Déliberation - La deliberation 16 du Conseil Municipal du 21 decembre 2023

Documents similaires

Déliberation - La deliberation 6 du Conseil Municipal du 21 decem

Déliberation - La deliberation 15 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - la deliberation 13 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - La deliberation 40 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - La deliberation 21 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - La deliberation 38 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - la deliberation 8 du Conseil Municipal du 21 decem

Déliberation - La deliberation 22 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - la deliberation 35 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - la deliberation 14 du Conseil Municipal du 21 dece

Déliberation - La deliberation 16 du Conseil Municipal du 21 decembre 2023 Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - La deliberation 16 du Conseil Municipal du 21 decembre 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Histoire et mémoire, VDM-23-9221 Page 1/4

___

DGA Ressources

Service des Assemblées

et de la Réglementation

EA/NC

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 21 DECEMBRE 2023

L'an deux mille vingt-trois, le jeudi vingt-et-un décembre à 09 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 15 décembre 2023 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD , M. M. GUIHARD, M. N. ARIK, M. A. AMMAR, M. C. JEAN , Mme A. LARSON, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. I. GARSMEUR.

Absents et représentés : M. C. COUNIL, Mme C. LEROUX, Mme A. BESNARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme R. KAZIEWICZ, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA.

Absents et excusés : M. L. BU, M. H. BOURGEOIS après son départ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT après le départ de H. BOURGEOIS.

Votes par procuration :

M. C. COUNIL a donné pouvoir à M. S. LE FOLL après son départ

Mme C. LEROUX a donné pouvoir à Mme L. HAMONOU-BOIROUX après son départ Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. P. MARIETTE après son départ Mme C. BRULÉ-DELAHAYE a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE

M. N. ARIK a donné pouvoir à M. Q. PORTIER après son départ

Mme M-A. ROUSSEAU a donné pouvoir à Mme F. BAUDON-BRULÉ M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. S. CIGANA après son départ

M. C. JEAN a donné pouvoir à Mme M. CABARET pendant son absenceVDM-23-9221 Page 2/4

Mme R. KAZIEWICZ a donné pouvoir à Mme C. POUPINEAU

Mme P. CHARTON a donné pouvoir à Mme A-M. CHOISNE après son départ M. A. EL ARRASSE a donné pouvoir à M. G. LE CORRE

M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à M. A. LECHAT

Mme F. LAGARDE a donné pouvoir à M. C. LACOSTE pendant son absence Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à M. R. BATIOT après son départ

Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à M. T. TOUCHE après son départ M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme M. KARAMANLI

M. O. RUCHAUD a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU

M. C. RAVÉ a donné pouvoir à M. I. GARSMEUR

Mme H. LAFORÊT-THIBAULT a donné pouvoir à M. H. BOURGEOIS jusqu’à son départ Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme O. BERNY

Mme Sophie MOISY remplit les fonctions de Secrétaire.

Les Procès-Verbaux des séances du 19 octobre et 14 décembre sont approuvés.

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Délibérations 1 à 7 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 8 et 9 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 10 à 19 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 20 à 30 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 31 à 39 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 40 à 45 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Détail du quorumVDM-23-9221 Page 3/4

16

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 décembre 2023

16- Communication - Création d’un Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint Exupéry Direction Générale des Services – Communication Externe

Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL

Faites Lire ! s’ancre dans une longue tradition de promotion de la lecture au Mans, avec l’un des plus anciens salons du livre de France. Le festival de lecture et le salon du livre se déroulant au Mans chaque année début octobre, a atteint ses objectifs : le salon du livre s’est hissé au plus haut niveau des salons nationaux en deux éditions et le festival de lecture rayonne pendant une semaine complète avec plus de 70 rendez-vous de promotion de lecture pour tous dans toute la ville. Cet événement a accueilli 60 000 visiteurs en 2022.

Depuis 2021, l’événement a changé de configuration. Entièrement gratuit, le festival traduit la volonté de moderniser l’approche de la lecture, de l’ouvrir à un plus large public et de la rendre accessible.

