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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Délibérations CM 1er Février 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
Département des Hauts-de-Seine
PF bli Fi i : Sas E «
js Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 1°" février 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 1% février à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 25 janvier 2024.
Présents : Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Sacha GAILLARD, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Jean-Jacques VEILLEROT, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Céline PEIGNÉ, François-Henri REYNAUD, Arnaud BOSSER, Claire LOUVET, Christophe WARTEL, Pierre BOSCHE, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Pierre CAZENEUVE, Xavier BRUNSCHVICG et Alain MONTET.
Pouvoirs : ont été donnés de Anne COVO à Céline PEIGNÉ, de Nathalie MOUTON-VEILLÉ à Virginie RECHAIN, d'Édith SAGROUN à Diane MICHOUDET, de Laurent MONJOLE à Éric BERDOATI, de Pauline GEISMAR à Françoise ASKINAZI, et de Catherine GREVELINK à Pierre BOSCHE.
Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD
NUMERO OBJET RESULTAT
2024-01 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
2024-02 Révision n° 4 de l'autorisation de programme et crédits de paiement relative aux travaux de réhabilitation [POUR : 30 du marché des Avelines ABST°: 5
2024-03 Révision n° 2 de l'autorisation de programme et crédits de paiement relative à la restructuration — POUR: 30 extension du cinéma théâtre des Trois pierrots ABST°: 5 : ce POUR: 28 2024-04 | Approbation du Budget Primitif 2024 CONTRE : 7
POUR: 28
2024-05 | Fixation des taux des impôts locaux pour l'année 2024 CONTRE : 4 ABST°: 3
Unanimité
sauf 5 du groupe
ou : Lu ; » « Saint-Cloud 2024-06 | Attribution des subventions aux associations pour l'année 2024 D020 » CONTRE
Sur la ligne
« Plus de Sons »
2024-07 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'année 2024 Unanimité
2024-08 | Fixation de la durée d'amortissement des biens et des immobilisations à compter de l'exercice 2024 Unanimité
Garantie communale pour un emprunt de 2 500 000 € accordée à l'association Organisme de Gestion de 2024-09 | l'Enseignement Catholique Saint-Joseph pour la construction et la rénovation des bâtiments scolaires de |Unanimité l'école et du collège Saint-Joseph
2024-10 | Annulation des pénalités de retard appliquées à la société SPAL - Marché n° 202100011- 4A Unanimité 2024-11 Approbation des rapports annuels de l'année 2022 relatifs aux délégations de service public Unänimits du stationnement payant
2024-12 Modification de la constitution d'une servitude de passage et d'une servitude de cour commune au profit Unanimité de la SCCV Saint-Cloud "
2024.43 | Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024- Uiañinits 2026 entre la Ville et le bailleur BATIGÈRE HABITAT !
2024-14 Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024- Unanimité
2026 entre la Ville et le bailleur EMMAÜS HABITAT nr 2024-15 | Rapport annuel 2023 de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA) Unanimité
2024-16 | Dispositif de déploiement de 10 caméras individuelles pour les agents de police municipale Unanimité
2024-17 | Communication du rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires pour l'année 2023 |Unanimité
2024-18 | Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Unanimité
Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 1er février 2024
Publication électronique par Ville de St Cloud le : 02/02/2024
Affichage en Mairie le : 02/02/2024 Éric BERDOATI
Maire
Vice-président du Conseil départemental
des Hauts de Seine ee
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nds