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Convocation - 1. Convocation CM 14.04.25
Convocation - 1 Convocation CM 29 04 26
Convocation - 1. convocation CM 24.02.2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Ruffec.
Lien du pdf (Convocation - 1. convocation CM 24.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
VILLE
DE
f
RIU/FIF'ELC,
à À
RUFFEC,
le jeudi
13
février
2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
savoir
qu’une
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
aura
lieu :
Eat
eZ
TA
PLEMET
eo)
CETTE
EME
ET
E TT
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 décembre
2024
et du
procès-verbal
du
27
janvier
2025
(Rapporteur
M.
le
Maire)
“
Affaires
liées
aux
affaires
générales
(Rapporteur
M.
Le
Maire)
Adoption
du
plan
guide
“
Affaires
liées
aux
Finances
(Rapporteur
M.
Jean-Paul
FORT)
Créances
éteintes
sur
le
budget
assainissement
pour
des
raisons
d'insuffisance
Créances
éteintes
sur
le
budget
assainissement
pour
des
raisons
de
surendettement
“
Affaires
liées
à l’urbanisme
(Rapporteur
Mme
Sylvie
BEAUVAL)
Approbation
du
programme
pluriannuel
de
gestion
(PPG)
du
bassin
versant
de
la Charente
Acquisition
de
l'immeuble
sis
28
rue
du
Général
Leclerc
“Compte
rendu
des
arrêtés
du
Maire
pris
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
“
Questions
Diverses
Je
vous
remercie
par
avance
pour
votre
présence
et
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Thierry
BASTIER
=
|
A
la
convergence
Mairie
de
Ruffec
- Place
d’Armes
16700
Ruffec
05
45
31
01
75
-www.mairie-ruffec.fr
d
es
gra
nds
axes
U
}