Une ambition nouvelle émerge, celle de créer un prix littéraire de renommée nationale, décerné au Mans pendant Faites Lire !, affirmant la Ville du Mans comme référence de littérature et de culture en pleine rentrée littéraire. Ce prix est baptisé Le Mans - Antoine de Saint-Exupéry en hommage à la connexion qui existe entre le territoire et l’auteur, qui a vécu son enfance au Mans.

Ce prix doté de 4 000 € récompense un roman francophone publié dans l’année sur une thématique choisie, il fait l’objet d’un règlement intérieur fixant les modalités du prix et d’une convention signée avec le lauréat (pièces jointes en annexe).

En conséquence, je vous propose, mes chers collègues, d’autoriser Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités administratives, et à signer tous documents se rapportant à cet objet.

Votes

54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL (représenté par M. S. LE FOLL), Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par M. P. MARIETTE), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE (représenté par M. Y. CALIPPE), M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU (représentée par Mme F. BAUDON-BRULÉ), M. A. AMMAR, M. C. JEAN (représenté par Mme M. CABARET), Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ (représentée par C. POUPINEAU), M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE (représenté par à M. G. LE CORRE), M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER (représenté par M. A. LECHAT), Mme F. LAGARDE (représentée par M. C. LACOSTE), Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT (représentée par M. T. TOUCHE), Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT (représenté par Mme M. KARAMANLI), M. O. RUCHAUD (représenté par Mme J. ROUSSEAU), M. C. RAVÉ (représenté par Mme. I. GARSMEUR),VDM-23-9221 Page 4/4

Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, (représentée par M. H. BOURGEOIS), Mme K. FOFANA (représentée par Mme O. BERNY), Mme. I. GARSMEUR.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : lmc1DEL239221H1

Affichage le 27 décembre 2023

Délibération exécutoire le 27 décembre 2023Ville du Mans

Direction Générale/Service Communication

Convention

« Prix Le Mans - Antoine de Saint-Exupéry »

Désignation d'un auteur littéraire

ENTRE :

La Ville du Mans

Hôtel de Ville - CS 40010 - 72039 LE MANS Cedex 9

Représentée par Monsieur Stéphane LE FOLL, en qualité de Maire, dûment autorisé à l’effet de la présente par la délibération du Conseil Municipal du 14 décembre 2023. Ci-après dénommée « la Ville »,

d'une part,

ET

Monsieur Jean-Paul DELFINO, domicilié 2, rue Villars - 3100 Aix-en-Provence Siret: 7444434B01 - N° AGESSA : 40118

Dénommé ci-après « le lauréat »

d'autre part,

IL A ETE CONVENU ET ARRÊTE CE QUI SUIT :

Article 1 : Objet de la convention

La Ville du Mans a lancé un appel à candidature en vue de désigner l'auteur littéraire de la 1ère édition du « Prix Le Mans - Antoine de Saint-Exupéry », décerné pendant Faites Lire !.

Ce Prix récompense un roman francophone sur le voyage, l’exploration, le voyage intérieur et initiatique, publié dans l’année.

Animée par la Ville du Mans, la pré-sélection de la liste définitive est assurée par un comité de lecteurs bénévoles issus d’associations et de clubs de lecture du territoire.

Le lauréat est désigné, sur la base de cette liste, par un jury officiel paritaire, auquel la collectivité ne participera pas, composé de représentants locaux et nationaux du monde du livre et du journalisme, en présence d’un président d’honneur.

PROJET

N°16Article 2 - Obligations liées à la sélection

2.1 Périmètre de la sélection

Un appel à bénévoles a été lancé auprès des associations et clubs de lectures de la ville. Les participants forment un comité de pré-sélection, décomposé en 4 groupes, et se partagent les livres à lire.

Un Jury officiel, constitué de 7 personnes et un président d’honneur, désignera le lauréat du Prix sur la base de la liste définitive de six ouvrages proposés par le comité de pré-sélection selon les critères suivants :

- un roman francophone sur le voyage, l’exploration, le voyage intérieur et initiatique, publié dans l’année.

