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Déliberation - Liste des deliberations CCAS 2023 06 20
Déliberation - Liste deliberations 25 01 2024
Procès Verbal - 2023 06 20 PV CM
Déliberation - Liste deliberations 04 10 2022
Déliberation - 2024 06 03 Liste deliberations
Déliberation - 2023 10 02 Liste deliberations
Déliberation - 2023 06 20 Liste deliberations
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 20 Liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Télécommunications et internet, Énergies,
Le 23 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 20 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
URBANISME
1) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades M. Deschamps
ECONOMIE TOURISME
2) Mandat de recherche de porteurs de projets pour l’installation de commerces rue de la Gare A. Liénard
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE
3) Subventions de fonctionnement à des associations P. Dentant
AMENAGEMENT / PATRIMOINE
4) Acquisition d’une parcelle montée des Chauvets N. Grimoud
5) Accord pour les travaux et le plan de financement du TE38 pour l’enfouissement des réseaux électrique et de télécommunication rue des Condamines Ch. Maetz
6) Accord pour les travaux et le plan de financement du TE38 pour l’enfouissement des réseaux électrique et de télécommunication montée des Fraisses et rue des Viallets Ch. Maetz
7) Vente du bâtiment de l’ancienne crèche, chemin de Dauphin N. Grimoud
VIE QUOTIDIENNE
8) Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de coopération et des compétences Enfance (SICCE) P. Michel-Mazan
9) Séances de piscine des écoles : convention avec la commune de Livet-Gavet J. Varreau
10) Subvention de fonctionnement à l’association « les petites canailles » pour la gestion de la crèche municipal – exercice 2023 P. Michel-Mazan
11) Création d’emplois temporaires au sein du service entretien-scolaire pour les services périscolaires et le centre de loisirs J. Varreau
12) Accueil des demandeurs de logement social : renouvellement de la convention avec Grenoble-Alpes Métropole J. Varreau
DOMAINE FORESTIER
13) Convention fixant les modalités d’utilisation et de participation aux frais d’entretien des routes desservant le massif forestier du Connex N. Grimoud PERSONNEL COMMUNAL
14) Participation financière de la commune à la protection santé des agents N. Grimoud
15) Création d’un emploi permanent à temps non-complet de chargé de communication S. Gonzalez
ADMINISTRATION GENERALE
16) Société INOVACTION : transformation de la SPL et SEM, changement des statuts et pacte d’actionnaire N. Grimoud
17) Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG38 N. Grimoud
18) Adhésion à l’offre de mutualisation « Risques & Résilience » proposée par Grenoble- Alpes Métropole Ch. Maetz
TRAVAUX
19) Accord donné à ENEDIS pour l’enfouissement de réseaux sous une parcelle privée communale, place de la gare N. Grimoud
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT