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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 28 11 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 28 11 2024)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Santé,
Montaigu-Vendée, le 22 novembre 2024
A l’attention des
MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION
N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2024-11-28
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :
JEUDI 28 NOVEMBRE 2024 à 14H30
Salle des Commissions – Hôtel intercommunal
440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)
Finances
1. Budget primitif 2025
Attractivité
1. Vidéo promotionnelle d’attractivité
Economie
1. Bilan de la Fabrique Prospective et focus sur le projet de pépinière de formations Agriculture
1. Conventions de partenariat avec la Chambre d’agriculture
Alimentation
1. Projet Alimentaire Territorial
Sécurité
1. Lancement du Diagnostic Local de Sécurité
Sport
1. Réhabilitation et extension de la salle intercommunale de Rocheservière – Avant-Projet-Définitif 2. Région Pays de la Loire Tour 2025 – Convention de coopération publique Santé
1. Accompagnement du développement de l’hôpital et des professions de spécialistes 2. Installation d’une nouvelle permanence à Mon Espace Familles et Santé 3. Programme d’information et de sensibilisation à destination des professionnels 4. Représentant à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie 5. Représentants à la Communauté de santé mentale de Vendée
Environnement
1. Schéma directeur des énergies renouvelables
Mobilité
1. Lancement de l’AMI Terres de Montaigu – « Schéma directeur de la recharge pour véhicule électrique »
Cycle de l’eau
1. Grille tarifaire 2025 de l’assainissement non collectif (SPANC)
2. Grille tarifaire 2025 des redevances d’assainissement collectif
3. Réforme des redevances de l’Agence de l’eau et impacts organisationnels 4. Schéma directeur unique d’assainissement EU-EP – Point d’avancement …/… Déchets
1. Evolution 2025 de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) 2. Lancement du marché de collecte des déchets et exploitation des déchèteries et de la Valorétrie 3. Généralisation des sacs jaunes numérotés
Habitat
1. Mise en place du Pacte Territorial
PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION
Economie
1. Cession foncière à la SCI GBL – ZA Le Mortier – Cugand
2. Cession foncière à la société LABCLISSON – ZA Le Bordage – Cugand 3. Constitution de servitudes – PA Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée Cycle de l’eau
1. Demande de subvention dans le cadre de travaux d’assainissement Jeunesse
1. Attribution d’une aide BAFA
2. Avenant à la Convention d’objectifs et de financement CAF
Culture
1. Demande de mécénat dans le cadre de l’organisation du Printemps du Livre 2025 Sécurité
1. Convention relative à la gestion des chats errants
Santé
1. Aide financière à l'installation pour l'équipement et la création d'un cabinet Grand âge
1. Demande de subvention auprès de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie
Habitat
1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat
Finances
1. Apurement de créances éteintes
2. Admission en non-valeur de créances
Moyens généraux
1. Recours à personnel contractuel
2. Modification de temps de travail de personnel contractuel
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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