Le livre, sera dévoilé lors de l'édition « Faites-lire ! » 2023, en présence du Jury, de la presse et du public.

2-2 Définitions et modalités d'exécution de la sélection

Un suivi du travail de sélection est proposé selon le calendrier suivant :

- Constitution du comité de pré-sélection et constitution parallèle du Jury : fin février - Contact avec les éditeurs pour réception des livres primables (maximum 30 livres) : fin février

- Sélection des titres finalistes : fin juin

- Lectures par le Jury officiel : juillet-août

- Réunion et délibération sous embargo du Jury : mi septembre

- Communication : entre septembre et octobre

- Désignation du Lauréat : début octobre

- Communication : entre septembre et octobre

Article 3 - Temps de présence publique dans le cadre de la

manifestation « Faites-lire ! »

- Le candidat qui aura été désigné comme lauréat « auteur littéraire du Prix Le Mans - Antoine de Saint-Exupéry » sera présent lors de la soirée de lancement de Faites Lire ! 2023.

- Durant la semaine, le lauréat participera à la soirée de lancement de l'évènement, aux séances de signatures, aux rencontres grand public…

- Ces collaborations seront constitutives de la prestation globale désignant l'auteur du Prix. Le lauréat ne saurait s'y substituer.

Article 4 - Cessions des droits

Cessions des droits dans le cadre de la promotion du Prix par la Ville du Mans.

Dans le cadre de la promotion de l’ouvrage, il est demandé au lauréat de céder à la Ville du Mans les droits d'exploitation, de représentation et de reproduction de l'œuvre à titre non-exclusif et gracieux, pour le monde entier et pour toute la durée légale des droits d'auteur, sur tous supports, dans le but et aux fins d'information (présentation, communication par ou à propos de la Collectivité, ou de promotion de celle-ci, de ses activités, missions, projets ou politiques publiques ou culturelles ou d'archives), à l'exclusion de toute exploitation commerciale par la Ville du Mans.Cette cession inclut la reproduction sur tous supports physiques ou numériques de diffusion au public, de communication, d'information ou promotionnels, à travers ses propres médias ou en lien avec la presse. La Ville du Mans s'engage à indiquer sur tous éléments ou documents sur lesquels figureraient une représentation de l'œuvre, le nom du titulaire, et le titre de l'œuvre.

Article 5 - Gestion de la nomination

5.1. Conditions d'accès

Peuvent participer les auteurs résidant en France métropolitaine ayant publié, dans l’année, en langue française, à compte d'éditeur, un roman francophone sur le voyage, l’exploration, le voyage intérieur et initiatique.

Dans le cas d'une candidature en binôme, la candidature est globale, un seul dossier doit être rendu.

5.2 Constitution et dépôt des dossiers

Le dossier comprendra OBLIGATOIREMENT les pièces listées ci-dessous et présentés en deux sous-dossiers. Le premier comportant les éléments présentant le candidat et le second comportant les éléments liés à l'œuvre de façon à respecter l'anonymat lors de la sélection par la commission.

Eléments du lauréat :

- un CV avec notamment une adresse mail valable

- une bibliographie

- une attestation d'affiliation Maison des Artistes ou AGESSA, ou numéro URSSAF. - le présent Cahier des charges signé par le lauréat

- un RIB

Eléments de l'œuvre : ·

- un livre « primable » portant sur la thématique, remis par l’éditeur

5.3 Procédure d'examen des dossiers par la commission

Les dossiers seront examinés par un comité de pré-sélection réuni par la Ville du Mans et composé notamment de personnes expertes.

Cette commission sera seule habilitée à apprécier le respect des critères de sélection et la qualité du projet soumis. Les délibérations de la commission ont lieu à huis clos. La commission sera sensible à la qualité littéraire (syntaxe et vocabulaire), artistique et esthétique de l'œuvre proposée, et particulièrement vigilant à la syntaxe et au vocabulaire

La commission se réunira chaque mois entre février et juin. L’auteur sera invité pour un temps de lancement avec Monsieur le Maire le soir de l’inauguration du festival Faites Lire !. Le candidat retenu aura obligation de se rendre disponible pour l'évènement.Article 6. Conditions financières et délai d'exécution

La Ville du Mans versera à l’auteur retenu la somme de 4 000 € TTC, en un seul versement sur l'année 2023. Après l'évènement « Faites lire » en octobre.

