Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PVCM20240321
Compte-Rendu - CRCM23 07 20
Compte-Rendu - CR 03 2017
Compte-Rendu - CR21032019
Déliberation - CR0904021
Procès Verbal - PVCM20230323 1
Procès Verbal - PVCM20250327
Conseil Municipal - CR11022016
Procès Verbal - PVCM20230627 1
Procès Verbal - PV20250227
Procès Verbal - PVCM260430
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Domsure.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM260430)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Budget,
Commune de DOMSURE
Procès-verbal Réunion du Conseil municipal
Du jeudi 30 avril 2026 à 19h30
Convocation du 25 avril 2026
Nombre de conseillers
En exercice 15
Présents : 13
Absents excusés : 2
Votants : 13
Date de la convocation et affichage : 25 avril 2026
L’An deux mil vingt-six, le trente avril.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Patrick VACLE, Maire.
Présents : Patrick VACLE, Brigitte FISCHER, Patrick BOUILLET, Brenda COSTANZO
Xavier BERNARD DE DOMPSURE, Marie-Jeanne DE TORRES, Virginie PONSONNET, Jérôme
COMMARET, Wendy CARTON, Maurice SOUSSAN, Laetitia DAUPHIN, Michel BOUVRY, Marie-
Noelle DONELIAN,
Absent excusé : Lilian BILLET, Jérémy GAZZA
Secrétaire de séance : Brigitte FISCHER
ORDRE DU JOUR
► Finances :
- Budget : décision modificative équilibre ligne comptes 021-023
► Divers
- Divers
1/ Finances :
DEL 2026-26 - Objet : Budget : DM1 – Virement de crédits
Monsieur Le Maire précise qu’une coquille s’est glissée dans le budget 2026 et qu’il est
nécessaire d’équilibrer les opérations d’ordre relatives au transfert entre la section de
fonctionnement et d’investissement. Il convient de modifier le budget ainsi :
Désignation Budgétisé avant DM Diminution Augmentation Budget après DM
Total des chapitres de
dépenses d’investissement
mouvementés par la DM
298 414.00 € - 162 340.68 € 460 754.68 €
21 Immobilisations corporelles 298 414.00 € - 162 340.68 € 460 754.68 €
D2157/21 opération 201 - 14 400,00 € 14 400.00 €
D2181/21 82 414.00 € - 147 940.68 € 230 354.68 € Total des chapitres recettes
investissement mouvementés
- - 162 340.68 € 162 340.68 €
021 Virement de la section
fonctionnement
- - 162 340.68 € 162 340.68 €
021/21 - - 162 340.68 € 162 340.68 €
Tableau récapitulatif
Désignation Budgétisé avant DM Diminution Augmentation Budget après DM
Total des chapitres de
dépenses d’investissement
383 503.43 € - 162 340.68 € 545 844.11 €
Total des chapitres des
recettes d’investissement
383 503.43 € - 162 340.68 € 545 844.11 €
Total des chapitres de
dépenses de fonctionnement
563 069.68 € - - 563 069.68 €
Total des chapitres recettes
de fonctionnement
563 069.68 € - - 563 069.68 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité ;
- AUTORISE la révision de crédits budgétaires comme décrit ci-dessus.
Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0
2/ Divers :
Aucune question n’ayant été posée, monsieur la Maire clos la séance à 20h30.
Date du prochain conseil municipal : jeudi 21 mai 2026 à 19h30