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Déliberation - N 90 ADMINISTRATION GENERALE Association Sites et musees en Pays Basque Designation d un representant de la commune
Document publié le Jeudi 21 juillet 2016 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 90 ADMINISTRATION GENERALE Association Sites et musees en Pays Basque Designation d un representant de la commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Culture et patrimoine,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N° 90
Séance du 21 juillet 2016
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 15 juillet 2016, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mmes Bisauta, Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, adjoints ; Mme Juzan, MM. Esmieu, Salducci, Pocq, Arcouet, Lalanne, Salanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, MM. Escapil-Inchauspé, Laiguillon, Mmes Belbaraka, Bensoussan, MM. Boutonnet, Daubisse, Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : M. Soroste à Mme Durruty ; Mme Martin-Dolhagaray à M. Ugalde ; M. Aguerre à Mme Bisauta, Mme Langlois à M. Esmieu ; Mme Taieb à Mme Castel ; Mme Candillier à M. Arcouet ; Mme Destin à Mme Bensoussan ; M. Artiaga à M. Etcheto.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
M. le Maire présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – Association Sites et musées en Pays Basque – Désignation d’un représentant de la commune.
La Ville étant adhérente de l’association Sites et musées en Pays Basque, le conseil municipal a procédé, par délibération du 30 avril 2014, à la désignation des deux représentants de la commune auprès de cette association.
La nouvelle composition du conseil municipal nécessite de pourvoir le poste de suppléant devenu vacant.
Avec l’accord de l’assemblée conformément aux dispositions de l’article L.2121-21 du code général des collectivités territoriales, il est procédé à un vote à main levée. 2
Madame Valérie Taieb est ainsi désignée pour représenter la commune, en tant que suppléante, auprès de l’association Sites et musées en Pays Basque, le poste de titulaire étant toujours détenu par Madame Sophie Castel.
Adopté à la majorité.
Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas ne prennent pas part au vote.
M. Iriart, Mme Wagner s’abstiennent.
Ont signé au registre les membres présents.