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Déliberation - DEL 2023 77 FIN INVTAVANTBP2024
Déliberation - LISTE 2023 JUIL 1
Déliberation - LISTE 2024 DEC
Déliberation - LISTE 2023 AVR
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2023 AVR)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 03 AVRIL 2023
APPROUVEES A L’UNANIMITE :
• DEL N°14/2023 - Finances - Approbation du compte de gestion 2022
• DEL N°16/2023 - Finances - Détermination du taux des impôts locaux
• DEL N°19/2023 - Subventions aux associations
• DEL N°21/2023 - Demande de soutien financier au Conseil départemental pour la
réalisation des actions du plan de gestion de l’Espace Naturel Sensible de Combe
• DEL N°23/2023 - Tarif du Service Sécurité Incendie et d’Assistance à Personne
• DEL N°24/2023 - RH – Renouvellement convention ACFI (Agent Chargé des
Fonctions d’Inspection) avec le CDG38
• DEL N°25/2023 - RH – Temps partiel sur autorisation
• DEL N°26/2023 - Tarifs de la course La Chenillarde
• DEL N°27/2023 - Course La Chenillarde : convention de mandat avec le sou des
écoles
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 18 VOIX POUR ET 4 VOIX CONTRE (F. DEUTSCH,
JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
Demande de l’opposition que soit indiqué le motif du vote contre : « nous ne pouvons que
constater des choix de recettes et de dépenses auxquels nous ne sommes associés »
• DEL N°15/2023 - Finances - Approbation du compte administratif 2022
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 VOIX CONTRE (F. DEUTSCH,
JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°17/2023 - Finances - Vote du budget prévisionnel 2023
Demande de l’opposition que soit indiqué le motif du vote contre : « nous ne pouvons que
constater des choix de recettes et de dépenses auxquels nous ne sommes associés »
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°18/2023 - Finances - Affectation de dépenses en investissement
• DEL N°20/2023 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association
Spacejunk dans le cadre d Street Art Fest Grenoble Alpes 2023
• DEL N°22/2023 - Autorisation du Maire à signer une déclaration préalable pour des
travaux