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Déliberation - D2025 16
Déliberation - D2025 09
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Chênex.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 09)
Thèmes du document : Banque, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
Département de la HAUTE-SAVOIE
Arrondissement de SAINT-JULIEN
Commune de CHÊNEX
DELIBERATION N° 2025 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2025
Nombre de Conseillers : En Exercice: 15
Présents : 11
Votants : 11
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-huit mars le Conseil Municipal de la commune de CHÉÊNEX dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. CRASTES Pierre-
Jean, Maire.
Date de convocation : Jeudi 13 mars 2025
Présents : Messieurs CRASTES Pierre-Jean, DUVAL Léon, CARRITLAT Olivier, GENOUX-
PRACHEX Lionel, Monsieur ROTH Jean-Luc
Mesdames BONIER Laurence, ALLARD-VAUTARET Claire, GONTHIER-GEORGES Céliane,
BAYAT-RICARD Marianne, VALLENTIEN Jennifer, CHARDON Audrey
Excusés : Madame COINDET Jocelyne
Messieurs BOURDIN Fabian, PARENT Philippe
Absent : LAMAREE Nadège
GONTHIER-GEORGES Céliane a été élue secrétaire.
VOTE DU BP
Le Maire propose le Budget Primitif du Budget Général 2025 qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :
| BP 2025 BP 2025
11 | Charges à caractère général 299 190| 1 Soldes d'exécution d'inv.reporté | 0!
12 | Charges de personnel |__ 405000! 20! Dépenses imprévues Invest | |
14 | Atténuations de produits 67000! 40 Opérations d'ordre entre section 0
| Opérations patrimoniales L 0!
02 130
3 | Virement à la sect° d'investis 469.56| 10 Dotations Fonds divers Réserves 0
04 | Opérations d'ordre entre
|2 _|section 27 356.72| 16! Remboursement d'emprunts 191 000 Autres charges gestion | 117 083.7
65 | courante 2] 20! Immobilisations incorporelles 19 600 D 20 | Subventions d'équipement
|_ 66 | Charges financières ___ 27400! 4/}versées 191 500 67 | Charges exceptionnelles 1000! 21, Immobilisations corporelles 299 400
TOTAL DEPENSE 1075400! 23! Immobilisations en cours 1028 400
| | | TOTAL DEPENSE __ | 1732900 Département de la HAUTE-SAVOIE
Arrondissement de SAINT-JULIEN
Commune de CHÊNEX
DELIBERATION N° 2025_09
179
Résultat de Fonctionnement 20000! 1} Soldes d'éxécution d'inv.reporté 966.35
131
L Atténuations de charges 12000! 21! Virement de la section fonct. 369.56
00
2 | Produits des services 120 000! 40! Opérations d'ordre entre section | 27 356.72
402 974.9
13 | Impôts ettaxes 9141 | Opérations patrimoniales 0
389
70 | Dotations et participations 425.01! 45 | Comptabilité distincte rattachée 0
Autres produits gestion 208
73 | courante 130 100! 10! Dotations Fonds divers Réserves 207.37
74| Autres 900! 13] Subventions d'investissement 810 000
75 | Produits exceptionnels 0! 16| Emprunts et dettes assimilées 376 000
(E Virement à la sect° d'investi. 0
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Adopte le Budget Primitif provisoire 2025 du Maire
AINSI FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS, POUR EXTRAIT
CONFORME
Le Secrétaire de séance
GONTHIER-GEORGES Céliane
Le Maire,
Pierre-Jean CRASTES