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Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 14 octobre 2022
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil du 14 octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
16/09/2022
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la
salle
principale
de
la
mairie,
autour
de
la
grande
table
ovale.
ÀÂ18h34,
la séance
est
déclarée
ouverte.
Présents
:
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Angélique
METIVET,
Stéphane
HAMELIN,
Marc
MEUNIER,
Paul
RITZO-DAOUT,
Jeanne
ROMERO,
Didier
Giraud,
Emmanuelle
BOUYER,
Olivier
STOJANOVIC
Excusés
:
Aleksandar
CENIC
donne
son
pouvoir
à
Jeanne
ROMERO
Karine
MEGE
donne
son
pouvoir
à
Emmanuelle
BOUYER
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
Le
Quorum
étant
atteint,
la
séance
peut
commencer.
Secrétaire
: Angélique
METIVET
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
municipal
du
mois
du
juillet
est
approuvé
à l’unanimité.
Il n’est
pas
fait
de
lecture
en
séance
étant
donné
que
tous
les
membres
du
conseil
ont
pu
prendre
connaissance
de
son
contenu
au
préalable. 18h46 :
Arrivée
de
Mme
BOUYER
Emmanuelle.
1 —
Présentation
et
vote
des
prix
pour
le
columbarium
Le
Maire
rappelle
le
contenu
de
la
délibération
2021-09-03
concernant
les
votes
des
prix
de
concessions
de
cimetière
lors
du
conseil
municipal
du
mois
de
septembre
2021.
Ilfaut
définir
un
tarif
pour
la
concession
d’une
place
au
columbarium,
le
Maire,
en
relation
avec
les
Pompes
Funèbres,
nous
expose
différents
tarifs
des
communes
environnantes.
Pour
que
le
conseil
puisse
avoir
un
avis
objectif.
COMMUNES
TARIF
pour
30ans
TARIF
pour
50ans
Bourges
capucin
333
€
850
€
Levet
400
€
800
€
Trouy
168
€
276€
Châteauneuf
sur
Cher
416
€
700
€
Commence
un
débat
autour
de
ces
différents
prix.
Le
Maire
fait
la
proposition
suivante
pour
une
cade
de
colombarium
et
propose
au
Conseil
de
voter:
-
Pour
30
ans
:
400
euros
-_
Pour
50
ans:
700
euros
Mairie
d’Arçay
Page
1 sur
7 Pour
:12
Contre
:0
Abstention
:0
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
les
tarifs
des
concessions
pour
le
Colombarium
ci-dessus.
2 —
Présentation
et
vote
des
prix
pour
la
gravure
des
plaques
pour
le jardin
souvenir
et
colombarium
Le
Maire
explique
les
2
procédures
possible
pour
la gravure
des
plaques :
Le
caractère
gravé
est
facturé
entre
14€
et
15€
HT
par
les
pompes
funèbres
à
leurs
clients.
Si
la
municipalité
s'occupe
de
la gravure
pour
les
administrés,
elle
est
facturée
à la
mairie
7.36€HT
soit 8.83€
TTC. Le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
facturer
le caractère
à
11€HT
sachant
qu'il
sera
gravé
uniquement
la
1°"
lettre
du
prénom
ainsi
que
le
nom
de
famille.
Il'est
relevé
qu’une
personne
qui
a un
long
nom
de
famille
paiera
donc
beaucoup
plus
cher.
Armand
PLISSON
demande
pourquoi
il n’y
a pas
la
possibilité
de
mettre
la date
de
la
mort
? Le
Maire
répond
que
cela
prendra
beaucoup
de
place
Jeanne
ROMERO
demande
à qui
le citoyen
va
régler
cette
gravure
? le
Maire
répond
la
mairie
Olivier
NICOLAS
propose
de
faire
un
distinguo
entre
les
habitants
d’Arçay
et
les
habitants
des
communes
extérieures.
Soit
la gratuité
pour
Arçay
et
payant
pour
les
extérieurs.
Il est
répondu
que
cela
reviendra
trop
cher
à la commune.
