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Déliberation - 26 NOVEMBRE 2021
Document publié le Vendredi 26 novembre 2021 par la commune de Théhillac.
Lien du pdf (Déliberation - 26 NOVEMBRE 2021)
Thèmes du document : Loisirs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Mairie de THEHILLAC
Compte rendu Conseil Municipal de Théhillac
Séance du 26 novembre 2021
Sont présents :
ALLIOT Janique, BENOIT Pascal, BOUGRO Corentin, CHEVREUX Alexandra, GUILLAS Michel, HAUROGNÉ Gilles, JOGUET Françoise, LE SOLLIEC-LELEU Cyrille, LEMÉE Christian, MAILLARD Jean-Claude, MUROS LE ROUZIC Mikaël, PELLETIER Thierry, PLAUD Mathieu, QUÉAU Karen.
Absente excusée :
Angélique TRESSEL
Corentin BOUGRO est nommé secrétaire de séance.
Le Maire ouvre la séance à 19h30.
Délibérations
1. Subvention pour le séjour à la neige organisé par l’accueil de loisirs de Saint-Dolay 2. Accueil de loisirs de Saint-Dolay : renouvellement de la convention et participation financière aux activités culturelles
3. Ecole publique Arc en Ciel : participation financière à l’arbre de Noël
4. Demande de subvention exceptionnelle de l’AEP
5. Redon Agglomération : Fonds de concours 2021
6. Modification du tracé du sentier pédestre
7. Cantine scolaire : proposition de gratuité pour le repas de Noël
Informations au conseil municipal
a. Terrains sans maître
b. Conservatoire de musique de Redon : spectacle à la salle des Mitaüs
c. Baptême de la nouvelle cloche de l’église
d. Point sur l’appel aux dons et remise de chèque de la Fondation du Patrimoine e. Vœux du maire
f. Divers
Approbation du compte-rendu de séance du 15 octobre 2021
Aucune observation n’étant faite, le compte-rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.
1- Subvention pour le séjour à la neige organisé par l’accueil de loisirs de Saint-Dolay
La commune de Théhillac a signé une convention avec la commune de Saint-Dolay dans le cadre de l’accueil d’enfants de la commune à l’accueil de loisirs de Saint-Dolay. Pour l’année 2021, l’accueil de loisirs avait organisé un voyage à la neige en février. Quatre enfants de la commune étaient inscrits. Le prix du voyage s’élevait à 504,00€ par enfants et une subvention de 100€ avait été décidée par le conseil municipal.
En raison du Covid 19, le voyage n’a pas été réalisé et est reporté du 12 au 19 février 2022.
BULLETIN
D’INFORMATIONS
COMMUNALES
02.99.90.23.79
Site : www.thehillac.fr
Mail : mairie@thehillac.fr Le conseil municipal, à l’unanimité, reconduit la subvention de 100€ par les 3 participants de Théhillac au voyage en 2022. La subvention sera versée à l’accueil de loisirs.
2- Accueil de loisirs de Saint-Dolay : renouvellement de la convention et participation financière aux activités culturelles
Une convention existe entre la commune de Théhillac et la commune de Saint-Dolay pour l’accueil des enfants de Théhillac au centre de loisirs pendant les vacances scolaires et les mercredis en appliquant les mêmes tarifs que pour les enfants de Saint-Dolay. La commune de Théhillac s’engage à contribuer aux frais de fonctionnement, déduction faite de la contribution des familles et des aides. Cette convention arrive à échéance le 31 décembre 2021. Le maire propose de la renouveler. Une participation aux activités culturelles est également demandée de 34€ par enfant. Le conseil municipal, à l’unanimité :
- décide de renouveler la convention avec la commune de Saint-Dolay et de contribuer financièrement aux activités culturelles à la hauteur de 34€ ;
- autorise le maire à signer cette convention.
3- Ecole publique Arc en Ciel : participation financière à l’arbre de Noël
Plusieurs enfants de Théhillac sont scolarisés à l’école publique de Saint-Dolay. Celle-ci organise tous les ans un arbre de Noël et la commune de Saint-Dolay participe financièrement à celui-ci. Il est demandé à la commune de Théhillac de participer pour ses enfants inscrits à l’école publique. Le montant de cette participation est de 12€ par élève de Théhillac.
