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Procès Verbal - PROCES VERBAL 25 MARS 2024
Compte-Rendu - CM DU 28 Mars 2014
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 05 mars 2024
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune d'Awoingt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CM du 05 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Énergies,
COMMUNE
D’AWOINGT
Département
du
Nord
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
Séance
du
05
mars
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
05
mars
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
d’Awoingt,
régulièrement
convoqué
le
29
février
2024,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
M
Eddy
DHERBECOURT,
Maire
d’Awoingt.
Etaient
présents
12
conseillers
:
Mesdames
Katia
DERCOURT,
Fabienne
HUBERT,
Marie-Cécile
MACHON,
Marie-Hélène
MAROSTICA
et
Julie
SAVARY
et
Messieurs
Sébastien
BUSSY,
Eddy
DHERBECOURT,
Sébastien
DHOUAILLY,
Olivier
GOFFART,
Patrice
GUINET,
Eric
LEGRAND
et
Florian
LEGRAND.
Procurations
2
:Mme
Céline
DERIEUX
ayant
donné
procuration
à Mme
Katia
DERCOURT,
M.
Sylvain
JOMBART
ayant
donné
procuration
à Mme
Marie-Hélène
MAROSTICA.
Absent
excusé
1
:Mme
Delphine
DESORT
Conformément
à
l’article
2121-15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Julie
Savary
est
désignée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Autorisation
de
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
Gestion
et entretien
des
espaces
verts
o
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
l’accroissement
temporaire
de
l’activité
o
Choix
des
entreprises
Travaux
d’entretien
de
toitures
Recherche
de
subventions
pour
travaux
de
voiries
et travaux
de
rénovation
énergétique
Questions
diverses
20h30-
ouverture
de
la
séance
A
l’unanimité
le
Conseil
municipal
adopte
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
07
novembre
2023.
e
Autorisation
de
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
Dans
le
cadre
du
référentiel
M57,
M.
le Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
pouvoir
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
et également
d’investissement.
A
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M
le
Maire
à procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles.
Page
1 sur
3
Séance
du
05
mars
2024 e
Gestion
et
entretien
des
espaces
verts
-
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
l’accroissement
temporaire
de
l’activité
M.
le
Maire
propose
de
reconduire
la
création
d’un
emploi
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
à savoir
l’entretien
des
espaces
verts
pour
une
période
de
6
mois
et
à raison
de
17
heures
50
hebdomadaires
du
02
mai
2024
au
31
octobre
2024
du
lundi
au
vendredi
après-midi.
A
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
accepte
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
cette
période
de
6 mois
à raison
de
17
heures
50
hebdomadaires.
-
Choix
des
entreprises
M.
le
Maire
expose
à l’assemblée
qu’il
a
été
demandé
des
devis
à différentes
entreprises
pour
les
travaux
d’entretien
d’espaces
verts
pour
l’année
2024.
Il
est
précisé
que
le
Conseil
municipal
souhaite
continuer
à
maintenir
un
agréable
cadre
de
vie
à
ses
citoyens.
Deux
entreprises
ont
répondu
:
- L'entreprise
Buissart
pour
la
résidence
le
Parc,
l’espace
ludique,
la
rue
Pasteur
de
la
résidence
jusqu’au
croisement
de
la
rue
Victor
Hugo
et la
rue
Victor
Hugo.
- L'entreprise
Bio
Cambrésis
pour
le
reste
du
village
Après
délibération
et à l’unanimité,
le Conseil
municipal :
-
Décide
de
retenir :
l’entreprise
BUISART
pour
un
montant
de
18
528
€ TTC.
l’entreprise
Bio
Cambrésis
pour
un
montant
de
34
500
€ TTC.
-
Autorise
Monsieur
le Maire à
signer
les
devis
correspondants.
e
Travaux
d'entretien
de
toitures
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
a
été
demandé
des
devis
pour
un
entretien
des
toitures
de
l’école
et
de
la
salle
des
fêtes
(démoussage,
traitement).
Seul
l’entreprise
Godon
de
Fontaine
Notre
Dame
a répondu.
Le
devis
s’élève
à
13
574,40
€
TTC
Après
délibération,
le
Conseil
municipal
souhaite
des
informations
complémentaires
avant
de
donner
son
approbation.
e
Recherche
de
subventions
pour
travaux
de
voiries
et
travaux
de
rénovation
énergétique
1-Rue
Albert
Mathieu
Il
a
été
constaté
que
l’enrobé
refait
sur
la
demi-chaussée
de
la
rue
Albert
Mathieu
n’était
pas
conforme.
