avesnois au CDG 59
-Délibération n°FP-18/11/25-2 : Délibération pour l’instauration d’une participation au financement
des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre
de la convention de participation et de l’accord collectif conclu par le CDG59
-Délibération n°FL-18/11/25-3 : Demande de subvention auprès de la Région Hauts-de-France dans le
cadre de l’appel à projets « restauration du patrimoine rural non protégé »
-Délibération n°FP-18/11/25-4 : Délibération relative à l’adhésion à la Ligue de l’Enseignement et
l’accueil d’un volontaire en service civique pour une durée de 8 mois