unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 30 04 2026

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Conv

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli

unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 30 04 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 30 04 2026)Thèmes du document : Famille, Santé, Banque, Montaigu-Vendée, le 24 avril 2026

A l’attention des

MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION

N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2026-04-30

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :

JEUDI 30 AVRIL 2026 à 14H00

Salle du Conseil – Hôtel d’agglomération

1 rue Henri-Joyau – Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

PARTIE 1 – INFORMATIONS DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)

 Affaires générales et juridiques

1 – Membres des commissions thématiques intercommunales et représentations extérieures

 Santé

1 – Construction d’un parking santé dans le quartier de l’hôpital à Montaigu-Vendée

 Petite enfance

1 – Evènement festif petite enfance et famille

 Jeunesse

1 – Tarifs des activités et séjours 2026 pour les jeunes

 Econome

1 – Intérêt public pour l’acquisition du Site de péage de Boufféré

PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION

 Habitat

1 – Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat

 Jeunesse

1 – Attribution des aides BAFA

 Economie

1 – Cession foncière à C2 AMENAGEMENT – ZA Le Tacret – Cugand-la-Bernardière 2 – Cession foncière à Verdemobil Invest – PA Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée 3 – Acquisition foncière – Rue du Docteur Fayau – Montaigu-Vendée 4 – Convention de servitudes – Le Petit Saint-André – Montréverd

5 – Convention de servitudes – Les Landes de Roussais – Montaigu-Vendée …/… Tourisme

1 – Convention pour la mise en place d’un service de billetterie avec l’association Le Sens d’Ici

 Moyens généraux

1 – Recours à personnel contractuel

2 – Recours au contrat d’apprentissage

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

#signature#