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Document publié le Mardi 7 juin 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B 130616 P36)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
HARMONY PARK | 1 bd Solidarité | 8P 55025 | 57071 METZ CEDEX 3 T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metemetropole.fr COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION 7
JUN norme Ÿ | semi
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 7 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 33 excusé(s) : 7 3 47
Date de convocation : 7 juin 2016 Vote(s) pour: 36 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 13 juin 2016,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2016-06-13-BD-36 :
Tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole au 28 septembre 2015.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
VU le décret n° 85-1081 du 8 octobre 1985 relatif au régime de la mise à disposition, VU la délibération du Conseil de Communauté en date du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Bureau du 28 septembre 2015 portant modification du tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole,
VU l'avis du Comité Technique en date du 28 avril 2016,
CONSIDERANT que le Comité Technique n'a pas été consulté préalablement à la délibération du Bureau du 28 septembre 2015 portant sur le tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole,
CONSIDERANT qu'il convient par conséquent d'annuler la délibération du Bureau du 28 septembre 2015 portant sur le tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole,
DÉCIDE de rapporter la délibération du Bureau du 28 septembre 2015 portant sur la modification du tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, DECIDE la création de :
1 poste d'attaché
2 postes d'ingénieur principal
2 postes de technicien principal de 2*"° classe
1 poste d'adjoint technique de 2°"° classe
1 poste d'assistant de conservation principal du patrimoine de 2*"° classe 1 poste d'adjoint du patrimoine de 1% classe
DECIDE la suppression de :
1 poste de responsable de pôle contractuel (filière administrative) 1 poste de rédacteur principal de 2°"* classe
1 poste de rédacteur
1 poste d'ingénieur 1 poste de responsable de pôle contractuel (filière technique)
1 poste de technicien principal de 1°*° classe
3 postes de technicien
1 poste d'agent de maitrise principal
1 poste d'agent de maîtrise
1 poste d'adjoint technique principal de 2*"* classe
1 poste d'adjoint technique de 1** classe
1 poste de chargé des collections photographiques contractuel
2 postes d'adjoint du patrimoine de 2°"° classe
9 postes d'agent d'encadrement
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tous documents se rapportant à la présente,
APPROUVE le tableau des effectifs ajusté en conséquence en date du 28 septembre 2015.
Pour extrait conforme
Metz, le 14 juin 2016
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Géñéral des Services. RC,
Y COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
tableau des effectifs au 28 septembre 2015
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES] errecTirs 1 D buueeu EFFECTIFS POURVUS
ELECE PR I mis à pourvu
disposition Metz on de la Régie | uns) | Métropole
IServic: commu-
nautaire|
TRATIEF. cteur Général des Serices
(Général Adjoint des Sanices tour
Fracne
Racer Ter dose ésacteur Dème case
Racacteur amsn Tire dass
acminstatt ème casse acminstratf de ère casse
acminatrat de 2ème cranse aloldalol-|slelolo|s|-| ANERERRARAARR
TEUR CULTUREL Protessaur
Protessaur " an cr
Ge conservation Biicnécare
conseraten ire a Parimone a Be conservation ème ci Patrimoine et Bio
ère se Dame casse blolol»|>|>|>|>|»]
d'animation 1e cisse d'animation Zème classe
TALS
Ge 1ère dose ce Père imees"
Ge 1ère casse Ge 2ème casse,
TOTAL GENERAL (1+2+3+4+5+6) 736 629
(1) Les grades ou ampli sont désignés conformément à la crutare n° NORANT/BI96.00102/C au 23 mars 1995 (2) catégories: À Bouc
dont 1 agent détacné dort 2 agents détachés COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION METZ METROPOLE
tableau des effectifs au 28 septembre 2015
AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIES] SECTEUR |REMUNERATION] CONTRAT
(1) (2) (3) (4)
