unknown - Métropole - Metz - B281116 P36 2

Documents similaires

unknown - Métropole - Metz - B281116 P16

unknown - Métropole - Metz - B 130616 P36

unknown - Métropole - Metz - B281116 P32 2

unknown - Métropole - Metz - B281116 P13 2

unknown - Métropole - Metz - B281116 P17

unknown - Métropole - Metz - B121118 P36

unknown - Métropole - Metz - B281116 P15

unknown - Métropole - Metz - B281116 P33

unknown - Métropole - Metz - B281116 P34

unknown - Métropole - Metz - B281116 P12

unknown - Métropole - Metz - B281116 P36 2 Document publié le Mardi 22 novembre 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B281116 P36 2)Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Jeunesse, HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3

T.03 87 20 10 00 |F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr

Metz AV | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 27

Nombre de

membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 4 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 46 présents : 37 excusé(s) : 5 ° 1 47

Date de convocation : 22 novembre 2016 Vote(s) pour: 38 Vote(s) contre: 0

Abstention(s): 0

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU BUREAU

Séance du Lundi 28 novembre 2016,

Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.

Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.

Point n°2016-11-28-BD-36.2 :

Tableau des effectifs, ajustement de postes.

Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Le Bureau,

Les Commissions entendues,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

VU la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale,

VU le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires dans la Fonction Publique territoriale,

VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,

DÉCIDE la création de :

1 poste d'administrateur hors classe

1 poste de Directeur d'Etablissement d'Enseignement Artistique

DÉCIDE la suppression de :

1 poste de chargé de mission contractuel

2 postes d'attaché

1 poste de rédacteur principal de 1°° classe

1 poste d'adjoint administratif principal de 2°"° classe

1 poste d'adjoint administratif de 2°" classe

1 poste de technicien

2 postes d'agent de maîtrise principal

1 poste d'adjoint technique principal de 1*° classe

3 postes d'adjoint technique de 2°"° classe

1 poste de professeur d'enseignement artistique hors classe

2 postes d'assistant d'enseignement artistique principal de 1° classe 2 postes d'adjoint du patrimoine de 1°° classe

1 poste d'adjoint du patrimoine de 2°"° classeAUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tous documents se rapportant à la

présente.

Pour extrait conforme

Metz, le 29 novembre 2016

itet-par délégationCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE

Tableau des effectifs au 28 novembre 2016

GRADES _ EMPLOIS rs EFFECTIFS POURVUS

Metz

nautaire| de la Régie Métropole on (autres)

Général des Services

Général des Services

hors classe

ère classe

2ème classe

administratif ère classe

administratif 2ème classe

administratif de 1ère classe

administratif de 2ème classe

Diercteur d'Etablissement d'

hors classe

classe normale

du en chef

du

de conservation du

conservation. 1ère cl Patrimoine et Biblio

conservation. 2ème cl Patrimoine et Biblio

ère classe

2ème classe

2ème classe

ère classe

2ème classe

aux musées

d'animation 1ère classe

d'animation 2ème classe

‘echnicien

des activités

‘echnicien de ‘ère classe

‘echnicien de 2ème classe

‘echnicien

de maitrise

de maitrise”

de ière classe

de 2ème classe*

de ère classe

de 2ème classe

TOTAL GENERAL (1+2+3+4+5+6) 615 108

{1)LLes grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR/INT/B/95/00102/C du 23 mars 1995

(2) catégories : A, B ou C

+ dont 1 agent détaché

** dont 2 agents détachésCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE

Tableau des effectifs au 28 novembre 2016

AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES| SECTEUR |REMUNERATION CONTRAT

(1) (2) (3) (4)

