Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 20 02 2017
Compte-Rendu - 2 cr 26 fevrier
Procès Verbal - 4 12 juin 2017
Procès Verbal - pv 12 06 2017
Procès Verbal - pv 18 12 2017
Procès Verbal - 6 18 decembre 2017
Procès Verbal - pv du 20 fevrier 2017
Procès Verbal - 1 18 fevrier
Procès Verbal - 2 14 avril 2022
Compte-Rendu - cr4 2 juin
Procès Verbal - 2 20 fevrier 2017
Document publié le Lundi 20 février 2017 par la commune de Saint-Didier-sous-Aubenas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 20 fevrier 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'ARDECHE
ARRONDISSEMENT
DE
LARGENTIERE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
20
FEVRIER
2017
VALANT
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
Nombre
de
membres
- afférents
au
C.
M.
:
15
- en
exercice
:
14
- présents
:12
Date
de
la convocation
10
février
2017
Présents
: 12
VOLLE
Georges
Date
d'affichage
Absents
: 2
10
février
2017
Procurations
:2
Secrétaire
de
séance
élue
:
CAMOIN
Josiane
AUBOSSU
Solange
MACIEJEWSKI
Noël
MASSEBEUF
Richard
MIALON
Michel
CLAUZIER
Laurence
PARGOIRE
Caroline
PONCE
Marie-Thérèse
CHAREYRE
F. à
PAGOIRE
C.
VIALLE
Yvette
L'an
deux
mil
dix-sept
et
le
lundi
vingt
février
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Richard
MASSEBEUF,
Maire.
ROURESSOL
Raymond
GUYON
Marc
JOANNY
Patrick
VIALLE
Yvette
CHAREYRE
Fabrice
PONCE
M.
T.
à GUYON
M
En
début
de
séance,
le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19
janvier
2017
est
approuvé
à
l’unanimité.
1/
M14
-
Vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2016
Résultat
de
Fonctionnement
:
Résultat
d'investissement
:
TOTAL
GENERAL
Recettes
de
l'exercice
:
Dépenses
de
l’exercice
Recettes
de
l’exercice
:
Dépenses
de
l'exercice
709
287.89
€
452
938.14
€
+ 256
349.75
€
635
943.92€
228
159.29 €
+ 407
784.63
€
+664
134.38
€
2/0OBJET
: M49
— Vote
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
2016
Résultat
de
Fonctionnement
:
Résultat
d'investissement
:
TOTAL
GENERAL
Recettes
de
l’exercice
:
Dépenses
de
l'exercice
Recettes
de
l'exercice
:
Dépenses
de
l'exercice
228
650.62
€
184
737.42
€
+43
913.20
€
512
839.40 €
99
823.84
€
+413
015.56
€
+456
928.76
€
3/OBJET
: Subventions
2017
aux
Associations
de
la
Commune
et
à
l’APIPAV
Le
Maire
rend
compte
de
la
réunion
de
la
Commission
« Associations
» du
13
février
dernier.
Après
avoir
vérifié
le
caractère
complet
de
l'ensemble
des
dossiers
de
demande
de
subvention
déposés
par
les
associations,
la
Commission
propose
que
l’évolution
du
montant
des
subventions
allouées
tienne
compte
de
leur
implication
lors
de
la
fête
du
14
juillet,
la
fête
des
enfants
et
des
activités
périscolaires. >
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2017
:
1
ACCA
(Chasse)
de
St
Didier
210€
2
Au
Fil
des
pages
(Bibliothèque)
de
St
Didier
900
€
3
Les
Randonneurs
de
Jastres
de
St
Didier
200
€
4
APRRES
de
St
Didier
200
€
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
(12
voix
pour
—
2 abstentions
:M.
GUYON
et
M.T.
PONCE)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2017
:
S
UFAC
{Ancien
Combattant)
de
St
Didier
270
€
6
Un
Sourire
en
chantant
(Chorale)
de
St
Didier
350
€
7
FCSD
(Football
Club
de
St
Didier)
de
St
Didier
2700
€
8
Les
Rendez-Vous
du
Jeudi
de
St
Didier
270
€
9
St
Didier
Patchwork
de
St
Didier
350
€
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(11
voix
pour
—
3
abstentions
:M.
GUYON,
MT.
PONCE,
L.
CLAUZIER)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2017
:
10
Club
de
Gym
de
St
Didier
330
€
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(11
voix
pour
—
4
abstentions
:M.
GUYON,
M.T.
PONCE,
J.
CAMOIN,
Y.
