Département des Hauts-de-Seine
République Française
Ville de Saint-Cloud Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 6 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 6 juillet à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 29 juin 2023.
Présents : Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Anne COVO, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Jean-Jacques VEILLEROT, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Claire LOUVET, Christophe WARTEL, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Pierre CAZENEUVE, Xavier BRUNSCHVICG et Irène DOUTSAS.
Pouvoirs: ont été donnés de Sacha GAILLARD à Éric BERDOATI, d'Edith SAGROUN à Diane MICHOUDET, de Céline PEIGNÉ à Jacques GRUBER, de François-Henri REYNAUD à Diane DOMAS, de Laurent MONJOLE à Nicolas PORTEIX, d'Arnaud BOSSER à Jean-Jacques VEILLEROT et de Pauline GEISMAR à Olivier BERTHET.
Secrétaire de séance : Claire LOUVET
NUMERO OBJET RESULTAT
2023-39 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
2023-40 | Délégation de service public relative à l'exploitation des marchés forains de la Ville de Saint-Cloud RE È 3
Modification n°2 à la concession de service public pour la restauration collective des usagers scolaires, sa 2023-41 Pa ; Unanimité périscolaires, et le personnel communal
2023-42 Constitution d'un groupement de commandes pour la mise en place et le suivi des marchés publics Unanimité d'assurance
Approbation du rapport annuel 2022 du délégataire de service public People and Baby pour sa gestion de de 2023-43 | Crche « La Petite Sirène » cons
2023-44 | Subvention exceptionnelle 2023 àl'association « ENFANCE ET FAMILLE DE SAINT-CLOUD - EEF » Unanimité
2023-45 | Désaffectation partielle de l'école Maternelle du Centre Unanimité
2023-46 | Dénomination de la future crèche Unanimité
2023-47 Renouvellement de la convention de détermination de la contribution communale aux dépenses de Unanimité fonctionnement de l'école Saint-Joseph
2023-48 | Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Pie X ECM :
POUR: 28 2023-49 | Dénomination des espaces publics aux abords du marché des Avelines
CONTRE : 2
ABST°: 5
2023-50 Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur-Yvette (91) au titre de la compétence d'autorité POUR : 33 organisatrice du service public de distribution de gaz NPPV: 2
Fixation des tarifs des droits de place et d'animation des marchés d'approvisionnement et des stands à à 202391 traiteurs du food court du marché des Avelines Urantité
2023-52 | Approbation du 2ème plan de récolement décennal du musée des Avelines Unanimité
Autorisation de recrutement de vacataires au sein du pôle sécurité et détermination des taux de
2023-54 | Modification du tableau des effectifs au 1er août 2023 Unanimité
Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 6 juillet 2023 Publication électronique par Ville de St Cloud le :
û | } : Éric BERDOATI Affichage en Mairie le : Maire
Vice-président du Conseil départemental
des Hauts de Seine
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