Armand
PLISSON
demande
comment
va
se
passer
pour
la gravure
sur
la grande
plaque
quand
la concession
sera
finie
? Le
Maire
répond
que
pour
le jardin
du
souvenir
les cendres
sont
à perpétuité
c’est
pour
cela
que
la gravure
se
fait directement
sur
la grande
plaque.
Jeanne
ROMERO
indique
avoir
un
souci
sur
le fait d’avoir
un
prix
facturé
plus
élevé
que
celui
réglé
par
la
Mairie
et de
faire
du
«
profit
».
Le
Maire
explique
qu'il
ne
s’agit
pas
de
profit
mais
il faut
intégrer
dans
le
prix
le salaire
de
l’agent
pour
le
temps
a
passé
sur
la gestion
des
gravures
et
il est
anticipé
la
hausse
des
prix
de
janvier
comme
lui ont
indiqué
les
pompes
Funèbres.
En
précisant
aussi
que
même
en
prenant
cela
en
compte
nos
administrés
auront
un
prix
plus
bas
qu’en
passant
directement
par
les
pompes
funèbres.
Armand
PLISSON
demande
s’il sera
possible
en
janvier
de
changer
les tarifs
si celui-ci
augmente
à cause
de
l'inflation
? Le
Maire
répond
que
non
car
il faut
attendre
un
an
pour
modifier
les tarifs
et donc
il n’y
a
pas
le
choix
que
d’anticiper
l'inflation.
Emmanuelle
BOUYER
demande
si
la gravure
sur
la
plaque
est
obligatoire
pour
disperser
les cendres
dans
le
jardin
du
souvenir
? La
réponse
est
NON.
Il est
proposé
un
tour
de
table
pour
connaitre
l’avis
consultatif
de
chacun
à savoir
si nous
gérons
la gravure
à
la
mairie
ou
non
? À
l'unanimité
il est
répondu
oui.
Mairie
d’Arçay
Page
2
sur
7 l'est
proposé
au
conseil
municipal
de
voter
pour
le
prix
de
la
gravure
et
l'emplacement
sur
la
stèle,
plus
interface
avec
le
graveur
soit
11€
HT
LE
caractère.
Pour
:10
Contre
:0
Abstention
:2
(0.
STOJANOVIC,
O.
NICOLAS)
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le
tarif
ci-dessus
pour
la
gravure
des
plaques
pour
le
jardin
du
souvenir
et
le
colombarium.
3-
Vote
pour
la
participation
financière
pour
l’agrandissement
du
local
du
CCAS
de
Levet Monsieur
Olivier
NICOLAS,
1°’
adjoint
au
Maire,
rappelle
l’accord
que
nous
avons
avec
Levet
pour
bénéficier
de
la
banque
alimentaire
pour
nos
administrés,
mais
aussi
ce
qui
a été
évoqué
lors
du
conseil
municipal
du
1°
juillet
2022
c’est-à-dire
que
suite
à
la
réunion
du
28
avril
2022,
la
mairie
de
Levet
à
présenter
leur
projet
d'agrandir
le
local
du
CCAS.
Il a
été
demandé
à toutes
les
communes
en
convention
avec
eux
de
participer
financièrement
à
l’agrandissant
de
ce
local
en
fonction
du
nombre
d'habitants
de
chaque
commune.
l'est
donc
demandé
pour
la
commune
d’Arçay
de
participer
à hauteur
de
800
à 1
000
€
(avec
la
réactualisation
des
devis),
sollicitation
à fond
perdu.
La
question
est
posée
:La
commune
d’Arçay
souhaite
elle
continuer
à
bénéficier
de
ce
service
? sachant
que
si
la
réponse
est
négative
nous
ne
bénéficierons
plus
de
la
banque
alimentaire
pour
nos
administrés.
Paul
RITZO
DAOUT
demande
si
un
vote
négatif
peut
créer
des
tensions
avec
la
commune
de
Levet.
Il
est
répondu
par
Olivier
NICOLAS
que
cela
se
peut.
Angélique
METIVET
a des
informations
dans
le cas
ou
la
réponse
soit
non :
Elle
explique
qu’elle
s’est
renseignée
auprès
des
Restos
du
Cœur
de
Saint
Florent
Sur
Cher,
il s'avère
qu’un
de
nos
administrés
en
bénéficie.
La
collecte
par
ce
biais
est
1
fois
par
semaine,
elle
est
gratuite
et
de
plus
l’assistante
sociale
est
basée
dans
la
même
commune
ce
qui
facilite
les
démarches.
II faut
savoir
que
pour
Levet
le
panier
est
distribué
1
fois
tous
les
15jours.
Jeanne
ROMERO
ajoute
que
le conseil
municipal
pensait
que
ceux
qui
avaient
des
besoins
allaient
à Levet
mais
en
faite
ils allaient
au
Resto
du
Cœur
seuls.
Marc
MEUNIER
précise
que
si,
sur
les
communes
a
qui
il est
demandé
une
participation
financière,
refuse
sa
part
sera
partagée
avec
les
autres
communes
donc
le
montant
demandé
ce
jour
peut
augmenter
encore
plus.
Olivier
STOJANOVIC
demande,
à
la
vue
du
débat
qu'il
y
a,
si
le
titre
sur
l’ordre
du
jour
est
correct
?
Il
est
répondu
que
Oui,
mais
en
fonction
du
vote
il y aura
ou
non
un
autre
vote
la fois
prochaine.
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Mairie
d’Arçay
Page
3 sur
7 Pour
:
0 voix
Contre
:
12
voix
Abstention
:
0 voix
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
CONTRE
à
l’unanimité
de
participer
financièrement
à
l'agrandissement
du
local
du
CCAS
de
Levet
4-
Vote
des
conditions
et
tarifs
des
pénalités
de
retard
pour
l’accueil
périscolaire
Monsieur
le
Maire
lit un
extrait
du
règlement
intérieur
de
la
cantine
et
de
la
garderie
distribué
et
signer
par
tous
les
parents
à
la
rentrée
scolaire :
« Suite
à de
nombreux
abus,
il ne
sera
toléré
que
3 retards
par
trimestre.
À partir
du 4ème
retard jusqu'à
la fin
du trimestre,
une pénalité
sera
appliquée
PAR
RETARD
et PAR
ENFANT.
Nous facturerons
un
service
de
garderie
supplémentaire.
1”
trimestre
:
1°
septembre
2022
au
17
décembre
2022
2°"
trimestre
: 3 janvier
2023
au
14
avril
2023
3°"
trimestre
: 2 mai 2023
au
7 juillet 2023
TARIF
:
Le
prix
du
service
garderie
est
le
même
le
matin
comme
le
soir,
quel
que
soit
le
temps
passé.
Néanmoins,
il varie
en fonction
du
quotient familial.
QUOTIENT
FAMILIAL
TARIF
Jusqu'à
1000
2.50€
De
1000
à
1500
2.70€
Au-dessus
de
1500
2.90€
Pour
toute
modification
du
quotient
au
cours
de
l’année,
veuillez
la
signaler
à
la
garderie
ou
auprès
de
la
mairie.
Si le OF
n'est pas
renseigné,
la facturation
sera
calculée
au
tarif le plus
élevé.
»
Il y a
une
discussion
autour
du
sujet
: certains
ne
trouve
pas
cela
assez
cher,
que
les
pénalités
doivent
être
mis
avant
le 4"
retard,
cela
autorise
trop
de
retards...
Olivier
NICOLAS
explique
qu’il
a été
essayé
de
faire
en
sorte
que
les
parents
comprennent
que
les
retards
soient
pénalisés
et de
ne
pas
mettre
mal
à
l'aise
l’agent
pour
l'application
de
celle-ci.
Il propose
que
ce
dispositif
soit
mis
en
place
et
que
le
règlement
soit
réétudié
en
janvier
2023
si
la
situation
ne
change
pas.
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Pour :
11
voix
Contre
:
1 voix
(M.
MEUNIER)
Abstention :
0 voix
Mairie
d’Arçay
Page
4 sur
7 Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
les
conditions
et
les
tarifs
de
pénalités
de
retard
pour
l'accueil
périscolaire
avec
une
clause
de
revoyure
en
janvier
2023
pour
voir
si
il faut
réévaluer
le
dispositif. 5-
Suppression
du
poste
d’adijoint
technique
à
temps
non
complet
20/35°"°
Le
Maire,
rappelle
à
l'assemblée
que
suite
à
la
création
du
poste
d'agent
technique
à temps
non
complet
26/35°"
lors
du
conseil
municipal
du 1° juillet
2022,
nous
devons
supprimer
l’ancien
poste
à 20/35°"e.