Avec
l’accord
de
la
société
Noréade
et
l’entreprise
de
travaux
publics,
il
a été
décidé
de
renouveler
l’enrobé,
sous
de
meilleurs
conditions.
Afin
d’éviter
le
rejointoiement
de
la
chaussée
et
ces
conséquences,
M
le
Maire
soumet
à l’assemblée
la
possibilité
de
réaliser
la
totalité
de
l’enrobé
entre
la
rue
Calmette
et
le
rond-point
de
la
laiterie
et
de
solliciter
une
demande
de
subvention.
Après
délibération
et
à
la
majorité
(4
voix
pour
Messieurs
Dherbecourt
Eddy,
Guinet
Patrice,
Legrand
Eric
et
Legrand
Florian
et
10
contre),
le
Conseil
municipal
ne
souhaite
pas
effectuer
l’enrobé
sur
les
deux
voies
mais
simplement
l’enrobé
de
la
demi-chaussée
entre
la
rue
Calmette
et
le
rondpoint
de
la
laiterie.
Page
2
sur
3
Séance
du
05
mars
2024 2-Rue
Victor
Hugo
En
période
hivernale,
le
bas
de
la
rue
Victor
Hugo
présente
régulièrement
un
amoncellement
de
végétaux
et
de
boue.
Les
riverains
souhaiteraient
qu’il
soit
trouvé
une
solution
pour
remédier
à
la
situation. M
le
Maire
propose
à l’assemblée
d’étudier
aménagement
de
cette
voierie
allant
du
bas
de
l’allée
des
roses
jusqu’au
parking
du
cimetière
d’une
part
et
d’autre
part,
d’étudier
avec
P'AFR
l’aménagement
de
l’aire
de
stockage.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M
le
Maire
à
:
- _
Rechercher
et
à désigner
la
ou
les
entreprises
-
Signer
et
procéder
à l’élaboration
de
tous
les
documents
nécessaires
-
Etablir
les
dossiers
de
demande
de
subvention
-
Rechercher
des
subventions
3-Réfection
du
trottoir
au
niveau
de
l’abri
bus
route
du
Cateau
M
le
Maire
expose
à l’Assemblée
qu’il
est
nécessaire,
pour
des
raisons
de
sécurité,
de
procéder
à
l’aménagement
du
trottoir
au
niveau
de
Pabri
bus
situé
à proximité
de
l’aire
de
covoiturage.
Après
délibération
et
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
et
à établir
des
dossiers
de
demande
de
subvention.
4-Rénovation
énergétique
de
la salle
des
fêtes
M
le
Maire
précise
que
la
seconde
tranche
des
travaux
de
rénovation
énergétique
de
la
salle
des
fêtes
est
prévue
de
juin
à septembre
2024.
M.
le
Maire
propose
de
mettre
en
œuvre
la
dernière
tranche
qui
concerne
les
énergies
renouvelables.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à :
-
Rechercher
et
désigner
un
maître
d’œuvre
-
Lancer
un
appel
d’offres
-
Rechercher
et
désigner
la
ou
les
entreprises
-
Signer
et
procéder
à l’élaboration
de
tous
les
documents
nécessaires
à cette
réalisation
-
Etablir
des
dossiers
de
demande
de
subvention
Questions
diverses
+ M
Bussy
précise
que
durant
les
vacances
scolaires
des
travaux
d’embellissement
et de
rénovation
de
l’éclairage
seront
effectués
dans
les
classes
de
l’école
de
la Source.
Les
dernières
retouches
de
peinture
auront
lieu
dans
la
salle
des
fêtes
afin
de
clôturer
la première
phase
de
rénovation.
«Il
a été
constaté
le week-end
du
2 mars
2024,
la dégradation
de
la barrière
au
niveau
du
chemin
404,
aux
abords
d’Awoingt.
Des
barrières
ont
été
installées
pour
sécuriser
les
lieux.
Celle-ci
sera
remplacée
ultérieurement.
22h15
- La
séance
est
levée
La
secrétaire
de
séance
Madame
Julie
Savary
Page
3 sur
3
Séance
du
05
mars
2024