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Convocation - DCM2024 33 Reglement interieur relatif aux conditions dutilisation des vehicules de service Document publié le Lundi 5 mai 1997 par la commune de Furiani. Lien du pdf (Convocation - DCM2024 33 Reglement interieur relatif aux conditions dutilisation des vehicules de service)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE) République Française Accusé certifié exécutoire Département Haute-Corse Réception par le préfet : 02/07/2024 Commune de FURIANI NOMBRE DE MEMBRES Séance du 25 juin 2024 “Afférents au Consell Municipal Enexerdes “Qui ont pris part la Oélibécotlon DCM N° 2024-33 29 29 25 L'an deux mil vingt-quatre Date de la convocation Et le vingt-cinq juin 19/06/2024 à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni avec publicité des débats, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Pierre Michel SIMONPIETRI, Maire. Date d’Affichage 26/06/2024 20 Membres présents : MM. SIMONPIETRI Pierre Michel, POZZO DI BORGO Louis, GIAMARCHI Marie Dominique, SIMONI-PIACENTINI Céline, FINI René, ALBERTINI Francine, BATTESTI Gilles, CROCE AJACCIO Catherine, PASQUALINI Maurice, SILVESTRI Dominique, FABRIZY Bernard, BERTOLUCCI Marie Christine, VEISON MARCELLI Nathalie, MURATI Carine, LOMBARDO Florence, CAMUZAT Alexandre, CASANOVA Jean-Pierre, SIMONI Pierre Baptiste, PORTA Marine, MARTEL Enzo. 5 Membres absents excusés fprocurations} : M. BIAGGINI Jean a donné procuration à MME ALBERTINI Francine MME MALAFRONTE Christine a donné procuration à MME BERTOLUCCI Marie-Christine MME UGOLINI Nuria a donné procuration à MME SIMONI PIACENTINI Céline MME DARNAUD Laure a donné procuration à M, POZZO DI BORGO Louis MME FICO Aurélie o donné procuration à M. MARTEL Enzo 4 Absents : MALPELI Stéphane, GIAFFERI Michael, LECA Jean-Louis, NAPPO Michelle, Madame LOMBARDO Florence est nommée secrétaire. Objet de la délibération Madame AJACCIO Catherine expose : Règlement Intérieur relatif aux conditions d'utilisation ve ee se : des véhicules de Service Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2123-18-1-1 Vu la Circulaire DAGEMO/BCG n°97-4 du 5 mai 1997, relative aux conditions d'utilisation des Véhicules de Service Considérant que la Commune dispose dans son parc automobile de véhicule de service utilisés par les agents de la ville pour l'exercice de leurs missions Madame AJACCIO Catherine propose d’adopter : Un règlement intérieur pour déterminer l’ensemble des modalités d'utilisation de ces véhicules Vu l’avis favorable du Comité Social Territorial QUI l'exposé de Madame AJACCIO Catherine et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE) Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Suite 1 DCM N° 2024-33 DECIDE D’adopter le règlement intérieur annexé à la présente délibération, décrivant les conditions d’utilisation des véhicules de la ville DIT Que ces nouvelles dispositions seront mises en œuvre dès que les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération auront été prises et portée à la connaissance des intéressés Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus. LE MAIR Michel SIMGNPIAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE) Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024 û REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AUX CONDITIONS D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE DE LA COMMUNE DE FURIANIAccusé de réception - Ministère de l'intérieur (02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Préambule La commune de FURIANI dispose de véhicules de service mis à disposition des agents dans le cadre de leurs déplacements professionnels. La bonne gestion de ces véhicules, notamment en terme d’entretien, mais également les contraintes juridiques qui s’imposent à la collectivité et à ses agents, suppose que les utilisateurs soient informés de certains principes relatifs à leur emploi. Tel est l’objet du présent règlement qui s’appuie sur la circulaire du Ministère du travail N° 97-4 du 5 mai 1997 relative aux conditions d’utilisation des véhicules de service et des véhicules personnels des agents à l’occasion du service. 