VIALLE)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2017
:
11
Club
des
Aînés
de
la
Plaine
de
St
Didier
350
€
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
(10
voix
pour
- 2
abstentions
:M.
GUYON
et
M.T.
PONCE
-
R.
MASSEBEUF
et
N.
MACIEJEWSKI
membres
de
Cool
Danse
n'ont
pas
participé
aux
débats
ni pris
part
au
vote)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2017
:
12
Cool
Danse
de
St
Didier
270
€
>
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(11
voix
pour
—
3 abstentions
:M.
GUYON,
MT.
PONCE
et
P.
JOANNY)
vote
les
subventions
ci-dessous
pour
2017
:
-_
Vule
courrier
en
date
du
12
avril
2015
de
l’ancien
Président
de
l’Amicale
Laïque
proposant
de
financer
intégralement
les
séances
d’éveil
musical,
Vu
la
proposition
en
date
du
18
mai
2016
des
dirigeants
actuels
de
l’'Amicale
Laïque
de
participer,
pour
moitié,
au
financement
des
séances
d'éveil
musical
des
enfants
de
l’école,
la
subvention
attribuée
est
donc
réduite
du
montant
de
leur
participation,
soit
844
€
:
13
Amicale
Laïque
de
St
Didier
2140€
14
Country
Passion
St
Didier
Pas
de
subvention
sollicitée
en
2017
TOTAL
DES
SUBVENTIONS
A
VERSER
AUX
ASSOCIATIONS
DE
LA
COMMUNE
8540€
Ilest
ensuite
procédé,
à
l'unanimité
:
au
vote
de
la
subvention
annuelle
attribuée
à
l'Association
du
Personnel
Intercommunal
du
Pays
d’Aubenas-Vals
:63.50
€
par
agent
souhaitant
adhérer
;
au
vote
de
la
subvention
annuelle
attribuée
à l'Association
Syndicale
Autorisée
du
Domaine
de
Ville
:
762
€
à
imputer
au
compte
65737.
4/OBJET
: Demandes
de
subventions
diverses
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
deux
demandes
de
subvention
présentées
par
:
ANOPEX
pour
l’aide
à l'achat
du
drapeau
ANOPEX
pour
le
département
de
l'Ardèche
;
L'Association
Club
des
Aînés
de
Saint-Privat
pour
l’édition
d’un
livre
«
Passions
de
Fil »
5
-
lassociation
des
jeunes
Sapeurs-Pompiers
d’Aubenas
pour
l’organisation
de
son
vingtième
anniversaire. il invite
le Conseil
Municipal
à se
prononcer
sur ces
demandes
de
subvention.
>
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
:
-
décide
d’attribuer
une
subvention
de
100
euros
à
l'association
ANOPEX
pour
l’aide
à
l’achat
d’un
drapeau
compte
tenu
de
leur
présence
aux
différentes
cérémonies
commémoratives
;
-
décide
de
ne
pas
donner
suite
à
la
demande
de
subvention
présentée
par
le
Club
des
Aînés
de
Saint-
Privat
pour
l'édition
du
livre
«Passions
de
Fil»
considérant
la
volonté
des
élus
de
soutenir
prioritairement
les
associations
de
la
commune.
}
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à la
majorité
(12
voix
pour
et
2 abstentions
:L.
CLAUZIER
et
P.
JOANNY)
:
décide
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
100
euros
à
l'association
des
jeunes
Sapeurs-
Pompiers
d’Aubenas
pour
l’organisation
de
son
vingtième
anniversaire.
S/OBJET
: Autorisation
donnée
au
Maire
pour
la
signature
d’une
convention
de
passage
des
travaux
AEP
et
EU
de
la
RN102
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
des
travaux
d’eau
potable
et
d'assainissement
collectif
de
la
route
nationale
102,
le
tracé
initial
des
conduites
a
dû
être
modifié
en
raison
des
difficultés
à
obtenir
les
autorisations
nécessaires
à l’abattage
des
platanes.
Une
solution
alternative
a
été
trouvée
en
passant
dans
des
parcelles
privées.
Il
rappelle
la
délibération
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2015
autorisant
le
Maire
à
signer
des
conventions
de
passage
avec
trois
propriétaires.
Cependant,
il convient
de
délibérer
à
nouveau
afin
d’autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
Monsieur
Jean
LANTUS.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité :
-
autorise
le
Maire
à signer
la
convention
de
passage
avec
les
propriétaires
des
parcelles
situées
le
long
de
la
route
nationale
102
concernés
par
le
passage
des
canalisations
d’eau
potable
et
d'assainissement
collectif,
à savoir
:
Nom
—
Prénom
N°
de
parcelles
concernées
M.