1[Responsable de Pôle A COM 1B. 985 A 1]Chargé de mission A ADM 1B.1015 A 1]Chargé de mission A TECH IB. 492 A 1]Chargé de mission A ADM IB. 379 A 1]Directeur de Cabinet A CAB 1M.1212 110 1]Collaborateur de Cabinet A CAB IB. 625 110 1]Collaborateur de Cabinet A CAB IB. 767 110 1JAttaché de presse A ADM IB. 588 A 1][Responsable de Pôle A ADM IB. 801 A 1]Responsable de Pôle A TECH IB. 540 A 0|Responsable de Pôle A TECH 1B.1071 A 0]Responsable de Pôle A ADM IB. 466 A 1[Archéologue A CULT IB. 540 A 1]Chargé de Communication A ADM IB. 588 A [Directeur artistique CULT 1B.1074 A [Directeur technique TECH 1B.710 A 1]Chef costumier CULT 1B. 675 A 1|Pianiste corps de ballet CULT IB. 525 A [Pianiste des chœurs CULT 1B. 397 A 1/Régisseur général CULT 1B. 985 A 1]Régisseur de scène CULT IB. 397 A 1[Chef de chœur CULT IB. 741 A 1[Régisseur des chœurs CULT IB. 638 A 2|Choristes CULT IB. 460 A 7|Choristes CULT IB. 504 A 1]Choriste CULT IB. 540 A 2]Choristes CULT IB. 573 A 7|Choristes CULT 1B. 605 A 5|Choristes CULT IB. 638 A 1[Maître de ballet CULT IB. 534 A 3|Danseurs CULT 1B. 357 A 1[Danseur CULT 1B. 367 A 3|Danseurs CULT 1B. 397 A 3|Danseurs CULT IB. 422 A 2]Danseurs CULT IB. 444 A 1[Danseur CULT 1B. 463 A 1[Danseur CULT IB. 493 A 0|chargé des collections photographiques ADM IB. 659 A [responsable des publics Musée CULT IB. 379 A 1[Conservateur -collections archéo A CULT IB. 499 A [agent de collecte de recyclables C TECH IB. 303 A [chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 318 A [chauffeur de camion grue — PAV C TECH IB 328 A [chauffeur ripeur VL C TECH 1B 318 A [chauffeur ripeur VL € TECH 1B 303 A [agent de distribution de contenants C TECH 1B 296 A OJagent de distribution de contenants C TECH IB 299 A 2]agents de distribution de contenants C TECH 1B 303 A 2]agents de distribution de contenants C TECH 1B 310 A [agent de distribution de contenants C TECH IB 318 A chauffeur C TECH 1B 318 A ]chauffeur C TECH 1B 328 A {chauffeur ripeur € TECH 1B 318 A
{chauffeur ripeur C TECH IB 303 A
3lripeurs C TECH IB 299 A 2|ripeurs C TECH 1B 303 A 1|ripeur C TECH IB 328 A 1Jagent d'entretien des contenants C TECH IB 310 A [responsable pré-collecte B TECH 1B 436 A responsable système management
1[qualité B TECH 1B 347 A 1Jassistant qualité des prestations C ADM 1B 299 A 1]comptable B ADM IB 416 A 1]chargé de communication A ADM IB 442 A 1Janimateur B ANIM 1B 374 A 90 (1) CATEGORIES: AB et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif (dont emploi de l'article 47 de la Loi du 26 janvier 1984)
Technique et informatique (dont emploi de l'article 47
TECH: de la Loi du 26 janvier 1984)
ENV : gestion des déchets
COM : Communication.
CULT : Culturel.
CAB : Collaborateur de cabinet (article 110 de la Loi du 26 janvier 1984).
(3) Rémunération
(4) Contrat :
Référence indice brut de la Fonction publique ou en € annuels bruts.
Motif du contrat (Loi du 26 janvier 1984 modifiée)
3-1 article 3, 1” alinéa : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à
servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité, )ou
pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi.
3-2 : article 3, 2*"* alinéa : besoin saisonnier ou occasionnel.
3-2 : article 3, 4°" alinéa : emplois permanents à temps non complet
{-31H30) dans les communes de - 2 000 habitants.
38 : articles 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47.
110 : article 110.
A : autres Metz VX CoununautE D'AGNOMEANON 7
BORDEREAU D'ENVOI
(METZ MÈTROPOLE CONAUNAUTÉ D AGTLOIÉEANON MARRON ASK [1 ba Sao 87 55025 52071 METZ CEDEX 3
LOS 87 20 19 00. 03 87 29 0 29 uwm.matemelregele.le
Destinatalre
PREFECTURE DE LA MOSELLE —
9 place de la Préfecture - BP 71014—
57084 METZ CEDEX 1 -
Bureau du contrôle de légalité, de la coopération intercommunale ot du conseil aux élus—
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Réunion de Bureau - Lundi 13 juin 2016.
Point 36 - Tableau des effects de MM au 28/09/2015. Annexe : Tableaux.
Point 37 - Tableau des elfectifs de MM au 13/08/2015. Annexe : Tableaux.
Point 38 — Recrutement du responsable d'exploitation du Pêle Gestion des Déchets par voie contractuelle.
Point 39 - Prolongation de l'activité accessoire de Conseiller du Président.
Point 40 — Dotation de Solidarité Communautaire — Exercice 206.
Annexe: Tableau de répartition.
Point41 - ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre Cession des volumes des lots C3.3/C3.5 : agrément de MM.
Annexe : Plan de situation
Nombre total des actes transmis : 6 délibérations dont 4 accompagnées d'annexes.
Contrôle de légalité
Nan
| Failä Metz, le 14 juin 2016 Pour le Président” —…
Le Directeur Général des Services