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Déliberation - 10 Délib Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage
Document publié le Samedi 19 avril 2014 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Délib Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLE D’ESSEY-LES-NANCY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 19 avril 2014
OBJET :
Désignation des représentants de
la ville au Comité de Jumelage
Rapporteur : M. LE MAIRE
Délibération n°10
EXPOSE DES MOTIFS
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que la convention passée le 5 juillet 1988 et l’article 9 des statuts du Comité de Jumelage prévoient en substance :
«Le Conseil Municipal désignera pour la durée de son mandat trois délégués qui siégeront avec voix consultative au sein du Conseil d'Administration du Comité de Jumelage».
PROPOSITION
Il est proposé au Conseil Municipal de désigner trois délégués au Conseil d'Administration du Comité de Jumelage.
DELIBERATION
Les candidatures de MME BRENDEL, M. GONCALVES et M. RIFF sont proposées.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité accepte les candidatures de MME BRENDEL, M. GONCALVES et M. RIFF.
MME BRENDEL, M. GONCALVES et M. RIFF sont désignés représentants de la ville au Comité de Jumelage.
Conseil Municipal du 19 avril 2014 Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle le 24 avril
2014.
Extrait conforme Le Maire,
à” Michel BREUILLE VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2014
tenu sous la présidence de
M. Michel BREUILLE, Maire,
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 28
- Nombre de votants : 29
- Convocation du Conseil Municipal le : 11 avril 2014
- Convocation distribuée le : 11 avril 2014
- Affichage du procès-verbal le : 30 avril 2014
PRESENTS
- MME SIMONNET, M. LAURENT, MME DEVOUGE, M. SAPIRSTEIN, MME CADET, M. THOUVENIN, MME COLMÉ, M. VOGIN, MME LEDROIT, M. FRANIATTE, MME GEORG, MME SAGET, M. HOFFER, MME PARISOT, M. ROSSIGNON, MME LANZI, M. DI TOMMASO, MME DOLATA, M. GONCALVES, MME BRENDEL, M. LEINSTER, MME MATHIEU, M. RIFF, MME PAGELOT, M. COLMES, MME POYDENOT D'ORO DE PONTONX, M. CAUSERO, Conseillers Municipaux.
POUVOIR
- M. PERNOSSI
SECRETAIRE DE SEANCE
- MME SIMONNET
Pour extrait,
Le Maire,
Qt
Michel BREUILLE