Jean
LANTUS
À
1050
et
1137
-
autorise
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
et
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
servitude
de
passage
;
-
dit
que
les
frais
afférents
à ces
servitudes
de
passage
seront
pris
en
charge
par
la
commune.
6/
OBJET
: Approbation
marché
de
travaux
RN102
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
travaux
de
la
Route
Nationale
102
ont
dû
être
interrompus
et
le
marché
résilié
en
raison
de
la
découverte
d’amiante
sur
le
réseau
d’égout
et
d’un
problème
de
structure
des
anciens
trottoirs
engendrant
des
difficultés
techniques
de
goudronnage
et
des
coûts
supplémentaires
remettant
en
cause
l’économie
du
marché.
Monsieur
le
Maire
rajoute
qu’une
nouvelle
procédure
de
consultation
a
été
lancée
pour
une
reprise
des
travaux
au
printemps,
après
la
réouverture
du
tunnel
sous
Bazza.
Dans
le
cadre
de
ces
travaux,
la
procédure
utilisée
pour
la
mise
en
concurrence
des
entreprises
est
celle
de
la
procédure
adaptée.
Trois
entreprises
ont
présenté
une
offre.
Suite
à
la
séance
d’ouverture
des
plis
du
16
février
dernier
et
à
l'analyse
des
offres,
la
Commission
d'Appel
d'Offres
a
attribué
le
marché
à
l’entreprise
ISSARTEL
TP
d’Aubenas
pour
un
montant
H.
T.
de
165
000.25
€
(198
000.30
€ TTC). Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
:
-
Approuve
le
marché
à intervenir
entre
la
Commune
et
l’entreprise
ISSARTELT.
P.
pour
un
montant
H.T.
de
165
000.25
€
;
-
Autorise
le
Maire
à signer
le
marché
correspondant
et
à effectuer
toutes
les
démarches
relatives
à ce
dossier.
7/OBJET
: Demande
de
subvention
à la
Région
Rhône-Alpes
Auvergne
pour
l’achat
de
terrains
pour
la
création
d’un
Centre
Bourg.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2016
décidant
de
l'acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
A
n°
1744
et
1746
appartenant
aux
consorts
TOURVIEILLE
pour
un
montant
de
300
000
€
dans
le
cadre
du
projet
de
création
d’un
Centre
Bourg.
Le
Maire
explique
que
ce
projet
pourrait
faire
l’objet
d’une
aide
de
la
Région
Auvergne-Rhône
Alpes
à
hauteur
de
490
%
de
la
dépense.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
:
-
Sollicite
le
concours
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
au
taux
de
40
%
pour
le
financement
de
cette
opération
;
-
Autorise
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
demande
de
subvention.
8/OBJET
: Achat
terrains
aux
consorts
TOURVIEILLE
Cette
délibération
annule
et
remplace
la délibération
du
conseil
municipal
du
12
décembre
2016.
Il convient
de
rajouter
la
parcelle
cadastrée
section
A
n° 330
qui
a été
omise
dans
la délibération
précédente.
Monsieur
le
Maire
explique
que
dans
le
cadre
du
projet
de
création
d’un
centre
bourg
il est
prévu
l'achat
de
parcelles
de
terrain
appartenant
aux
consorts
TOURVIELLE,
chemin
de
la
Tourasse
actuellement
classés
en
zone
AUF
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
à
savoir
:
Parcelle
cadastrée
section
A
n° 330
d’une
contenance
de
871
m?
-
Parcelle
cadastrée
section
A
n°
333
d'une
contenance
de
8 370
m2
- _
Parcelle
cadastrée
section
A
n°
1744
d’une
contenance
de
227
m2
-
Parcelle
cadastrée
section
À
n°
1746
d’une
contenance
de
4 412
m?
Soit une
surface
totale
de
13 880
m°?.
