Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees 24 novembre 2025
Déliberation - 2023 06 20 Liste deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - Liste des deliberations examinees 29 09 2025
Déliberation - Liste deliberations examinees 26 11 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 25 06 24
Déliberation - Liste des délibérations examinées CM 25 06 24
Déliberation - Liste deliberations 25 01 2024
Déliberation - Liste deliberations 04 10 2022
Déliberation - Deliberations n° Juin 25.01 a 25.19
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 24 06 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 24 06 25)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Approbation des comptes de gestions 2024
Compte administratif 2024 du budget annexe « Zone artisanale des Isles »
Compte administratif 2024 du budget annexe « Revitalisation du quartier de la Gare »
Compte administratif 2024 du budget principal
Budget principal et budgets annexes : affectation définitive des résultats de l’exercice 2024
Budget supplémentaire - « Zone artisanale des Isles »
Budget supplémentaire - « Revitalisation du quartier de la Gare »
Budget supplémentaire - budget principal
Opération d’aménagement de la ZA des Isles : prise en charges du déficit résiduel par le budget principal
Convention de mise à disposition d’un terrain au profit de l’A.C.C.A. de
Saint-Georges-de-Commiers
Secteur gare : Convention de mise à disposition de parcelles au Conseil Départemental de l’Isère
Secteur gare : avenant à la convention de mise à disposition de parcelles au Conseil Départemental de l’Isère et à l’Etat
Groupement de commande avec Séchilienne pour la fourniture de repas en liaison froide Création d’emplois contractuels au sein du service entretien/scolaire
Création d’emplois de vacataires
Détermination des frais de scolarité pour l’année 2024/2025
Extension du service commun « Expertise fiscale »
Établissement d’une servitude au profit d’ENEDIS - Rue de la Gare
Représentation des communes au sein du Conseil Métropolitain
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
et en vertu de l’autorisation d’appliquer la fongibilité de crédits sur les budgets.
14)
15)
16)
17)
18)
19)
N. Grimoud
N. Grimoud
J. Varreau
D. Mercier
N. Grimoud
N. Grimoud
PERSONNEL
ADMINISTRATION GENERALE
DIVERS