Le conseil municipal, à l’unanimité, vote une participation de 12€ par élève de Théhillac pour l’arbre de Noël organisé par l’école Arc en Ciel.
4- Demande de subvention exceptionnelle de l’AEP
En raison du Covid 19, l’association AEP (association d’éducation populaire) n’a pu organiser de loto afin de récolter des fonds pour poursuivre les travaux d’entretien de l’école. Certains travaux sont en suspens depuis deux ans, tel que le changement de portes extérieures. L’Association fait une demande écrite de subvention exceptionnelle à la commune afin de pouvoir les réaliser.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’accorder une subvention exceptionnelle de 3 000€.
5- Redon Agglomération : fonds de concours 2021
Redon Agglomération verse tous les ans des fonds de concours aux communes qui peuvent être répartis dans les budgets de fonctionnement pour 40% et d’investissement pour 60%. Cette année, le solde est de 6 068,64€ et le maire propose de positionner cette somme entièrement en section de fonctionnement. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de répartir le fonds de concours de 6 068,64€, pour 2021, entièrement en section de fonctionnement.
6- Modification du tracé du sentier pédestre
Le sentier pédestre a déjà été modifié au niveau de l’Etang aux Chesnin, il doit être rebalisé à cette occasion. Le comité départemental propose, par le biais d’une convention, de baliser le sentier. Il est proposé au conseil municipal de modifier le tracé du sentier pédestre en ne le faisant plus passer par la rue du Bout de Ville mais en le faisant passer par la Garenne et la rue du Comé. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de modifier le tracé du sentier et de confier le balisage au comité départemental. 7- Cantine scolaire : proposition de gratuité pour le repas de Noël
Depuis quelques années, le repas de Noël de la cantine scolaire est offert aux enfants de l’école Saint-Pierre Saint-Paul.
Il est proposé au conseil municipal de reconduire la gratuité du repas pour les enfants. Le conseil municipal, à l’unanimité, reconduit la gratuité du repas de Noël à la cantine scolaire.
8- Informations aux conseillers
a. Terrains sans maître
Monsieur le Maire a été contacté par un citoyen de Théhillac afin qu’il classe un terrain « sans maître », c'est-à-dire sans propriétaire. Il s’agit d’une toute petite parcelle de 193 m² avec de très nombreux propriétaires. Par conséquent, puisqu’il subsiste des propriétaires connus, cette demande ne peut être recevable.
b. Conservatoire de musique de Redon : spectacle à la salle des Mitaüs Une convention d’utilisation de la salle des Mitaüs sera signée avec le Conservatoire de Musique de Redon. Il organise le 7 mars 2022 un spectacle pour les enfants de l’école Saint-Pierre Saint-Paul, avec deux représentations, une le matin et une l’après-midi.
c. Baptême de la nouvelle cloche de l’église
La nouvelle cloche de l’église de Théhillac sera baptisée le samedi 4 décembre 2021 à 18h00 en présence de l’évêque de Vannes, Monseigneur Raymond Centène et de la marraine, Madame Paulette Chesnin, doyenne de la commune.
d. Point sur l’appel aux dons et remise de chèque de la Fondation du Patrimoine La Fondation du Patrimoine a remis un chèque de 4 500€ à la commune le samedi 21 novembre 2021 en présence d’élus et de donateurs. Actuellement, les dons se montent à 14 819€, l’appel aux dons se poursuit jusqu’au 31 mars 2022.
➢ Présentation du rapport d’activité 2020 de Morbihan Energie. En raison du Covid 19, l’activité a ralenti, élément marquant : élection des 56 délégués département du comité syndical issus des élections municipales, Jo Brohan, élu président.
e. Vœux du maire
Les vœux du maire se dérouleront le dimanche 9 janvier 2022 à 11h00 à la salle des Mitaüs.
f. Divers
➢ Le samedi 11 décembre 2021 à 09h00, visite d’aménagement de bourg dans certaines communes : Missillac, Guenrouët, Sainte-Marie.
➢ Le mardi 14 décembre 2021 à 18h00 à la mairie, réunion sur l’aménagement du centre bourg avec le bureau d’études.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le jeudi 16 décembre 2021 à 19h30.
INFORMATIONS DIVERSES
Sapins de Noël
Les hospitaliers d’Arvor organisent une vente de sapin les dimanches 5 et 12 décembre 2021 toute la matinée, place de la mairie à Théhillac au profit des malades et des handicapés.