Procès Verbal - 2025 11 13

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Procès Verbal - 2025 11 13 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fleurville. Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 11 13)Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique, PROCÉS VERBAL DU 13 NOVEMBRE 2025

Présents : Mmes CLEMENT, CHABRIDON, VIARDOT, VAUCHER, BOURACHOT et PARENT, Mrs GUILLEMIN, REVILLON, RAVAT, LEBEAU Ct PANNETIER

Excusés : Mrs RAY et BENON, Mme DAGOREAU

Mme le Maire procède à la lecture du procès-verbal du 07 Octobre 2025 qui est approuvé à l'unanimité.

Mme le Maire demande à ce que soit rajoutées deux délibérations, le rapport de la CLECT 2025 et une demande de subvention de l'association < les lycéens du cæur > ainsi que la présentation du RPQS assainissement. Le conseil municipal accepte.

M REVILLON est désigné secrétaire de séance

Prise de participation à la société << Fleur'ENR >r relative au proiet des panneaux photovoltaiques sur le plan d'eau: Le Maire explique qu'afin de suivre au plus près l'évolution du dossier, il est proposé au conseil d'entrer au capital de la société Fleur ENR qui porte le projet d'installation des panneaux photovoltaïques sur le plan d'eau de Fleurville, pour 100 actions au prix de un euro l'unité. Le Maire précise également qu'il s'agit d'une participation limitée à la 1è" phase de développement du projet. Pour la construction et I'implantation de la centrale photovoltaique, le conseil municipal devra délibérer à nouveau pour décider si son engagement va plus loin. Demande de fonds de concours de fonctionnement à la Communauté de Communes: Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, accepte de demander le fonds de concours de fonctionnement à la CCMT pour un montant de 7 569 euros.

Frais de formation de M BERTHAUD : Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à I'unanimité des membres présents, accepte de rembourser les frais de formation à M BERTHAUD pour un montant de 178,31 euros. Décision modificative du budget : le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, accepte de créditer le compte 2135 d'un montant de 423 euros pour l'achat, non prévu au budget, de nouvelles illuminations.

Demande de subvention de I' << les lvcéens drr crerrr >> Le conseil municipal, après en avoir délibéré 10 voix contre et 1 voix pour, décide de ne pas donner suite à cette demande de subvention. Ranport CLECT 2025 : Le rapport CLECT 2024 était basé sur des prévisions pour calculer les compensations dues par la ville de Tournus suite au transfert du pôle jeunesse et familles à la CCMT. Le rapport CLECT 2025 reprend les dorurées chiffrées 2025,peu éloignées des prévisions. Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, approuve le rapport CLECT 2025.

RPOS Assainissement Fleurville Viré : M REVILLON explique qu'il Il y a + 846 abonnés sur le territoire pour 1663 habitants. Le volume consommé a augmenté de 17 oÂ pour 23,4 kilomètres de réseau. La première tranche de réhabilitation du réseau qui a débutée en 2010 est presque terminée Point vidéo protection : Les caméras sont installées et fonctionnent, reste à brancher celles de la Rue des Essarts, de la Rue Buissonnière et celle vers le silo de Montbellet.

Travaux du cimetière : il ne reste plus que les arbres à planter sur le parking. Point sur le budget : La commission de finances qui s'est réunie le 03 Novembre fait état des réalisations arrêtées au 28 Octobre 2025.Le budget en fonctionnement a été maitrisé au mieux. En investissement, les travaux de la vidéo protection seront prochainement payés permettant de demander les subventions correspondantes. Cela sera fait également pour les travaux du cimetière

Comptes-rendus de réunions diverses :

*Réunion pour le plan intercommunal de sauvegarde à la CCMT : La Communauté de communes qui doit établir ce

plan a demandé aux communes de compléter un annuaire de crise. La prochaine réunion aura lieu le 17 Décembre prochain.

*M REVILLON a assisté à une réunion des correspondants défense. Il informe que I'ONAC aide à financer les travaux

nécessaires sur les monuments aux morts.

* Conseil d'école de SainlAlbain: Il y a 59 élèves à Saint-Albain dont 6 enfants de Fleurville. Il n'y aura pas de problème d'effectif lors des deux prochaines rentrées. L'équipe enseignante n'a pas changé. La cotisation à l'USEP permet aux élèves de faire plein d'activités sportives et culturelles. Le cycle piscine à Tournus est prévu en Juin. * Réunion RPI : Le regroupement se met en place doucement. Pas de problème en particulier. Il y a de bon retour sur les repas RPC dans les deux restaurants scolaires et les trajets en bus se passent bien. Une réunion a lieu le 17 Décembre prochain.

Ouestions diverses :

*L'agence postale sera fermée du 26 Décembre au 02 Janvier. Colis et lettres seront à retirer à la poste de Lugny. * Le secrétariat de mairie sera fermé du 19 Décembre au26 Décembre ainsi que le 02 Janvter

La prochaine réunion de conseil aura lieu le 16 Décembre 2025 à 1 8 heures

Le Maire

Philippe Patricia