Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 27.11.25
Convocation - 1 Convocation
Convocation - 1. Convocation CM 14.04.25
Convocation - 1. convocation CM 24.02.2025
Convocation - 1 Convocation CM 7.07.2025
Convocation - 1 Convocation
Convocation - 1. convocation
Convocation - 1 Convocation CM 29 04 26
Convocation - Convocation 190226
Conseil Municipal - Convoc CM 25 09 23
Convocation - 1.Convocation CM 27.11.25 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Ruffec.
Lien du pdf (Convocation - 1.Convocation CM 27.11.25 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Banque,
VILLE DE
(U FIFEIC
RUFFEC, le jeudi 20 novembre2025
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire savoir qu’une réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu :
Jeudi 27 novembre 2025 à 18h30
Salle des mariages — Mairie
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
“Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 octobre 2025 (Rapporteur M. le
Maire)
"Affaires générales et ressources humaines (Rapporteur Monsieur le Maire)
1. Autorisation de mise à disposition gratuite d’une salle pour les listes politiques se présentant
aux élections municipales de Ruffec
2. Modalités de fonctionnement du compte épargne temps
Création d’un poste d'agent technique polyvalent
4. Mise à disposition d’un agent au Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau
Potable (SIAEP)
5. Modification de la participation financière à la protection sociale complémentaire santé
labélisée
6. Approbation des ratios promus-promouvables pour les années 2025 et 2026
Lu
“ Affaires liées aux commerces (Rapporteur Mme Nina BASTIER)
Dérogation au repos dominical — autorisation d'ouverture pour l’année 2026
“Affaires liées aux finances (Rapporteur M. Jean-Paul FORT)
Décision modificative N°3 au budget de la commune
Acceptation d’un don grevé d’une condition et de charges
Décision modificative N°1 au budget lotissement
Budget principal de la commune 2026 : ouverture de crédits
Refacturation de charges de personnel du budget général au budget assainissement
Approbation de la cession du bâtiment « bains-douches »
Approbation de la cession d’une licence iv de debit de boissons
Approbation de la demande de subvention (DETR) : réhabilitation de bâtis anciens pour la
création du pôle d'action sociale
D
Moi
SON
PF
“Affaires liées à l’urbanisme, l’assainissement et l’eau potable (Rapporteur Me Sylvie BEAUVAL)
1. Révision de la redevance d'assainissement - part communale au 1° janvier 2026
2. Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l’année 2026
3. Rapport annuel sur la qualité et le prix su service public d'eau potable en 2024 |
A la |
convérgence,
des grands
axes (KL)
Mairie de Ruffec - Place d’Armes 16700 Ruffec 05 45 31 01 75 - www.mairie-ruffec.fr 4. Autorisation au maire de signer une convention de servitude au profit de la commune de
Ruffec pour l'implantation d'une canalisation d’eau pluvial sur une voie privée alimentant le
bassin de rétention de mise en séparatif route d’aigre
5. Attribution d’une subvention à titre exceptionnel à un particulier pour la réhabilitation d’un
branchement à l'assainissement collectif
6. Adressage — dénomination de voie et lieudit et modification d’adressage pour l'adresse 540
rue André Bouyer
7. Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement
durables (PADD) du PLUi
" Compte rendu des arrêtés du Maire pris par délégation du Conseil Municipal au titre de l’article
L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
“ Questions Diverses
Je vous remercie par avance pour votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Thierry BASTIER
_ |
(
convergence
des grands Mairie de Ruffec - Place d’Armes 16700 Ruffec 05 45 31 01 75 -www.mairie-ruffec.fr
axes U }