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Déliberation - liste des deliberation du 18 juillet 2024
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Thusy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du 18 juillet 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE THUSY
SÉANCE DU CONSEIL DU 18 JUILLET 2024 à 20h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
La séance est ouverte à 20 heures par Monsieur Joël MUGNIER, Maire de THUSY.
PRÉSENTS
BARELLE Stéphanie, BUISSON Stéphane, BULLE David, CADOUX Christine, CARTIER Roland, GOLLIET-MERCIER Joëlle, JACQUEMIN Pascale, LAPERRIERE Murielle, MUGNIER Joël, STRADY Karen.
ABSENTS EXCUSÉS
BONNET Alain, CHARRIER Jean-Marc, FABBIAN Serge, MÜLLER Laura, HAMEK Nadia
ONT DONNÉ PROCURATION
BONNET Alain a donné pouvoir à CARTIER Roland,
CHARRIER Jean-Marc a donné pouvoir à GOLLIET-MERCIER Joëlle,
FABBIAN Serge a donné pouvoir à BARELLE Stéphanie,
MÜLLER Laura a donné pouvoir à JACQUEMIN Pascale,
HAMEK Nadia a donné pouvoir à MUGNIER Joël,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : BULLE David
DÉLIBERATION | RAPPORTEUR OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION Voix £ > £ a 2 Pour : 15 voix | DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ | Adopté à CAUSE
DEL OSS D CPMOCNIER INTERCOMMUNAL l'unanimité _ | apstontions : 0 Vox Ad ne Pour: 15 voix
DEL2024-030 | Christine CADOUX TARIFICATION DES SERVICES PÉRISCOLAIRES neroon
Le 19 juillet 2024
Le Maire, Joël MUGNIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT - Séance Publique du 18/07/2024 Page 1 sur 1