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Procès Verbal - PV 07 NOVEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Théhillac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Sont présents :
CHEVREUX Alexandra, GUILLAS Michel, HAUROGNÉ Gilles, JOGUET Françoise, LEMÉE Christian, MAILLARD Jean-Claude, MUROS LE ROUZIC Mikaël, PELLETIER Thierry, TRESSEL Angélique.
Pouvoirs :
Karen QUEAU donne pouvoir à Alexandra CHEVREUX
Pascal BENOIT donne pouvoir à Christian LEMEE
Mathieu PLAUD donne pouvoir à Gilles HAUROGNE
Corentin BOUGRO donné pouvoir à Françoise JOGUET
Gilles HAUROGNE est nommé secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, le Maire ouvre la séance à 19h00.
Délibérations
1. Prêt court terme de 110 000€ dans le cadre des travaux d’aménagement du centre bourg 2. Décision modificative au budget d’investissement
Informations au conseil
1. Proposition d’une mise en place d’un cahier des charges pour un projet habitat 2. Projet APAL
3. Divers
Approbation des procès-verbaux des 4 et 9 octobre 2024
Aucune observation n’étant faite, les procès-verbaux des deux précédentes séances sont approuvés à l’unanimité.
Le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil de retirer la délibération concernant le prêt et de la remplacer par l’avenant concernant la maitrise d’œuvre dans le cadre du marché de travaux de sécurisation du centre bourg.
D55/2024 Avenant au marché de maitrise d’œuvre avec le bureau d’études Cx2i
Dans le cadre de l’aménagement et de la sécurisation du centre bourg, de la rue du cormier jusqu’à l’école, le bureau d’études Cx2i a été retenu pour la maîtrise d’œuvre (études, avant-projet, élaboration du projet, passation du marché, suivi de travaux, réception de travaux) pour un montant initial de 12 480,00€ TTC basé sur une estimation de marché à 250 000,00€ TTC.
Après validation du marché de travaux avec l’entreprise LEMEE LTP, pour un montant de 485 000€ HT (tranche ferme et tranche optionnelle), le montant des honoraires de maitrise d’œuvre a été réévalué à 24 200,00€ HT, soit 29 040,00€ TTC.
Le conseil municipal, à l’unanimité,
- décide de valider l’avenant du bureau d’études Cx2i pour une maitrise d’œuvre d’un montant total de 24 200,00€ HT soit 29 040,00€ TTC,
- autorise le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires.
Conseil Municipal de Théhillac
Procès-Verbal
Séance du 7 novembre 2024 56/2024 Décision modificative au budget primitif 2024
Vu l’instruction budgétaire et comptable M14,
Vu le budget de la commune de Théhillac,
Le Maire propose les crédits supplémentaires suivants au budget :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Chapitre Article Désignation Montant Chapitre Article Désignation Montant 011 615221 Entretien bâtiments 23 790,00 75 75888 Autre 17 700,00 012 6411 Titulaire 7 000,00
65 65748 Subventions 7 000,00
66 66111 Intérêts des emprunts 4 000,00
021 Virement à la section d’investissement -24 090,00
TOTAL 17 700,00 TOTAL 17 700,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Chapitre Article Désignation Montant Chapitre Article Désignation Montant
23 231 Immobilisations en cours 32 010,00 16 1641 Emprunt 56 100,00
021 Virement de la section de fonctionnement -24 090,00
TOTAL 32 010,00 TOTAL 32 010,00
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote les décisions modificatives proposées.
Informations au conseil
1- Proposition de mise en place d’un cahier des charges
Lorsqu’une commune a des projets concernant l’habitat, elle peut mettre en place un cahier des charges pour solliciter des porteurs de projets.
Sébastien Le Folgoch, chargé de mission à Redon Agglomération, propose de venir lors d’une séance de Conseil Municipal afin de présenter les modalités de réalisation d’un cahier des charges.
2- Projet APAL
L’entreprise APAL abandonne son projet de panneaux solaires au lieu-dit « La Carrière du Rocher » pour un manque de rentabilité.
3- Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF)
Le Maire a pris contact avec l’EPF dans le cadre de réserves foncières. Celle-ci peut faire l’acquisition de terrains. La commune a la possibilité, pendant sept ans, de racheter ces terrains dans le cadre d’un projet d’habitat.
Une rencontre entre l’Etablissement Public Foncier et les élus sera programmée prochainement afin d’échanger sur le sujet.
4- Conseil Municipal des Jeunes
Faute d’un nombre suffisant de candidats (seulement deux), le projet est malheureusement abandonné pour le moment. 5- Participation aux activités parascolaires des collégiens
Comme prévu lors de la délibération n°D51/2023 du 24 novembre 2023, la commune participera aux activités parascolaires des collégiens.
6- Groupe de travail « Nature - Environnement »
L’Agence d’Attractivité de Redon va réaliser la mise en forme des panneaux Patrimoine, Faune et Flore remarquables pour l’élaboration de panneaux d’orientation.
7- Commissions municipales
La Commission « Information/communication » se réunira le 19 novembre 2024 à 20h00. La Commission « Finances » se réunira le 21 novembre 2024 à 20h00.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h30.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 29 novembre 2024 à 19h30.