Si le projet retenu émane d'une candidature en binôme, le rapport financier entre les deux parties sera de 50/50

Les droits d'auteur générés par l'édition et la commercialisation du livre seront gérés directement par l'éditeur.

La Ville du Mans prendra en charge tous les frais annexes (transport, hébergement et restauration) liés :

⇒ Au temps de lancement de l’événement avec Monsieur le Maire/Président ; ⇒ A la présentation du livre, aux temps du salon et temps officiels de la semaine Faites Lire !

L’auteur sera prévenu de changements de dates qui pourraient modifier le calendrier prévu.

Le lauréat devra fournir un RIB à l’appui de son dossier.

Le paiement ne pourra intervenir qu’après signature de la présente convention et sous réserve du respect des obligations qui s’imposent au lauréat.

Fait au Mans, en deux exemplaires, Le

Le Lauréat, Le Maire,

Jean-Paul DELFINO Stéphane LE FOLL, . Président de Le Mans Métropole.

16La Direction de la Communication Externe de la Ville du Mans

organise le

Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint-Exupéry

en 2023

pour la 1ère année.

Le roman doit parvenir par le biais de l’éditeur avant le 30 juin de l’année du prix, à la Mairie du Mans, Hôtel de Ville, 1 place Saint-Pierre, 72039 Le Mans Cedex 9.

Pour toute question, vous pouvez vous adresser à

Catherine EVRARD - Communication Externe (catherine.evrard@lemans.fr).

CONTACT ET RENSEIGNEMENTS

Communication Externe

1 place Saint-Pierre

72000 LE MANS

catherine.evrard@lemans.fr

02 43 47 36 68

N°16Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint- Exupéry – Statuts 2023

Article 1

La Ville du Mans organise un concours en vue d’attribuer le Prix littéraire Le Mans - Antoine de Saint-Exupéry. Ce prix sera proclamé au mois d’octobre à l’occasion du Festival Faites Lire !. La cérémonie de remise du prix se déroulera lors de la soirée de lancement au Théâtre Paul-Scarron du Mans. Le prix sera attribué en public par le Maire du Mans, en présence des membres du jury, du président d’honneur et de la presse.

Article 2

Pourront concourir au Prix littéraire de la Ville du Mans les romans francophones sur le voyage, l’exploration, le voyage intérieur et initiatique, publié dans l’année (n° d’ISBN indispensable).

L’ouvrage devra être rédigé en langue française. Les livres traduits ne seront pas acceptés. Aucun manuscrit ne sera accepté.

Les éditeurs devront faire parvenir un exemplaire de leur ouvrage avant le 30 juin de l’année du prix, à la Mairie du Mans, 1 place Saint-Pierre, 72039 Le Mans cedex 9.

Article 3

Le jury pourra être composé d’un nombre différent de personnes suivant les années ; il comprendra des membres de la Fondation Antoine de Saint-Exupéry, des libraires, des journalistes, des auteurs qui pourront en être le(la) président(e).

L’ensemble des livres présentés sera offert aux réseaux associatifs de promotion de lecture pour les publics empêchés (milieu hospitalier, milieu carcéral…) qui en disposera de la façon qui lui paraîtra appropriée.

Article 4

Dotation d’un prix : le lauréat recevra la somme de 4 000 €.

Article 5

L’auteur qui sera nominé s’engage à participer à la semaine du festival Faites Lire ! et au Salon du Livre de la Ville du Mans.

Article 6

Aucune justification de décision ne sera demandée aux membres du jury. Le jury est souverain et se réserve le droit de ne pas attribuer le prix au cas où aucune des œuvres candidates ne lui semblerait le mériter. Aucune réclamation contre les décisions du jury ne sera admise.

Article 7

Toute candidature implique l’acceptation totale du présent règlement.

16