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Déliberation - 6 Délib Désignation d'un représentatn de la ville à l' ADUAN
Document publié le Samedi 19 avril 2014 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Délib Désignation d'un représentatn de la ville à l' ADUAN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLE D’ESSEY-LES-NANCY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 19 avril 2014
OBJET :
Désignation d'un représentant de la Ville
à l'Agence de Développement et d'Urbanisme
de l'Aire Urbaine Nancéienne
Rapporteur : M. LE MAIRE
Délibération n°6
EXPOSE DES MOTIFS
M. le Maire informe l'assemblée qu'il est nécessaire de désigner un membre du Conseil Municipal chargé de représenter la Ville à l'Assemblée Générale de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne.
PROPOSITION
l'est demandé au Conseil Municipal de désigner ce délégué.
DELIBERATION
Michel BREUILLE est proposé comme candidat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à unanimité et 7 abstentions (MME MATHIEU, MME PAGELOT, MME POYDENOT, M. LEINSTER, M. RIFF, M. CLOMES et M. CAUSERO) la candidature de M. BREUILLE.
Michel BREUILLE est désigné comme représentant de la ville à l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne.
Conseil Municipal du 19 avril 2014 Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle le 24 avril 2014.
S@ De
Extrait conforme Le Maire,
Conseil Municipal du 19 avril 2014 VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2014
tenu sous la présidence de
M. Michel BREUILLE, Maire,
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 28
- Nombre de votants : 29
- Convocation du Conseil Municipal le : 11 avril 2014
- Convocation distribuée le : 11 avril 2014
- Affichage du procès-verbal le : 30 avril 2014
PRESENTS
- MME SIMONNET, M. LAURENT, MME DEVOUGE, M. SAPIRSTEIN, MME CADET, M. THOUVENIN, MME COLMÉ, M. VOGIN, MME LEDROIT, M. FRANIATTE, MME GEORG, MME SAGET, M. HOFFER, MME PARISOT, M. ROSSIGNON, MME LANZI, M. DI TOMMASO, MME DOLATA, M. GONCALVES, MME BRENDEL, M. LEINSTER, MME MATHIEU, M. RIFF, MME PAGELOT, M. COLMES, MME POYDENOT D'ORO DE PONTONX, M. CAUSERO, Conseillers Municipaux.
POUVOIR
- M. PERNOSSI
SECRETAIRE DE SEANCE
- MME SIMONNET
Pour extrait,
Le Maire,
Qt
Michel BREUILLE