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Pour :
12
voix
Contre
:
0 voix
Abstention
:
0 voix
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
APPROUVE
à
l’unanimité
la
suppression
du
poste
d’adjoint
technique
à
temps
non
complet
20/35?"°
à
compter
du
1°’
octobre
2022.
6-
Présentation
et
vote
des
nouveaux
tarifs pour
la
location
de
la
Salle
des
Fêtes
Marc
MEUNIER,
2°"
adjoint
au
Maire
et
membre
référent
de
la commission
communale
de
la salle
des
fêtes
explique
qu'il
est
nécessaire
de
modifier
les
conditions
de
location
de
la
salle
des
fêtes
ainsi
que
les
tarifs.
Après
que
la
commission
se
soit
réunie
fin
juin-début
juillet,
il
est
proposé
les
tarifs
suivants
qui
seront
à
appliquer
à compter
du
15
octobre
2022
:
Semaine
Week-end
(Hors
période
scolaire)
Habitants
Arçay
150
€
200
€
Habitants
extérieurs
200
€
350 €
FORFAIT
ENERGIE
30
€
30€
(applicable
du
1°’ octobre
au
20
avril)
Mairie
d’Arçay
Page
5 sur
7 Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote
:
Pour
:
11
voix
Contre :
0 voix
Abstention
:
1 voix
(0.
NICOLAS)
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
APPROUVE
à
l’unanimité
les
nouveaux
tarifs
pour
la
location
de
la salle
des
fêtes
à compter
du
15
octobre
2022.
7
—
Présentation
des
pistes
de
réflexion
pour
le
choix
éventuel
d’un
nouveau
prestataire
pour
la
cantine
Olivier
Nicolas,
1ere
adjoint
au
Maire,
nous
présente
l’état
des
réflexions
de
la
commission
école
autour
de
la
prestation
de
cantine.
Les
prix
augmentent,
et
le tarif de
notre
prestataire
API
a déjà
augmenté
ses
prix.
Il se
trouve
à Blois,
livraison
en
liaison
froide.
La
prestation
est jugée
moyenne
et
il n’y
a pas
de
dialogue
avec
ce
prestataire.
En
parallèle,
la commune
de
ST JUST
a mis
en
place
une
cantine
ou
la cuisine
est faite
maison,
label
BIO.
Grande
satisfaction
des
administrés,
les
enfants
mangent
bien.
Tout
cela
pour
un
tarif qui
n’est
pas
plus
élevé
que
le
nôtre.
Il persiste
des
freins
à la mise
en
place
de
ce
partenariat,
c’est
la livraison.
Toute
la logistique
de
livraison
reste
à
imaginer,
et
surtout
à
financer,
ce
qui
augmentera
le
prix
du
repas.
D'autres
pistes
vont
être
étudiées...En
attendant
un
questionnaire
va
être
crée
et
distribué
aux
parents
pour
connaitre
leur
avis
sur
le sujet.
Jeanne
Romero
apporte
une
précision
: Elle
explique
ce
qu'est
EGALIM
2 et
précise
que
dans
peu
de
temps
toutes
les
cantines
devront
avoir
le
label
BIO.
Olivier
STOJANOVIC
propose
de
faire
un
appel
d'offre
et
d'ouvrir
à
la concurrence
pour
pouvoir
comparer
et
prendre
une
décision.
8-
Questions
diverses
e
Le
Maire
donne
les
informations
suivantes :
- avec
Bourges
PLUS
: 15
octobre
2022
Participation
au
jour
de
la
nuit
sur
notre
commune
avec
Nature
18,
réalisation
d’une
carte
du
ciel
à
19h30
en
salle
des
fêtes.
