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Procès Verbal - proces verbal 24f273ce
Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 12 janvier 2024
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 12 janvier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
12/01/2024
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la salle
principale
de
la
mairie,
autour
de
la grande
table
ovale.
ÀÂ18h40,
la séance
est déclarée
ouverte.
Présents
:
Aleksandar
CENIC,
Didier
GIRAUD,
Angélique
METIVET,
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Jeanne
ROMERO,
Emmanuelle
BOUYER,
Marc
MEUNIER,
Olivier
STOJANOVIC
Excusés
:
Stéphane
HAMELIN
donne
pouvoir
à Armand
PLISSON
Absents
:
Karine
MEGE
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
En
l'absence
de
Monsieur
le
Maire,
Stéphane
HAMELIN,
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
1°
adjoint
au
Maire,
préside
la séance.
1-
Vote
pour
définir
la
zone
d’accélération
des
énergies
renouvelables
Monsieur
le
1°’ adjoint
au
Maire
explique
que
l’état
demande
aux
communes
de
définir
un
plan
d'accélération
pour
le développement
des
Énergies
Renouvelables.
La
loi
du
10
Mars
2023
relative
à
l’Accélération
de
la
Production
des
Energies
Renouvelables
dite
«
loi APER
»
impose
aux
communes
de
définir
des
zones
d’accélération
pour
chaque
typologie
de
système
de
production
d'énergie
renouvelable.
La
commune
d’Arçay
définit
huit
typologies
:
-
La
géothermie;
-
Le
bois-énergie ;
-
La
méthanisation;
-
Le
solaire
thermique
;
-
Le
photovoltaïque
sur
structure
(toitures
et ombrières)
;
-
Le
photovoltaïque
au
sol
;
-
L'’éolien:
-
Les
réseaux
de
chaleur.
Les
zones
d’accélérations
permettent
aux
porteurs
de
projets
de
bénéficier
d'avantages
sur
leurs
projets
(raccourcissement
des
délais
d'instruction,
achat
à tarif
bonifié
de
l'énergie
produite,
…).
Elles
ne
dispensent
pas
les
projets
de
suivre
les
procédures
requises
selon
les
modes
de
production
d'énergie,
ne
permettent
pas
d’outrepasser
les
règles
du
PLUi,
et
n’ont
pas
valeur
d'approbation
du
conseil
municipal.
Il'informe
que
suite
à
la consultation
publique
qui
a eu
lieu
la semaine
n°2
en
mairie,
plusieurs
administrés
sont
venus
consulter
le dossier
et
prendre
connaissance
des
différents
plans.
Il n’y
a pas
eu
de
remarques
officielles
mais
plutôt
des
interrogations
qui
ont
obtenus
des
réponses.
l'est
proposé
de
définir
les zones
d'accélération
de
manière
cohérente
sur tout
le territoire
de
l’agglomération
sur
les
bases
suivantes :
-
Les
zones
d’accélération
relatives
à
la
géothermie,
le
bois-énergie,
les
réseaux
de
chaleur
et
le
photovoltaïque
sur
structure
(toitures
et
ombrières)
couvrent
tout
le territoire
communal.
Mairie
d’Arçay
Page
1 sur
3 -
Aucune
zone
d'accélération
n’a
été
définies
pour
les
procédés
de
méthanisation,
d’Éolien,
Photovoltaïque
au
sol.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
valider
les
cartographies
élaborées
et
la
méthode
présentée
ci-dessus
(les
cartographies
ayant
nécessité
un
découpage
affiné
sont
jointes).
Ces
cartographies
ont
été
soumises
à
la
concertation
du
public
par
le
biais
d’un
dépôt
du
dossier
en
mairie
et
par
voie
numérique.
Après
validation,
elles
seront
envoyées
pour
validation
à
la
Référente
Préfectorale.
Le
conseil
municipal
procède
au
vote
:
Pour
:
10
voix
Contre
:
0 voix
Abstention
:
0 voix
2-
Échanges
sur
les
axes
budgétaires
2024
Monsieur
le 1°
adjoint
au
Maire,
Olivier
NICOLAS,
demande
au
conseil
quels
sont
les
projets
pour
2024
?
Il précise
que
pour
le budget,
nous
devons
finir ce
qui
n’a
pas
été
finalisé
en
2023.
Concernant
la
salle
des
fêtes,
nous
devons
nous
positionner
sur
les
travaux
fin
2024/début
2025.
Il faut
que
l’on
sache
si on
le fait ou
non.
Beaucoup
de
questions
surtout
pour
la cantine
avec
la
possibilité
de
bloquer
l'accès
a
la
cantine.
Cette
année
il doit
y avoir
une
étude
du
terrain,
sol,
…
Est-ce
que
l’on
continue
la sécurisation
du
centre-bourg
? J. ROMERO
demande
quand
le
ralentisseur
arrive
et
propose
de
mettre
en
application
la
proposition
de
voie
partagée
sur
la Grande
Rue.
