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Déliberation - liste délibérations du 03 03 25pdf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sampans.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS
L'an deux mil vingt-cinq, le trois mars à 19 H 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Gérard GINET.
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de présents : 9
Nombre de votants : 11
Date de la convocation : 21/02/2025
Date d'affichage de la liste des délibérations : 4/03/2025
Présents : GINET Gérard, BESANCON Chantal, MURA Anne-Maud, GUERIAUD Didier, GAUTROT Delphine, BERNARDIN Jean-Pierre, Mireille LENZI, Michelle GUERILLOT, Laurent PANNAUX Absent excusé : HOLTZ Hubert
Absente : Charline DELVAL
Procuration de MITTAINE Jean-Marie à Chantal BESANCON
Procuration de LANG Anthony à Jean-Pierre BERNARDIN
M. Didier GUERIAUD est élu secrétaire de séance.
N° Délibération Objet de la délibération décision
2025-13 Devis école fenêtre Approuvée à l’unanimité 2025-14 Toiture atelier Approuvée à l’unanimité 2025-15 Tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité 2025-16 Participation au financement de la
protection sociale complémentaire
des agents
Approuvée à l’unanimité
2025-17 SMOCSY : attribution des berceaux Approuvée à l’unanimité
Le Maire, Gérard GINET