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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Colombiès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 12 03 2024)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE COLOMBIES
12240
Téléphone : 05 65 69 9212
Courriel : mairie@colombies.fr
Le 4 mars 2024
Objet : Réunion du conseil municipal —- Convocation.
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le mardi 12 mars 2024 à 20 h 00, salle du conseil de la mairie de Colombiès.
Dans l’attente de vous rencontrer,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’assurance de mes sentiments les plus cordiaux.
Ordre du jour :
Compte administratif 2023 du budget principal et des budgets annexes (M.A.RP.A., assainissement, Lotissement « Les Chênes », Lotissement « La Plane ») ;
Compte de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes (M.A.R.P.A.. assainissement, Lotissement « Les Chênes », Lotissement « La Plane ») ;
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes ;
Instruction budgétaire et comptable M49 — Budget annexe de l’assainissement — Fixation des durées d’amortissement des immobilisations ;
Instruction budgétaire et comptable M57 — Budget principal — Fixation des durées d'amortissement des immobilisations :
Achat du bâtiment PELOUS -— Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif ;
Zone d’accélération des énergies renouvelables — Définition des zones :
Route départementale n° 997 — Procédure d’acquisition d’un bien sans maître ;
Tarifs municipaux : révision applicable à compter de 2024.
Enseigne du bâtiment communal « La Scierie » : approbation du devis ;
Achat d’un chapiteau destiné aux associations : approbation du devis ;
Grillage du terrain de quilles : approbation du devis ;
Achat de mobiliers urbains extérieurs et d’accessoires pour « La Scierie » : approbation des devis :
Lignes directrices de gestion ;
Don d’une administrée : décision d’affectation du montant.
Questions diverses : retour suite à la réunion des associations du 02 mars 2024, suggestions pour la préparation du budget primitif 2024.