Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cmseptembre2015
Procès Verbal - PVCM20250327
Conseil Municipal - CR11022016
Compte-Rendu - CRCM23 07 20
Compte-Rendu - CR 03 2017
Compte-Rendu - CR24102019
Procès Verbal - PVCM20230216
Conseil Municipal - cm 12 12 2017
Conseil Municipal - CR062017
Déliberation - CR0904021
Compte-Rendu - CR21032019
Document publié le Jeudi 21 mars 2019 par la commune de Domsure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR21032019)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 21 mars 2019
Convocation du 15 mars 2019
Présents : Lilian BILLET Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Véronique DA SILVA FREITAS , Corinne DONDE, Stéphane MARZA, Yvan PAUGET.
Excusés : Christine DROUILHET, François FERTHET.
Secrétaire de séance : Jean-Paul BOUILLOUD
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 19 février est approuvé à l’unanimité.
1 ►Projet Eolien
Mise en place du Comité de suivi du projet éolien. Neuf candidats ont déposé leur candidature pour seulement quatre nominations. Un tirage au sort a donc été effectué. Sont nommés :, Madame Virginie Burg, Madame Camille Ferrier, Monsieur Didier Passemard, monsieur Philippe Tricaud qui seront accompagnés de cinq élus Madame Christine Drouilhet, Monsieur Jérôme Commaret, Monsieur Jean-Paul Bouilloud, Monsieur Lilian Billet et Monsieur Yvan Pauget.
Les personnes non retenues seront informées des avancées du dossier. La première réunion devrait s’organiser autour de la mi-avril 2019.
Monsieur Patrice De Dompsure a créé une association « Protection de la Terre, des Paysages, de la Faune et des Habitants du Revermont ».
2 ► Comptes de gestion 2018
Le Conseil Municipal déclare, à l’unanimité, que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2018 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part en ce qui concerne le budget commune et le budget annexe assainissement,
3 ► Compte administratif assainissement
Le Conseil Municipal approuve le compte administratif assainissement pour la dernière fois. Depuis le 01 janvier 2019, c’est la CA3B qui a pris la compétence Eau et Assainissement. L’agglomération assurera également le financement.
Les écritures seront à inscrire dans le budget 2019 mais la CA3B procédera au remboursement. Les travaux prévus au Lotissement Les Noyers sont maintenus et débuteront courant mai – juin.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif assainissement 2018 qui s’équilibre ainsi :
Résultat de fonctionnement : déficit – 23.079,40 €
Résultat d’investissement : déficit – 6.679,19 €
4 ► Compte administratif communal
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif communal 2018 qui s’équilibre ainsi :
Résultat de fonctionnement : 179.754,42 €
Résultat d’investissement : 103.367,19 €
5 ► Voirie : Traversée du Villard
La demande de subvention au Département de l’Ain a confirmé une prise en charge à hauteur de 15 % au titre des Amendes de Police soit 10.126,00 € Tout nouvel aménagement doit être conforme à la mise en accessibilité et peut bénéficier d’une subvention de la CA3B.
Le cabinet ABCD a réalisé une esquisse d’un arrêt aux normes handicapées. Le devis s’élève à 6.517,00 € HT (quai, enrochement…).
Le projet sera présenté lors du prochain Conseil Communautaire le 27 mai 2019 pour validation.
L’abris bus du Villard a été endommagé par un camion le 06 mars 2019. Un constat a été établi. Un devis de réparation a été demandé à l’entreprise Frères Sorgues et sera présenté à l’assurance GROUPAMA.
6 ►Divers
- Le Club Loisirs et Amitiés à été dissous en mars 2018. A la clôture des comptes, le Club a souhaité faire un don au CCAS d’un montant de 147,95 €. Le Conseil Municipal remercie ses anciens membres et accepte le don.
- La renégociation des contrats d’assurance GROUPAMA a permis une économie de 417,30 €.
Prochain conseil municipal : le jeudi 11 avril 2019