1 - CONDITIONS RELATIVES AUX PERSONNES / ACCREDITATION : Article 1 : Tout agent de la commune de FURIANI qui, en raison des nécessités de ses fonctions, s’est vu confier un véhicule de service, est accrédité à cet effet par l’Autorité Territoriale. Article 2 : L'accréditation est permanente, renouvelable annuellement, tant que l'agent reste affecté dans le service pour lequel le véhicule de service lui est attribué. La validité de cette accréditation cesse dès que l'agent quitte le service pour lequel elle lui a été délivrée. Cette accréditation concerne les services et les véhicules ci-dessous décrits : a) Véhicules dont la commune est propriétaire : SERVICES UTILISATEURS VEHICULES N° INMATRICULATION Voirie Tout le personnel du service IVECO Camion benne AY-738-WY double cabine Voirie Tout le personnel du service IVECO Fourgon AY-704-WY Les agents titulaires du Voirie CACES et de l’autorisation de NISSAN Nacelle 6952 HP 2B conduite à jour Voirie Les agents titulaires du permis | CLAAS Tracteur pour la DG-466-DS poids lourds, du CACES et de plage l'autorisation de conduite à jour Voirie Les agents titulaires du permis | CLAAS Tracteur épareuse FT-229-NR poids lourds, du CACES et de Pautorisation de conduite à jour Voirie Les agents désignés par le N° Chef de service pour conduire JOHNSON Balayeuse d’identification : ce véhicule NIM2450135 Voirie Les agents désignés par le Pas Chef de service pour conduire DULEVO Balayeuse d'identification ce véhicule Voirie Tout le personnel du service NISSAN Petit fourgon CS-564-GZ Voirie Mairie RENAULT Kangoo DK-932-XY express Voirie Tout le personnel du service VOKSWAGEN Camion DY-134-FZ plateau Voirie Tout le personnel du service RENAULT Camion FG-072-MF plateau haillonAccusé de réception - Ministère de l'intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE] Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Le ou la DGS et tout agent du Administratif service pour effectuer une NISSAN MICRA DL-692-SM mission Cantine Les agents désignés par le RENAULT véhicule GM-869-EE Chef de service pour conduire réfrigéré ce véhicule Cantine Les agents désignés par le NISSAN Fourgon EZ-908-WT Chef de service pour conduire ce véhicule b) Véhicules que la commune loue : SERVICES UTILISATEURS TVEHICULES FN x FPMO REE Den, IMMATRICULATION Voirie Tout le personnel du service RENAULT Fourgon EL-120-KP Voirie Tout le personnel du service RENAULT Kangoo EL-123-ZV Fourgon Voirie Tout le personnel du service PEUGEOT Fourgon GC-039-WV Voirie Le responsable du service RENAULT Kangoo GA:-231-HQ Express Voirie Les agents désignés par PEUGEOT Minibus GB-128-WW l'autorité territoriale Article 3 : Aucune accréditation n'est valable si l'agent ne possède pas un permis de conduire civil valide l'autorisant à conduire la catégorie de véhicule concerné. L'accréditation cesse en cas de suspension, de retrait ou d'annulation de permis de conduire. Par ailleurs, les agents titulaires du permis de conduire depuis moins d'un an ne peuvent faire l'objet d'une accréditation. Article 4 : Monsieur le Maire peut faire convoquer par un médecin un agent dont le comportement professionnel est perturbé par des troubles apparemment liés à son état de santé. L'accréditation cesse en cas d'inaptitude reconnue. Article 5 : En cas de suspicion d’imprégnation alcoolique d’un agent, il est essentiel pour l’employeur de pouvoir objectiver la situation. L’enjeu pour lui est de prendre les mesures adaptées de protection de la personne et de son environnement professionnel. Le moyen le plus opérationnel est le recours au dépistage par éthylotest, Ce recours a pour seul objectif de prévenir ou de faire cesser immédiatement une situation dangereuse. En cas de refus de subir un dépistage d’alcoolémie (éthylotest), il y aura présomption d’état d’ébriété avec une incapacité à assurer le travail ; des sanctions pourront être envisagées. L’éthylotest ne pourra être proposé que par des personnes habilitées par l’autorité territoriale. Cette opération devra s'effectuer dans une totale confidentialité ; la présence d’un témoin sera exigée. Article 6 : Toute mise à disposition de ce véhicule au profit de personnes étrangères aux services est interdite.