1[Responsable de Pôle A COM IB. 985 A

1|[Chargé de mission A ADM 1B.1015 A

1|Chargé de mission A TECH IB. 492 A

1|Directeur de Cabinet A CAB 1B.1465 110

1[Collaborateur de Cabinet A CAB IB. 625 110

1|Collaborateur de Cabinet A CAB IB. 767 110

1|Attaché de presse A ADM IB. 588 A

1[Responsable de Pôle A ADM IB. 864 A

1[Responsable de Pôle A TECH IB. 588 A

1[Responsable d'exploitation A TECH IB. 492 A

1|Correspondant Informatique et Libertés A TECH | HEC chevronll A

1[Archéologue A CULT IB. 540 A

1|Chargé de Communication A ADM IB. 588 A

1|Directeur artistique CULT 1B.1074 A

1|Directeur technique TECH IB. 710 A

1|Chef costumier CULT IB.675 A

1|Pianiste corps de ballet CULT 1B. 525 A

1|Pianiste des chœurs CULT IB. 397 A

1[Régisseur général CULT IB.985 A

1[Régisseur de scène CULT 1B. 397 A

1|Chef de chœur CULT IB. 741 A

1|Régisseur des chœurs CULT IB. 638 A

2|Choristes CULT IB. 460 A

5|Choristes CULT IB. 504 A

2|Choristes CULT IB. 540 A

1|Choriste CULT IB. 573 A

2[Choristes CULT IB. 605 A

7|Choristes CULT IB. 638 A

5|Choristes CULT IB. 732 A

1|[Maître de ballet CULT IB. 534 A

5|Danseurs CULT IB. 357 A

1|Danseur CULT IB. 378 A

3|Danseurs CULT IB. 397 A

2|Danseurs CULT IB. 422 A

1[Danseur CULT IB. 444 A

1[Danseur CULT IB.463 A

1[Danseur CULT IB. 493 A

[responsable des publics Musée CULT IB. 379 A

1|[Conservateur -collections archéo A CULT IB. 499 A

1[chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 318 A

1[chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 328 A

1|chauffeur ripeur VL C TECH I1B 318 A

1]chauffeur ripeur VL C TECH IB 303 A

1[ambassadeur du tri C TECH IB 296 A

3[agents de distribution de contenants C TECH IB 303 A

2[agents de distribution de contenants C TECH IB 310 A

1[agent de distribution de contenants C TECH IB 318 A

1[chauffeur C TECH IB 318 A

1|chauffeur C TECH IB 328 A

1]chauffeur ripeur C TECH IB 318 A

1[chauffeur ripeur C TECH I1B 303 A

3lripeurs C TECH IB 299 A(3) Rémunération :

(4) Contrat :

2[ripeurs C TECH IB 303 A 1ripeur C TECH IB 328 A 1[agent d'entretien des contenants C TECH IB 310 A 1[responsable pré-collecte B TECH IB 436 A responsable système management

[qualité B TECH IB 347 A

1[assistant qualité des prestations C ADM IB 299 A

1|comptable B ADM IB 416 A

1|chargé de communication A ADM IB 442 A 1[animateur B ANIM IB 374 A 1 (1) CATEGORIES : A,B et C.

(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emploi de l'article 47 de la Loi du 26 janvier 1984).

Technique et informatique (dont emploi de l'article 47

TECH : de la Loi du 26 janvier 1984)

ENV : gestion des déchets

COM : Communication.

CULT: Culturel.

CAB : Collaborateur de cabinet (article 110 de la Loi du 26 janvier 1984).

Référence indice brut de la Fonction publique ou en € annuels bruts.

Motif du contrat (Loi du 26 janvier 1984 modifiée)

3-1 article 3, 1” alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à

servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité,)ou

pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi.

3-2 : article 3, 2°" alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel.

3-2 : article 3, 4"° alinéa : emplois permanents à temps non complet

(-31H30) dans les communes de - 2 000 habitants.

38 : articles 38 travailleurs handicapés catégorie C.

47 : article 47.

110 : article 110.

A : autresMETZ MÉTROPDLE COMHUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

HARHONY PARK [ 11 bé Soildorilé | 8P 55025 £ 57071 PAETZ CEDEX 8

1.03 87 20 10 00 JF. 03 87 20 10 29] www.motrmetropole.fr

\ / Metz SV GOMMURAUTÉ D'AGOLDMAÉRATION + BORDEREAU D'ENVOI

Destinataire

Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale et du conseil aux Élus — PREFECTURE DE LA MOSELLE —

9 place de {a Préfecture — BP 71014 -

57034 METZ CEDEX 1 -

Désignation des pièces Nombre | Observations

Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 28 novembre Contrûle de légalité

2016.

Point 35.1 — Mise en œuvre du Schéma de

mutualisation au 01-01-2017 : avenant 4 à la convention k

portant mise en commun des services informatiques et

SIG de la Ville de Metz et de MM et création d'une

DCS. Â

Annexe : Avenant 4. 1

Point 35,2 - Mise en œuvre du Schéma de x

mutualisation au 01-01-2017 : création du service

commun "Mission contractualisation, partenariats et

recherche de financements” à MM. 1

Annexe : Convention et ses 2 annexes, k 1

Annexe : Fiche d'impact. 1

Point 35.3 - Mise en œuvre du Schéma de

mutualisation au 04-01-2017 : institution d'une

indemnité différentielle pour les agents transférés à MM. 1

Point 36.1 - Tableau des effectifs : création de postes. 1

Polnt 36.2 — Tableau des effectifs : ajustement de

postes. 1

Annexe : Tableaux. X 4

Nombre total res actes transmis :

5 délibérations dont 3 accompagnées d'annexes. Fait à Metz, le 29 novembre 2016

___. Pour le Président

ka

PREFECTURE DE LA MOSELLIEB Pret Général: He$ Servico

DCTAJ. |.

&.

3 D NOV. 206

ARRIVEE Hélène KISSEL CONTRÔLE DE LÉGALITÉ | +"

I