Déliberation - La deliberation 15 du Conseil Municipal du 21 decembre 2023

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Déliberation - La deliberation 15 du Conseil Municipal du 21 decembre 2023 Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Mans. Lien du pdf (Déliberation - La deliberation 15 du Conseil Municipal du 21 decembre 2023)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Justice et droit, VDM-23-8929 Page 1/5

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DGA Ressources

Service des Assemblées

et de la Réglementation

EA/NC

Feuille de quorum

du Conseil Municipal

∫∫∫∫

SEANCE DU JEUDI 21 DECEMBRE 2023

L'an deux mille vingt-trois, le jeudi vingt-et-un décembre à 09 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 15 décembre 2023 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M. LE FOLL, Maire.

Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD , M. M. GUIHARD, M. N. ARIK, M. A. AMMAR, M. C. JEAN , Mme A. LARSON, M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY, Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. I. GARSMEUR.

Absents et représentés : M. C. COUNIL, Mme C. LEROUX, Mme A. BESNARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme R. KAZIEWICZ, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, Mme K. FOFANA.

Absents et excusés : M. L. BU, M. H. BOURGEOIS après son départ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT après le départ de H. BOURGEOIS.

Votes par procuration :

M. C. COUNIL a donné pouvoir à M. S. LE FOLL après son départ

Mme C. LEROUX a donné pouvoir à Mme L. HAMONOU-BOIROUX après son départ Mme A. BESNARD a donné pouvoir à M. P. MARIETTE après son départ Mme C. BRULÉ-DELAHAYE a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE

M. N. ARIK a donné pouvoir à M. Q. PORTIER après son départ

Mme M-A. ROUSSEAU a donné pouvoir à Mme F. BAUDON-BRULÉ M. A. AMMAR a donné pouvoir à M. S. CIGANA après son départ

M. C. JEAN a donné pouvoir à Mme M. CABARET pendant son absenceVDM-23-8929 Page 2/5

Mme R. KAZIEWICZ a donné pouvoir à Mme C. POUPINEAU

Mme P. CHARTON a donné pouvoir à Mme A-M. CHOISNE après son départ M. A. EL ARRASSE a donné pouvoir à M. G. LE CORRE

M. M. LECOSSIER a donné pouvoir à M. A. LECHAT

Mme F. LAGARDE a donné pouvoir à M. C. LACOSTE pendant son absence Mme I. SÉVÈRE a donné pouvoir à M. R. BATIOT après son départ

Mme N. BUCHOT a donné pouvoir à M. T. TOUCHE après son départ M. O. BIENCOURT a donné pouvoir à Mme M. KARAMANLI

M. O. RUCHAUD a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU

M. C. RAVÉ a donné pouvoir à M. I. GARSMEUR

Mme H. LAFORÊT-THIBAULT a donné pouvoir à M. H. BOURGEOIS jusqu’à son départ Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme O. BERNY

Mme Sophie MOISY remplit les fonctions de Secrétaire.

Les Procès-Verbaux des séances du 19 octobre et 14 décembre sont approuvés.

Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.

Délibérations 1 à 7 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 8 et 9 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 10 à 19 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 20 à 30 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 31 à 39 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Délibérations 40 à 45 :

Nombre de conseillers municipaux en exercice

Nombre de conseillers municipaux présents

Détail du quorumVDM-23-8929 Page 3/5

15

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 décembre 2023

15- Attribution de subventions à trois associations Handicap

DGA Solidarités & Santé – Mission Handicap

Rapporteur(s) M. Nathan CHÂRON

La Mission Handicap apporte une aide financière annuelle aux associations de personnes handicapées dans le cadre de la commission Solidarité. Toutefois, durant l’année, la délégation aux personnes handicapées peut être sollicitée par de nouvelles demandes associatives pour la mise en place de projets de développement social, culturel ou de loisirs.

Trois associations sollicitent la collectivité :

ASSOCIATION LES PACHAS 0 2 000 €

La Ville du Mans a été sollicitée par l’association LES PACHAS pour les aider dans l’organisation de la « Journée Nationale des Aidants » et plus localement du « Mois des Aidants »

Il s’agit pour l’association LES PACHAS de profiter des mois d’octobre et de novembre pour mettre à l'honneur les aidants (jeunes et moins jeunes) et faire parler d'eux.