- une
Association
de
parents
d'élèves
a
été
créé
et
ils
organisent
le
25
septembre
2022
à
10H
sur
parking
de
l’école
un
évènement
:
«
Nettoyons
la
nature
»
pour
ramasser
les
déchets
dans
la
commune. - Le
22
septembre
2022
: rencontre
avec
la
région
et
la
DRAC,
le service
archéologie
de
Bourges
PLU
ainsi
que
la famille
de
Champeaux
pour
la remise
en
état
de
l’église
et
pour
voir ce
que
l’on
peut
faire.
- Capture
des
pigeons
pour
le dernier
trimestre.
- Lecture
d’une
lettre
par
Olivier
STOJANOVIC
pour
annoncer
sa
démission
en
qualité
de
Président
du
comité
des
fêtes
« Arçay
en
fêtes
». Olivier
STOJANOVIC
rappel
que
le comité
a été
créé
pour
pouvoir
servir
à
quiconque
veut
s'investir.
e
Marc
MEUNIER
indique
que
les travaux
de
l’écluse
de
la Grande
Rue
débuteront
la semaine
prochaine
et
les travaux
pour
les volets
de
l'atelier
et de
la garderie
sont
finis.
e
Paul
RITZO
DAOUT
souhaite
savoir
ou
en
est
la
réparation
du
tableau
électrique
du
Postillon.
Les
pièces
sont
en
commande.
Mairie
d’Arçay
Page
6 sur
7 Il
demande
aussi
s’il
serait
possible
sur
le
budget
2023
de
changer
les
volets
du
postillon
?
Olivier
NICOLAS
répond
qu'il
ne
sait
pas.
Il faut
attendre
la
fin
d'année
pour
se
projeter.
Si
on
peut
les
volets
et
les
toilettes
des
enfants
seront
fait.
Tout
dépend
du
budget
que
nous
aurons
à notre
disposition.
-
Il explique
qu'ils
font
des
travaux
dans
le
local
du
Postillon.
Ils
souhaitent
refaire
le
sol
de
la
cour
en
dalles
mais
aussi
le
crépit
d’un
mur
avec
des
prises
électriques
extérieures.
Il demande
si
la
commune
peut
participer.
Le
Maire
et
le
premier
adjoint
aux
finances
demandent
à
hauteur
de
combien
? Il
est
demandé
400
euros.
Réponse
d'Olivier
Nicolas,
cela
peut
passer
en
fonctionnement
et
il s'engage
à
donner
une
réponse
au
conseil
municipal
du
mois
d'octobre.
-
_Ouenest-on
pour
l'éclairage
du
terrain
Rugby
? Réponse
début
octobre.
-
Il
souhaite
et
propose
de
faire
une
commémoration
avec
les
différentes
associations
au
mois
de
septembre
prochain
pour
la
reddition
de
la
colonne
Esther.
Il pense
à
un
Barnum
restaurant
/
1 groupe
de
rock
/ des
voitures
anciennes...
+
Didier
GIRAUD
signale
que
l'éclairage
public
est
décalé
dans
la
commune.
Il y
a
un
problème
de
haie
qui
dépasse
au
niveau
du
carrefour
de
ST
CAPRAIS.
-
Ilindique
aussi
qu’il
y a
un
chien
qui
traine
tout
le
temps
dans
le
bourg.
Discussion
autour
des
chiens
errants
-
Il
ya
eu
du
tapage
nocturne
dans
la
nuit
du
14
juillet.
+
Olivier
STOJANOVIC
demande
si
le
matériel
pour
la
fibre
est
arrivé.
Non
il est
toujours
en
commande.
-_
Ilindique
qu’un
panneau
est
très
abimé
à Vèves
:Village
étoilé
-
[informe
qu’il
y a
le
banc
et
la
poubelle
à installer
place
de
Meynard.
°
Armand
PLISSON
signale
qu'il
y
a
beaucoup
d'animaux
écrasés
sur
la
Grande
Rue
:chats,
hérissons
que
cela
doit
être
volontaire
.
+
Olivier
NICOLAS
a
rencontré
l’assureur
et
nous
précise
que
tous
les
élus
sont
couverts
par
l'assurance
de
la
mairie
en
cas
d'accident
lors
d’un
trajet
fait
dans
le
cadre
de
leur
mission.
À
21h38,
la séance
est
levée
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
M.
Stéphane
HAMELIN
Angélique
METIVET
Mairie
d’Arçay
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