Il faut
prévoir
les travaux
de
réfection
et d’isolation
du
toit
de
l’extension
de
l’école
(classe
GS/CP).
D.
GIRAUD
dit qu’il
faut
démonter
pour
faire
recherche
de
fuite
car
en
regardant
comme
ça,
on
ne
voit
pas
d’où
elle
peut
venir.
J. ROMERO
demande
si le conseil
d’Ecole
a demandé
des
choses
? O.
NICOLAS
répond
qu’il
y a des
petites
choses
et que
cela
sera
fait.
De
plus,
il précise
que
10
ordinateurs
neufs
ont
été
mis
a disposition.
Nous
faisons
un
point
sur
les travaux
réalisés
en
2023
pour
que
monsieur
Nicolas
puissent
les
présenter
dans
son
discours
lors
des
vœux.
O.
NICOLAS
invite
le conseil
à
réfléchir
car
le budget
arrive
vite.
3-
Questions
diverses
-
Olivier
NICOLAS
:
e
_Il'indique
qu’il
va
falloir
renouveler
le Commission
de
Contrôle
des
listes électorales
sauf
si les
membres
actuels
sont
d'accord
pour
continuer.
Mme
ORINE
et
M.
BOIRAT
ont
donné
leurs
accords.
|| demande
à
M.
PLISSON
s’il
veut
continuer
à
être
l’élu
référent,
celui-ci
confirme.
e
||
a
fait
lecture
du
courrier
de
Bourges
Plus
qui
demande
aux
communes
de
désigner
un
correspondant
du
médiateur.
Mme
Angélique
METIVET
accepte
cette
mission.
e
Il demande
si les
récupérateurs
d’eau
sont
installés
? à se
renseigner
e
Informe
qu'il
a
reçu
une
invitation
de
l'association
le
café
le
Postillon
pour
leur
AG
du
lendemain
et fait
lecture
du
2eme
courrier
pour
une
demande
de
subvention
Mairie
d’Arçay
Page
2 sur
3 +
Mise
au
point
des
conditions
de
la mise
a disposition
de
la salle
des
fêtes
pour
les associations
de
la
commune.
Une
question
intervient.
Y-a-t-il
des
avantages
pour
les
agents
et
élu
?
la
réponse
est
non.
+
_Il'informe
que
si
nous
avons
réception
d’une
autre
lettre
de
démission
de
la
part
du
conseil
municipale,
il faudra
organiser
des
élections
complémentaires
dans
les 3mois.
e
Point
sur
les faits
marquants
2023
et
l’organisation
de
la cérémonie
des
vœux
qui
auront
lieu
le
19 janvier
à
19h.
I! informe
que
le
Maire
sera
absent
pour
la cérémonie.
-
Marc
MEUNIER :
+
Il
indique
qu'il
va
se
renseigner
pour
une
borne
électrique
type
forains
pour
la
place
de
Maynard. I souhaite
savoir
si nous
avons
des
informations
supplémentaires
de
Juriexcel
? NON
Concernant
le
mur
du
Postillon,
ou
en
sont
les
travaux
?
nous
ne
savons
pas
1 demande
ou
en
est
la coupe
de
bois
? A.
PLISSON
indique
qu’il
attend
un
retour
du
Maire.
Où
en
est
le
classement
de
la
commune
en
catastrophe
naturelle
pour
la
sècheresse
?
O.
NICOLAS
indique
que
la demande
va
être
faite
rapidement
°
Il
nous
informe
que
l'achat
d’un
véhicule
électrique
n’est
pas
envisageable.
Nous
devrons
rester
sur
un
véhicule
thermique.
-
Armand
PLISSON
:
°
Demande
s’il
faut
impérativement
être
sur
les
listes
électorales
pour
avoir
le
colis
des
ainés
offert
par
la
mairie
ne
fin
d'année
?
NON
mais
malheureusement
nous
n’avons
pas
d’autres
moyens
de
connaître
les
administrés
éligibles.
Pour
les
personnes
concernées,
à
elle
de
se
manifester
en
mairie
pour
l’année
prochaine.
-
Aleksandar
CENIC:
°
indique
qu’il
faut
vraiment
que
l’on
puisse
déplacer
le
Pizzaiolo,
actuellement
installé
devant
l’école,
pour
la
place
de
Meynard
pour
plus
de
visibilité.
e
|! faudrait
aussi
prévoir
à sécuriser
les
bandes
d'herbes
autour
du
parking
mairie
école.
Avec
des
cordes
peut
être
pour
éviter
que
les voitures
se
garent
dessus
et
l’abîme.
O.
NICOLAS
lui
répond
qu’il
faudrait
voir
avec
le
Président
du
Rugby
avant
de
procéder
a
cette
limitation
d'accès
-
Olivier
STOJANOVIC:
°
Il faudrait
organiser
la
pose
du
radar
pédagogique.
À 21h19,
la séance
est levée
Le
1°’ adjoint
au
Maire
Secrétaire
de
séance
M.
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
Mairie
d’Arçay
Page
3 sur
3