- Un temps détente - bien être pour l'aidant (parent ou enfant) avec un mode de garde pour le jeune en situation de handicap pour permettre à l'aidant de participer le 07 octobre 2023.

- Une création artistique par « Lapin blanc » pour mettre en lumière les aidants au travers d'une proposition photographique.

- Un temps « d’échange et rencontre » avec pour appui une conférence gesticulée : "pas de bras, pas de chocolat", de Magali Cazin, proposée le 20 Octobre 2023 à l'Alambik.

- Une soirée « projection échange » en partenariat avec les cinéastes autour du film : "Les enfants phares" qui donne la parole aux parents et aux frères et sœurs de jeunes en situation de handicap, le 17 novembre 2023.

ASSOCIATION VALENTIN HAUY 500 €

L'association Valentin HAUY sollicite une aide financière de la Ville du Mans afin de la soutenir dans l’organisation d’une journée sur le thème « Mieux Vivre Sa Malvoyance » le vendredi 13 octobre 2023.

L’objectif de cette journée est de faire connaître les solutions ainsi que les services proposés par les partenaires de l’association Valentin Haüy qui animeront cette journée et de répondre aux interrogations pour aider à favoriser l’autonomie et l’inclusion sociale.

ASSOCIATION EYES FOR MOVIE 1 000 €VDM-23-8929 Page 4/5

L'association EYES FOR MOVIE sollicite une aide financière de la Ville du Mans afin de la soutenir dans l’organisation d’un après-midi cinéma aux « Cinéastes », 42 place des Comtes du Maine dimanche 8 octobre 2023.

L’association propose la projection du film "Alfredo Corrado" de Julien Bourges suivie d’un échange en visioconférence avec Alfredo Corrado, le réalisateur et le public. Des interprètes en langue des signes françaises permettront les échanges entre personnes sourdes et personnes entendantes.

À travers ce documentaire, Julien Bourges retrace en partie la vie d'Alfredo Corrado, artiste sourd américain et cofondateur d’IVT International Visual Théâtre. Aujourd'hui considéré comme une personnalité importante dans la communauté sourde française, Alfredo Corrado était arrivé à Paris à la fin des années 70, une époque où la langue des signes française était proscrite et méprisée. Par le biais de ce documentaire unique sur Alfredo Corrado, il sera possible d'assister à la création d’IVT au château de Vincennes et de suivre les aventures du premier théâtre dédié à la culture sourde. Des aventures qui ont véritablement bouleversé l'histoire des sourds en France.

Je vous remercie, mes chers collègues, de bien vouloir donner votre accord sur ces répartitions et d’autoriser le versement de subventions qui seront prélevées sur la provision Handicap, fonction 521.2, article 6574.

CREDITS BUDGETAIRES

Références BP ou DM Imputation Montant

DEPENSES BP 2023

Provision Handicap

Fonction 521.2

Article 6 574

3 500 €

Votes

54 élus ont voté POUR : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL (représenté par M. S. LE FOLL), Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, Mme S. MOISY, M. C. LACOSTE, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, M. S. CIGANA, Mme A. BESNARD (représentée par M. P. MARIETTE), M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE (représenté par M. Y. CALIPPE), M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU (représentée par Mme F. BAUDON-BRULÉ), M. A. AMMAR, M. C. JEAN (représenté par Mme M. CABARET), Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ (représentée par C. POUPINEAU), M. E. DIONE, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE (représenté par à M. G. LE CORRE), M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER (représenté par M. A. LECHAT), Mme F. LAGARDE (représentée par M. C. LACOSTE), Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT (représentée par M. T. TOUCHE), Mme J. ROUSSEAU, Mme O. BERNY,VDM-23-8929 Page 5/5

Mme M. KARAMANLI, M. H. BOURGEOIS, M. O. BIENCOURT (représenté par Mme M. KARAMANLI), M. O. RUCHAUD (représenté par Mme J. ROUSSEAU), M. C. RAVÉ (représenté par Mme. I. GARSMEUR), Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, (représentée par M. H. BOURGEOIS), Mme K. FOFANA (représentée par Mme O. BERNY), Mme. I. GARSMEUR.

ADOPTE A L'UNANIMITE

N° d’identification : lmc1DEL238929H1

Affichage le 27 décembre 2023

Délibération exécutoire le 27 décembre 2023