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] II - CONDITIONS RELATIVES AUX VEHICULES : Article 7 : L'utilisation d’un véhicule de service doit répondre aux seuls besoins du service et ne doit, en aucun cas, faire l’objet d’un usage à des fins personnelles (déplacements privés, week-end, vacances). Article 8 : Le périmètre de circulation autorisé est limité au territoire communautaire et au-delà dans la limite d’un rayon de 20 Km. Des élargissements temporaires de ce périmètre peuvent être autorisés par ordre de mission ponctuel. Article 9 : Chaque utilisateur du véhicule de service doit s'assurer de la propreté et de l'entretien du véhicule placé sous sa responsabilité, Les délais de contrôles et d'entretien préconisés par le constructeur doivent être respectés. Toute anomalie constatée doit être immédiatement signalée à la hiérarchie. Article 10 : Un carnet de bord est attaché au véhicule de service. Il doit être renseigné systématiquement par son utilisateur, Le responsable de service veillera à ce que cette formalité soit correctement remplie. Article 11 : Aucune personne non autorisée ne peut prendre place à bord d'un véhicule de service. Il est en revanche possible de transporter des collaborateurs, des usagers ainsi que des personnes extérieures dans le cadre du service. (Une tolérance sera admise pour couvrir les besoins de la vie courante tels qu'ils sont considérés par la jurisprudence) Tout usage à titre privé du véhicule de service est interdit. III - CONDITIONS DE REMISAGE A DOMICILE D'UN VEHICULE DE SERVICE : Article 12 : Les agents après leur mission devront remiser le véhicule de service sur l’emplacement dédié à cet effet dans l’enceinte des locaux de l'administration. A titre exceptionnel, dans le cadre de leurs missions, les agents peuvent être autorisés à remiser le véhicule à leur domicile. Article 13 : L'agent s’engage à remiser le véhicule sur un emplacement de stationnement autorisé, à fermer à clé le véhicule et à activer le ou les systèmes antivols. Article 14 : Pendant le remisage à domicile, l'agent est personnellement responsable de tous vols et de toutes dégradations, sauf à établir que le vol ou la tentative de vol a eu lieu avec effraction ou avec violences corporelles, Le récépissé de déclaration de vol aux autorités de police servira de preuve de la non responsabilité de l’agent. Article 15 : Dans le cas du remisage à domicile, l’usage privatif du véhicule est également strictement interdit. Des personnes non autorisées ne peuvent prendre place dans le véhicule. IV - ACCIDENT — ASSURANCE : Article 16 : En cas d'accident, un constat amiable doit impérativement être rempli et indiqué les noms, adresse et coordonnées, compagnie d'assurance du ou des tiers et des témoins. Le constat amiable dûment rempli devra être immédiatement transmis au responsable de service et au secrétariat général qui a le suivi des contrats d’assurance. Article 17 : Dommages subis par l'utilisateur d’un véhicule de service : La commune de FURIANI est responsable des dommages subis par un agent dans le cadre de son service. L’accident, dont peut être victime l’agent au cours d’un déplacement professionnel, est considéré comme un accident du travail. Néanmoins, la faute de la victime peut être une cause d'exonération de la responsabilité de la collectivité. La responsabilité de la commune ne saurait être engagée à raison des dommages subis par l’agent en dehors du service.