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Compte-Rendu - 10 compte rendu succin cm 23 novembre 2024
Document publié le Samedi 23 novembre 2024 par la commune de Crevant-Laveine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 compte rendu succin cm 23 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Inégalités sociales,
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SÉANCE DU 23 NOVMBRE 2024
PRÉSENTS :
Mmes TARTRY-LAVEST Agnès. EXBRAYAT Sylvie. SAUVANET Micheline. SYPER Aline. URSET Véronique. ALZAIX Céline.
MM. GAYMARD Patrick. SURLEAU Fabrice. GARMIS François. FAURE Jean-Gabriel. SABLONIERE Didier. SOALHAT Didier.
ABSENTS :
MM. CHARLES Thierry. HERBACH Gilles.
SECRETAIRE :
Mme URSET Véronique.
DÉLIBÉRATIONS :
01 : ENCAISSEMENT DE CHÈQUES ADRESSÉS PAR L’ASSURANCE AXA UNANIMITÉ
02 : DÉCISION MODIFICATIVE N°4 BUDGET COMMUNE EXERCICE 2024 UNANIMITÉ
03 : AUTORISATION D’ACHATS EXCEPTIONNELS
UNANIMITÉ
04 : REMBOURSEMENT DE FRAIS
UNANIMITÉ
05 : BUDGET COMMUNE : ADMISSIONS EN NON-VALEUR
UNANIMITÉ
06 : CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR DEUX RECRUTEMENTS UNANIMITÉ
07 : CRÉATION DE DEUX POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE UNANIMITÉ
08 : TRAVAUX SALLE POLYVALENTE : CHOIX DES ENTREPRISES UNANIMITÉ
09 : DEMANDE DE SUBVENTION FIC GOUDRONNAGE
UNANIMITÉ
10 : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023 DU SIAEP
UNANIMITÉ
11 : CARREFOUR DES QUATRE ROUTES : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET AIDES UNANIMITÉ
12 : DEMANDE DE SUBVENTION FIC POUR LES BORNES À INCENDIE UNANIMITÉ
13 : DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR LA SALLE POLYVALENTE UNANIMITÉ