L'acquisition
de
ces
parcelles
de
terrain
est
consentie
et
acceptée
au
prix
de
300
000
€
(trois
cent
mille
euros).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à la
majorité :
. 13
voix
pour
. 1 abstention
: L. CLAUZIER
-
décide
de
l'acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
A
n°
330,
333,
1744
et
1746
au
prix
de
300
000
€;
-
autorise
le
Maire
à signer
les
documents
d’arpentage
et
actes
notariés
relatifs
à ces
acquisitions
;
-
dit
que
les
frais
afférents
à ces
acquisitions
seront
à la
charge
de
la
commune
;
-
dit
que
les
crédits
nécessaires
ont
été
prévus
au
budget
communal
;
autorise
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
affaire.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
#
Le
Maire
fait
le
compte
rendu
de
la
réunion
cantonale
qui
s’est
tenue
à Saint-Didier
le
jeudi
16
février
dernier
en
présence
de
Mme
la
Sous-Préfète,
Mme
la
Députée
Sabine
BUIS
et
les
maires
du
canton.
De
nombreux
points
ont
été
abordés,
notamment
les
demandes
de
subventions
DETR2017
aux
services
de
VEtat. 5
>
Les
marchés
de
travaux
de
l’extension
de
la
maison
paramédicale
ont
été
signés
par
les
entreprises.
Les
travaux
devraient
débuter
prochainement
pour
se
terminer
dans
le
courant
du
mois
de
juillet.
F
Le
Maire
informe
l’assemblée
qu’un
kinésithérapeute
recherche
des
locaux
vacants
sur
la
commune
afin
d'y
installer
son
cabinet.
>
Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
la
Communauté
de
Communes
du
Bassin
d’Aubenas
(CCBA)
relatif
aux
transferts
des
pouvoirs
de
police.
Après
discussion,
il est
décidé
de
transférer
au
Président
de
la
CCBA
les
pouvoirs
de
police
administrative
suivants
:
.Collecte
des
déchets
.Assainissement
non-collectif
.Aires
d'accueil
des
gens
du
voyage
Un
arrêté
du
Maire
sera
pris
dans
ce
sens.
>
Solange
AUBOSSU
signale
que
des
véhicules
roulent
à des
vitesses
excessives
sur
le
chemin
des
Prades,
elle
demande
d'étudier
la
possibilité
de
mettre
en
place
des
dos
d’ânes.
#
Les
travaux
de
sécurisation
du
carrefour
SABATON
ne
sont
toujours
pas
commencés.
Le
Maire
rappelle
que
ces
travaux
sont
portés
par
la
CCBA.
Le
bon
de
commande
correspondant
n’est
pas
encore
signé.....Un
courrier
sera
adressé
au
nouveau
vice-président
de
la
CCBA
en
charge
des
travaux
de
voirie
afin
que
ce
chantier
débute
dans
les
meilleurs
délais.
>
Eclairage
public
du
passage
piéton
vers
la
gare
routière
:le
propriétaire
de
la
maison
côté
Saint-Didier
ne
veut
pas
de
lampe
sur
sa
façade
et
les
établissements
GINHOUX
ne
veulent
pas
de
poteau
de
leur
côté....La
solution
serait-elle
un
poteau
(côté
Aubenas)
sur
le
trottoir
?
#
Le
Maire
rappelle
que
sur
la
profession
de
foi,
les
élus
s'étaient
engagés
à
mettre
en
place
un
conseil
municipal
d'enfants,
un
conseil
des
sages
et
de
favoriser
les
réunions
de
quartiers.
Un
travail
sera
fait
en
ce
sens. >
Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Raymond
ROURESSOL
qui
souhaite
laisser
la
main
pour
l’organisation
des
festivités
du
14
juillet.
Le
Maire
le
remercie
pour
le
travail
accompli.
Un
appel
à
candidatures
est
lancé
pour
savoir
qui
veut
prendre
le
relai
et
mener
la
commission
« festivités
».
Michel
MIALON
se
porte
volontaire
et
compte
sur
l’ensemble
des
membres
de
la
commission
et
des
élus
pour
l’épauler
dans
cette
tâche.
Raymond
ROURESSOL
indique
qu’il
donnera
à
la
commission
tous
les
éléments
pour
travailler
au
mieux.
{Réunion
de
la
commission
festivités
à
prévoir)
#
Nettoyage
de
berges
de
la
rivière
Ardèche
:samedi
8
avril
2017
à
partir
de
9
h 30.
Prévoir
une
réunion
d'organisation.
>
Quelques
dates
:
.Prochain
conseil
municipal
:
lundi
10
avril
2017
pour
le
vote
des
budgets
2017
.Election
présidentielle
:23
avril
et
7
mai
2017
-Elections
législatives
:11
et
18
juin
2017
Les
élus
sont
invités
à faire
part
de
leurs
disponibilités
pour
la
tenue
des
bureaux
de
vote.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
H
40
A Saint
Didier
sous
Aubenas,
le 23
février
2017
Le
Maire,