Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberation du 18 juillet 2024
Déliberation - liste des deliberations seance du 6 juin 2024
Déliberation - registre des deliberations seance du 18 04 24
Séance - registre de seance du 18 juillet 2024
Procès Verbal - pv seance 02 2019 du 04 avril 2019
Séance - registre de seance du 6 juin 2024
Déliberation - liste deliberations 23.11 2023
Procès Verbal - pv seance du 5 avril 2022
Déliberation - registre des deliberations seance du 25 01 24
Déliberation - deliberation 12.09 2024
Déliberation - liste des deliberations seance du 18 avril 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Thusy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 18 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE THUSY
SÉANCE DU CONSEIL DU 18 AVRIL 2024 à 20h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
La séance est ouverte à 20 heures par Monsieur Joël MUGNIER, Maire de THUSY.
PRÉSENTS
BARELLE Stéphanie, BONNET Alain, BUISSON Stéphane, BULLE David, CADOUX Christine, CARTIER Roland, FABBIAN Serge, HAMEK Nadia, LAPERRIERE Murielle,
MUGNIER Joël, MÜLLER Laura, STRADY Karen.
ABSENTS EXCUSÉS
CHARRIER Jean-Marc, GOLLIET-MERCIER Joëlle, JACQUEMIN Pascale.
ONT DONNÉ PROCURATION
CHARRIER Jean-Marc a donné pouvoir à BONNET Alain,
GOLLIET-MERCIER Joëlle a donné pouvoir à STRADY Karen,
JACQUEMIN Pascale a donné pouvoir à MÜLLER Laura.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : BULLE David
DÉLIBERATION | RAPPORTEUR OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION Voix
: … DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'AIDE RESTAURATION MONUMENT AUX Adopté à LL | ses 2 LD ONLER MORTS — ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°2024-014 l'unanimité | apstentiors : 0 Voix Pour : 14 voix
DEL2024-018 Joël MUGNIER DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE Adopté Contre : O voix Abstentions : 1 Voix
: CONVENTION POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE AIRE DÉDIÉE À L'EMPLACEMENT | EN CE x Contre : O DEL2024-019 | Joël MUGNIER D'UNE TABLE D'ORIENTATION Adopté | énions : 1 Voix
. TRAVAUX DE SÉCURISATION ET D'ÉCLAIRAGE SECTEUR SALLONGY Adopté à ES
DE/2024-020 J| RolndGARTIER ADOPTION DES DEVIS D'ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL l'unanimité | apgentons. 0 Vox
: _ DECISION MODIFICATIVE N°1 Adopté à RoUnE NO DEL2024-021 | Christine CADOUX AMORTISSEMENT D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT Punanimité | 1e0 Voix
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT - Séance Publique du 18/04/2024 Page 1 sur 2
æ22 avril 2024
LS oël MUGNIER K PSN