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Document publié le Samedi 1 juin 2024 par la commune de Crevant-Laveine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu succin cm 01 juin 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
- 1 -
SÉANCE DU 1ER JUIN 2024
PRÉSENTS :
Mmes TARTRY-LAVEST Agnès. SAUVANET Micheline. EXBRAYAT Sylvie. URSET Véronique. SYPER Aline. ALZAIX Céline.
MM. GAYMARD Patrick. GARMIS François. FAURE Jean-Gabriel. SOALHAT Didier.
ABSENTS :
M. SURLEAU Fabrice donne pouvoir à M. GAYMARD Patrick.
M. CHARLES Thierry donne pouvoir à Mme URSET Véronique.
ABSENTS EXCUSÉS :
MM. HERBACH Gilles. SABLONIERE Didier.
SECRETAIRE :
M. GARMIS François.
DÉLIBÉRATIONS :
01 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COMMUNE EXERCICE 2024 UNANIMITÉ
02 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET COMMUNE EXERCICE 2024 UNANIMITÉ
03 : CONTRAT ACCROISSEMENT D’ACTIVITÉ DE 20 HEURES ET DE 35 HEURES NON RENOUVELABLES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024
UNANIMITÉ
04 : DÉLIBÉRATION PRIME DE POUVOIR D’ACHAT
UNANIMITÉ
05 : MISE À DISPOSITION D’UN CHEMIN COMMUNAL À UN AGRICULTEUR UNANIMITÉ
06 : PVR (PARTICIPATION VOIES ET RÉSEAUX) RUE DES GRAVES UNANIMITÉ
07 : VENTE D’HERBE : PRIX
UNANIMITÉ
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : le 13 juin 2024 à 20 heures