Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24 novembre 2025
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 24 novembre 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 24 06 25
Déliberation - Liste des deliberations examinees 29 09 2025
Compte-Rendu - 20220608 CR CM du 02 06 2022
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 11 dec 2025
Déliberation - Liste deliberations du 27 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 02.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 02.04.2025
Déliberation - deliberation Novembre 22.01 a Novembre 22.17
Déliberation - Liste des deliberations examinees 24 novembre 2025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 24 novembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Sécurité sociale,
Saint Georges
de Commiers
Le 25 NOVEMBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL du
24 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
EN PREAMBULE :
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2025
FINANCES
1) Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement D.Mercier
2) Dissolution du budget annexe de la Zone artisanale des îles à la date du 31 décembre
2025 N. Grimoud
3) Décision modificative n°1 du budget principal D. Mercier
4) Subvention exceptionnelle à l’amicale des employés communaux P. Dentant
5) Remboursement de dépenses avancées par un agent D. Mercier
6) Prescription et encaissement des retenues de garanties D. Mercier
AMENAGEMENT / PATRIMOINE
7) Approbation du plan de financement et sollicitations des subventions pour la rénovation énergétique des bâtiments de la Mairie, du centre technique et de l’Ecole du bourg F. Baffert
8) Approbation du plan de financement pour les travaux de proximité réalisés par
Grenoble Alpes Métropole N. Grimoud
9) Lotissement Clos des menuisiers : précisions apportées à la délibération Sept 25. 05 N.Grimoud
10) Lotissement Le clos des menuisiers : définition des règles d’attribution des lots N. Grimoud
11) Friche de la gare : délégation et exercice du droit de priorité et l’achat de parcelles appartenant à l’ETAT N. Grimoud
12) Friche de la gare : signature d’une convention avec le Département pour l’occupation du site N. Grimoud
13) Friche de la gare : signature d’une convention avec le Département pour accepter les dons de matériel
14) Signature d’une convention avec les organismes propriétaires de matériel mis en dépôt N. Grimoud
15) Projet d’amélioration de la desserte dans le massif du connexe : Autorisation de signature de la convention pour la prise en charge de l’exploitation des bois d’emprise et approbation du programme de vente de bois pour la réalisation de la desserte forestière sur le massif du connex N. Grimoud VIE QUOTIDIENNE
16) Modification des statuts du SICCE : intégration de la compétence Service Public de la Petite Enfance.
17) SICCE : adhésion à la convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d’allocations familiales de l’Isère et le Conseil départemental de l’Isère.
18) SICCE : adhésion à la convention territoriale globale pour l’accompagnement des
jeunes.
19) Renouvellement de la convention-cadre avec le Centre Social André Malraux.
20) Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux pour l’accueil de jeunes enfants à l’association les Petites Canailles.
21) Renouvellement de la Convention d’objectifs et de moyens pour l’association d’accueil des jeunes enfants Les petites canaïlles.
22) Actualisation et répartition par école des subventions allouées aux projets et classes découvertes pour l’année 2025-2026.
23) Habitat-Logement Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA)
2026-2031.
ADMINISTRATION GENERALE
24) Convention de groupement de commande pour la mise en place du service d’accueil en Langue des signes.
Le Maire
AT NE
L Aorbert GRIMOUD
T
J, Varreau
J. Varreau
J. Varreau
J. Varreau
J. Varreau
J. Varreau
J, Varreau
J. Varreau
J, Varreau