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Conseil Municipal - d 20200305 17
Conseil Municipal - d 20200305 10
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 20200305 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
A
SAINT
LOUIS
Extrait du
Procès
Verbal
CMOS
CG
des Délibérations du Conseil
Municipal
Ville
d'Avenir
de la Ville de Saint-Louis
BP 20090
68303
SAINT-LOUIS
CEDEX
Séance
du
5
mars
2020
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT,
LE
5 MARS
A
18
H
23.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s’est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Marie
ZOELLÉ,
Maire.
Présents : Mmes
et
MM.
les
Adjoints
SCHMIDIGER
Pascale,
SCHICCA
Daniel,
DINTEN
Françoise,
SCHMITTER
Bernard,
GERTEIS
Stéphanie
et
KNIBIELY
Philippe.
Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
MORGEN
Clément,
PISARONI
Gabriel,
ECKES
Raymond,
FERRANDEZ
Françoise,
MISLIN
Bernard,
GANGLOFF
Karin,
SCHWEITZER
Pierrette,
PLAISANCE-GANZMANN
Patricia,
DURIATTI
Pascal,
HERSBERGER
Élisabeth,
FEST
Bernard,
SFEIR
Lola,
CAMBLIN
Marie,
DUTOUR
Matthieu,
LEFEBVRE
Christophe,
KELLER-SOL
Sophie,
GENIALE
Magna,
RAPP
Céline,
WALTER
Sandrine,
BACHMANN
Florian
et
FEGHOUL-FERHATI
Nawal.
Excusés
représentés
:
- Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne
donne
procuration
à
Mme
HERSBERGER
Élisabeth,
- M.
GEORGE
Bernard
donne
procuration
à
M.
ECKES
Raymond,
- Mme
HOUDAF
Amal
donne
procuration
à
M.
BACHMANN
Florian,
- M.
DEME
Alioune
donne
procuration
à
M.
KNIBIELY
Philippe.
Non
représenté :
- M.
GASULL
Serge. POINT
N°
10
: EXAMEN
ET
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
CITE
DES
METIERS
D'ART
ET
RARES,
EXERCICE
2020
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Marie
ZOELLÉ,
Maire
Il
est
rappelé
que
le
budget
annexe
de
La
Cité
des
Métiers
d'Art
et
Rares
suit
les
mêmes
règles
de
forme
et
de
fond
que
le
budget
principal
de
la
Ville,
à
savoir
celles
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14.
Il faut
cependant
préciser
que
ce
document
budgétaire
est
nécessairement
établi
hors
taxes
(H.T.)
et
que
les
opérations
relatives
à
la
TVA
sont
exclusivement
retracées
dans
la
comptabilité
du
Comptable
Public. H
est
proposé
au
conseil
municipal
de
procéder
à
la
reprise
anticipée
des
résultats
antérieurs,
comprenant
les
soldes
d'exécution
et les
restes
à
réaliser
de
l'année
2019.
L'équilibre
général
du
Budget
Primitif
Cité
des
Métiers
d’Art
et
Rares
se
présente
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
Fonctionnement |
Investissement
|
Fonctionnement
|
Investissement
Mouvements
réels
71
049,21
€
212
109,38
€
76
770,00
€
-
€
Mouvements
d'ordre
70
000,00
€
28
500,00
€
28
500,00
€
70
000,00
€
Résultats
antérieurs
-
€
42
417,04
€
35
779,21
€
213
026,42
€
TOTAL
[____
141
049,21 €
283
026,42
€
141
049,21
€
283
026,42
€
Le
Budget
Primitif
2020
Cité
des
Métiers
d'Art
et
Rares
est
ainsi
présenté
en
équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
dans
les
deux
sections.
Le
détail
figure
dans
le
document
ci-joint.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
Budget
Primitif
Cité
des
Métiers
d'Arts
et
Rares,
exercice
2020.
Pour
extrait
conforme
Saint-Louis,
le
9
mars
2020
al
Publié
le
: 11
mars
2020
«
Jean-Marie
ZOELLÉ
Maire
Accusé de réception en préfecture 068-216802975-20200305-D-20200305-10- BF Date de télétransmission : 11/03/2020 Date de réception préfecture : 11/03/2020