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Ordre du Jour - ODJ CM 18 decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 decembre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 18 DÉCEMBRE 2025
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 novembre 2025
M. LUCAS 1° - Budget Primitif 2026.
M. LUCAS 2° - Décision modificative du budget n°2.
M. LUCAS 3° - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du Budget Primitif 2026.
M. LUCAS 4° - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement de la Décision Modificative n°2.
M. LUCAS 5° - Affectation d'Autorisations de Programme (Budget Primitif 2026)
M. LUCAS 6° - Vote des taux de fiscalité directe locale 2026.
M. THIL 7° - Versement de subventions 2026 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles.
M. LUCAS 8° - Versement des contributions financières 2026 à la Cité musicale- Metz.
M. REISS 9° - Accompagnement des clubs sportifs par la Ville.
M. HUSSON 10° - Rapport Social Unique 2024.
Mme BURGY 11° - Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2026, entre la Ville de Metz, la Chambre
d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz,
l'Eurométropole de Metz et ici Lorraine.
Mme LUX 12° - Développement de l'offre Petite Enfance : Création d'une Maison d'Assistante Maternelle. 2/3
M. BOHR 13° - Signature des avenants aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le cadre du Contrat de
Ville.
Mme TRAN 14° - Concours de la meilleure soupe de Metz.
Mme CHANGARNIER 15° - Démarche ' Metz, Ville Amie des Aînés ' - Point d'étape à 3 ans.
M. LUCAS 16° - Convention de partenariat avec la CCIFM dans le cadre de l'édition 2026 de BellissiMetz.
M. LUCAS 17° - Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2026.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
18° - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz,
GESCOD et France Volontaires.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
19° - Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management
Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées
de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar.
Mme FAESSEL 20° - Contrat de cession à titre gratuit des droits d'auteur d'oeuvres originales de Monsieur Erik Desmazières.
Mme BURGY 21° - Don de livres et d'une oeuvre de Yannick Monget dans le cadre de l'exposition 2025 "Hopes, un autre monde est possible" à Metz.
M. DAP 22° - Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" entre la Ville de Metz et la SAREMM :
approbation du protocole de clôture du mandat.
M. DAP 23° - Projet de ligne Mettis C - Renonciation à l'exercice du droit de propriété de la Ville de Metz sur un bien sans maître au profit de Metz
Métropole.
M. DAP 24° - Projet de ligne Mettis C - Cession de parcelles communales au profit de Metz Métropole.
M. HUSSON 25° - Rémunération des intervenants extérieurs.
M. HUSSON 26° - Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Metz. 3/3
M. HUSSON 27° - Mise à disposition d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI).
M. HUSSON 28° - Recrutements par voie contractuelle.
M. HUSSON 29° - Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle.
M. HUSSON 30° - Constitution de partie civile - Dossier Affiches diffamatoires d'Aurora rue Mangin.
M. le Maire 31° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LUCAS 32° - Remises gracieuses de dettes.