Ordre du Jour - CM 25 05 2023 ODJ

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Ordre du Jour - CM 25 05 2023 ODJ Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 25 05 2023 ODJ)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, 1/4

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 25 MAI 2023

A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L’HÔTEL DE VILLE

ORDRE DU JOUR

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal

du jeudi 30 mars 2023.

M. LUCAS 1° - Compte de gestion 2022.

M. LUCAS 2° - Compte administratif 2022.

M. LUCAS 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets annexes.

M. HUSSON 4° - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2022.

M. DAP 5° - Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Avis sur le projet de PLUi arrêté.

Mme STEMART 6° - Convention scolaire dans le cadre de la scolarisation des enfants de maternelle et élémentaire entre la Ville de Metz et le SIVOM de

Fleury-Pouilly.

Mme STEMART 7° - Dispositif national ' Notre Ecole Faisons-là Ensemble ', partenariat entre la Ville de Metz et le Rectorat Nancy-Metz.

Mme STEMART 8° - Fusions au sein des écoles des Quatre Bornes, des Hauts de Vallières, de l'école maternelle la Flûte Enchantée et de l'école élémentaire Jean

Moulin.

Mme STEMART 9° - Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association et sous contrat

simple.

Mme STEMART 10° - Mise en place de Dispositifs d'Apprentissage Approfondi de l'Allemand dans les écoles primaire Auguste Prost et maternelle Les

Plantes.

Mme AUDOUY 11° - Règlement intérieur des temps périscolaires 2023 / 2024.2/4

M. REISS 12° - Saison sportive 2022/2023 : accompagnement des clubs par la ville.

Mme HO 13° - Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse de Metz.

M. BOHR 14° - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels, du cinéma et appel à projets dans le

cadre des résidences artistiques en milieu scolaire 2023-2024.

M. THIL 15° - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.

M. THIL 16° - Dépôt d'une demande de concours FEDER pour le projet INTERREG "GRACE" dédié à la généralisation de l'éducation artistique en

Grande Région.

Mme SCHNEIDER 17° - Reconduction pour 3 ans du dispositif "Conseillers Numériques".

Mme SCHNEIDER 18° - Signature d'une convention de partenariat avec HUBEST, hub d'inclusion numérique sur la Région Grand Est.

Mme AGAMENNONE 19° - Convention de mise à disposition de données entre le Syndicat Mixte Moselle Aval et la Ville de Metz.

Mme AGAMENNONE 20° - Conventions de partenariat et de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.

Mme AGAMENNONE 21° - Convention de partenariat avec la Société d'Horticulture de la Moselle.

Mme AGAMENNONE 22° - Convention d'occupation liant SNCF Réseau à la Ville de Metz quant à l'occupation du domaine de SNCF Réseau par des systèmes

d'éclairage de la Ville de Metz.

M. HUSSON 23° - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 14 juin 1974 - 24 rue de l'horticulture.

M. HUSSON 24° - Convention particulière entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz relative à la réalisation de travaux sur le bâtiment 8/10 rue

Dreyfus Dupont à Metz.

M. DAP 25° - Cession d'un délaissé de voirie communale à la Sarl Immobilière BAILLY à Metz Borny.3/4

M. DAP 26° - Acquisition d'une parcelle sise rue de la Patrotte à METZ.

M. DAP 27° - Régularisation cadastrale et rétrocession d'une subdivision de parcelle sise rue François de Curel à METZ.

M. DAP 28° - Cession à la Ville de WOIPPY de la parcelle communale formant l'assise du square MORLOT.

M. DAP 29° - Signature d'une convention de partenariat / maîtrise foncière entre la SEM EMH et la Ville de METZ - Programme NPNRU de

résidentialisation et de réhabilitation de 305 logements sis boulevards

de Guyenne et de Provence à Borny.

M. DAP 30° - Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du

programme partenarial de l'année 2023.

M. HUSSON 31° - Recrutements par voie contractuelle.

M. HUSSON 32° - Création d'un poste dans le cadre d'un contrat de projet : chargé de communication constellations.

M. NIEL 33° - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2024.

M. LUCAS 34° - Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de co-working et annulation d'une garantie précédemment

accordée.

M. LUCAS 35° - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale hydrogène "H2 Metz".

M. TAHRI 36° - Animation estivale 2023 - attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances

publiques.

M. TAHRI 37° - Subventions aux associations socioéducatives.

M. STAUDT 38° - Règlement intérieur de la navette fluviale "le Saulcy".

Mme DAUSSAN-

WEIZMAN

39° - Versement de la contribution financière 2023 au Centre Pompidou-

Metz.

M. le Maire 40° - Désignation des membres du Comité de déontologie.4/4

M. le Maire 41° - Désignations de représentants de la Ville de Metz dans divers organismes.

M. le Maire 42° - Communication des décisions.