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE) Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] Article 18 : Dommages subis par les tiers : La commune de FURIANI est responsable, à l’égard des tiers, des dommages causés par son agent, dans l'exercice de ses fonctions, avec un véhicule de service. Toutefois, il pourra ensuite se retourner contre l'agent ayant commis une faute détachable du service, pour obtenir, tout ou en partie, le remboursement des indemnités versées aux victimes : - En cas de faute lourde et personnelle à l'origine de l’accident (conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants, conduite sans permis de conduire, excès de vitesse, etc...) - En cas d’utilisation privative d’un véhicule de service ou d’écart notoire de l'itinéraire prescrit ou du périmètre de circulation sans autorisation préalable. V - RESPONSABILITES : Article 19 : Le conducteur d’un véhicule de service engage sa responsabilité personnelle en cas de non- respect des règles du Code de la Route. Article 20 : En matière de contravention ou de délit consécutif à une infraction routière, l’agent encourt les mêmes sanctions pénales que les particuliers conduisant leur propre véhicule. 11 doit acquitter lui- même les amendes qui lui sont infligées et subir les peines de suspension de permis, voire d’emprisonnement. Article 21 : En cas de suspension, retrait ou annulation de permis de conduire, l’agent doit immédiatement en informer l’administration et restituer le véhicule mis à sa disposition à son service d’affectation. L'agent dont le permis de conduire est nécessaire à l'exercice de son activité professionnelle commettrait une faute sanctionnable sur le terrain disciplinaire, s'il ne révélait pas à sa hiérarchie la suspension, le retrait ou l'annulation de son permis de conduire. Article 22 : Madame ou Monsieur la/le Directrice/teur Général(e) des Services est chargé(e) de l'exécution du présent règlement, qui sera notifié à chaque agent, utilisateur d’un véhicule de service. Fait à Furiani, le............................ Le Maire Michel SIMONPIETRI Notifié à : Signature de l’agent :Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur = INVRINA °P Uno - = ICI TO004009ZAL1T s LIHSVXIH -09+-94 | ZSL-9P08LIT-E 0€9 uouv 12p08 INSIOULL NOTUV sa-99+-9, | PTHXON 2U5S ss - -6ZT- LA OLd' IV ZOV'ILO'9LT SdAL 8007 8T61061V 0£9 uouvy asnarede Ina1otiL SVV19 AN-6CT-LI £OIS0HHdYLN 2U9S STOÈEE VII -ASHL 2dÂL £6/S0/ST INDSGL asnordo INO100IL L'INVNIYU SELOSTT | esnored? ous u3osd£r | Sum SEL ge 2RPON enbien UOTEIMOIIJE LU S4ATODTAIV SAINIIHIA Qi 9I0T/TI/T0 SES] 0L099L8D9XHAV VLIA ONIN NIOYLIO NISLOHI GIOT/SO/LT OREREES| NVILV'Id YALSVN L'INVNIU JN-TLO"O4 1TOT/L1/60 OTS48LILOLOdOIN LUIIXA NODUNOA 1039134 ANM-6€0-99 RE AILXOdOLNV _ ILTIOS & ASNIANOL OTAVAL SILTIO Fa 1T0Z/60/0€ A99 WNAHAVA 1019134 MA-STI-49 & = anbLn99[? a & ns ee C & S ITOT-80 nee RS 2IRPOUI puEIO OOONVA L'INVNIY OH 1£c VO é È 8107/80/£T ADS £YLNY£OLOSSNOIN ALLINOINVO NOODNOI NVSSIN LANS06"ZI à £ LIOT/+0/9T ADS SITLHSISTIOSMATIA ILOSMA OOONVAH L'INVNIY AZI IT È £ 5 LI0Z/r0/r0 A9S SLSTLOSATIA NODYNOI L'INVNIA aN-0c1-14 ( S|13 2 SIOZ/CI/SI A9 L SLIGSSNIOLVXXOOIM ALLO AINNII NIOVMSAHTIOA ZI-FEI TAG N S|8 ls £T0Z/£0/6€ ADS LO04£00LOSSNOIN TISANOTN NODYNOI NVSSIN ZD-F9S-SO À o || © FYEL" 8 2 2 PLOT/SO/LET A9 L SOSULOPLONTAO IN DHZOMIA OOONVA L'INVNIY sg-9£L-9€ S|S ë PIOT/SO/LE A L POS ALOTLONTAOIN O4ZOMI OOONVA L'INVNTH AX-T£6"HQ as |S 0107 A9 8 ETOSS SO IH TE ANNIS NOOUNOI A TVA ODJAI NV = F5 NV NE 8 800T/LO/£O A98 aTIOS£ IH ALLO ANNIY CHEN AMNSELAV SI2 [2 800C/L0/£0 A98 ATIOSE IH ALLO NOOYNOA O9DSHAI AM-FOL-AV PLOT/IT/FI AOÿ 099$£TOdASSNOIN IOVVETA TION NVSSIN WS-c69-14 UOTE SES u9 9STUI 1 2P 2 JOUESSMA Sur SodÂL UOISI9A 2RPON onbien UOTE[NILTEU LU} SYX49471 SI INDIHIA aAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur (02B-212001200-20240702-DCM2024-33-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 02/07/2024] TepIpUeS 97 *a$0IANO P SHC 27 ren see iii 2L'IUCUNJ V (S)esremn (Cône aynou Eos yIIEUr np UOHNIPX2,p SANO9 u ‘ojIqowrone 2184 np uorisodw 02 e] SUEP JU2WSUEU ANOL PESCTAIOS IOH 4SVA SIREN NVSSIN aT-dH-TS69 1000400911 LT } "VTOVILT-V 10ÿ9 2SN9AEIES TJAUV 000 € HOSL HOVI4 YIHOISSVA UOHNOAT 000$ SLÂL SSNSAEIEY OAI à ‘RPON onbieN UORENILIEUUT IHIDHAS SIINOIHIA QI Ÿ