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Ordre du Jour - conseil 8fevrier ODJ
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil 8fevrier ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil Municipal | Vendredi 8 février 2019 à 18h30 en mairie, Salle du Conseil
Ordre du Jour :
Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Débat d’orientations budgétaires 2019
02) Bilan annuel 2018 des subventions et avantages en nature accordés par la ville de Maxévillle
03) Liste des marchés publics conclus en 2018 par la ville de Maxéville
04) Bilan annuel, révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement
(APCP)
05) Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement jusqu’au vote du
budget primitif 2019
06) Etat/DETR et Région Grand Est – Toiture chaufferie aux Brasseries, réhabilitation bâtiment
urbanisme et mise en accessibilité bâtiments communaux- Demandes de subventions
07) Admissions en non-valeur pour créances éteintes
08) Modification d’une durée de travail hebdomadaire d’un agent recruté dans le cadre d’un
accroissement temporaire d’activité
09) Subvention à la caisse des écoles
10) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2018/2019 à Paris
11) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2018/2019 à Les Voivres
12) Règlement intérieur du cimetière – Modifications
13) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
14) Modalités de participation voyage des seniors
15) Fête des Fraises – Autorisation marche d’artisans et artistes
16) Rock’n Bock Festival 4ème édition 2019 – Union des Brasseurs Grand Est – Convention de
partenariat avec la ville de Maxéville
17) Manifestations municipales 2019 – Concessions pour les Food trucks – Tarifs
18) Bilan annuel 2018 de la politique foncière de la collectivité
19) Plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacement de la Métropole du Grand
Nancy – Orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable –
Débat en conseil municipal20) Région Grand Est et agence de l’eau Rhin Meuse – Label « Commune Nature » - Missions audit
et plan de gestion différenciée des espaces – Demande de subvention
21) Aménagement du stade Léo Lagrange – Lot 1 terrassements voiries réseaux – Avenant n°1 au
marché de travaux 2018/4
22) Aménagement du stade Léo Lagrange – Lot 2 plantations espaces verts mobilier urbain
ouvrages métalliques – Avenant n°1 au marché de travaux n°2018/5
23) Centre français exploitation droit de copie – Adhésion au contrat copies internes
professionnelles d’œuvres protégées
Questions orales